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Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche

HS N°5 du 27 juillet

2000

www.education.gouv.fr/bo/2000/hs5/modif.htm - vaguemestre@education.gouv.fr


B
REVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR



ANALYSES BIOLOGIQUES
A. du 12-5-2000. JO du 20-5-2000
NOR : MENS0001131A
RLR : 544-4b
MEN - DES A8

Vu D. n° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; A. du 9-5-1995 ; A. du 9-5-1995 ; A. du 3-9-1997 ; Avis du CNESER du 13-12-1999 ; Avis du CSE du 27-1-2000
Article 1 - L'annexe III de l'arrêté du 3 septembre 1997 susvisé relative aux horaires hebdomadaires du brevet de technicien supérieur "Analyses biologiques" est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2000.
Article 3 - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 mai 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale

et par délégation,

La directrice de l'enseignement supérieur

Francine DEMICHEL

Nota : L'annexe est publiée ci-après. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au CNDP, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP.


Annexe
HORAIRE HEBDOMADAIRE EN FORMATION INITIALE SOUS STATUT SCOLAIRE
BTS ANALYSES BIOLOGIQUES
ENSEIGNEMENTS
PREMIÈRE ANNÉE total (cours+TD+TP(a))
DEUXIÈME ANNÉE total (cours+TD+TP(a))
Enseignements généraux    
Français
2 (1 + 1 + 0)
1 (0 + 1 + 0)
Langue vivante étrangère
2 (1 + 1 + 0)
1 (0 + 1 + 0)
Mathématiques
3 (1 + 2 (b) + 0)
1 (0 + 1 + 0)
Sciences physiques
4 (3 + 0 + 1)
1 (0 + 1 + 0)
Informatique appliquée au laboratoire
1 (0 + 1 + 0)
 
Législation
1 (1 + 0 + 0)
 

ENSEIGNEMENTS PREMIÈRE ANNÉE total (cours+TD+TP(a)) DEUXIÈME ANNÉE total (cours+TD+TP(a))
Enseignements professionnels    
Biochimie ­ Physiologie
7 (3 + 0 + 4 (c))
7,5 (3 + 0 + 4,5)
Microbiologie
6 (2 + 0 + 4 (c))
11 (2 + 0 + 9)
Hématologie - Histologie - Cytologie
3 (0 + 0 + 3)
6 (2 + 0 + 4)
Immunologie - Expérimentation animale
2,5 (1,5 + 0 + 1)
3,5 (1,5 + 0 + 2)
Préparation au certificat de capacités en prélèvements sanguins
0,5 (0,5 + 0 + 0)
 
TOTAL
32 (14 + 5 + 13)
32 (8,5 + 4 + 19,5)

(a) L'horaire consacré aux travaux pratiques est donné à des groupes d'atelier. Les méthodes utilisées au cours de ces travaux pratiques évolueront en fonction des progrès techniques.
(b) L'horaire indiqué sera réduit à une heure pour les étudiants issus de la section S.
(c) En plus de l'horaire indiqué, une heure hebdomadaire complémentaire de travaux pratiques sera consacrée à la mise à niveau des étudiants issus de la section S.



ASSISTANT DE DIRECTION
A. du 1-3-2000. JO du 9-3-2000
NOR : MENS0000457A
RLR : 544-4b
MEN - DES A8
Vu D. n° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; A. du 9-5-1995 ; A. du 9-5-1995 ; A. du 3-9-1997 ; Avis du CSE du 27-1-2000 ; Avis du CNESER du 13-12-1999.
Article 1 - L'annexe V de l'arrêté du 3 septembre 1997 susvisé est modifiée par les dispositions figurant en annexe au présent arrêté pour ce qui concerne les définitions des épreuves E4 "pratique des techniques professionnelles" et E5 "étude de cas".
Article 2 - Le présent arrêté entrera en application à compter de la session d'examen 2001.
Article 3 - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française. (1)


Fait à Paris, le 1er mars 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la rechercheet de la technologie

et par délégation,

Par empêchement de la directrice
de l'enseignement supérieur,

Le sous-directeur

Jean-Pierre KOROLITSKI

(1) L'annexe est publiée ci-après. Le présent arrêté et son annexe sont disponibles au CNDP, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDDP.



Annexe
DÉFINITION DES ÉPREUVES
ÉPREUVE E4 : PRATIQUE DES TECHNIQUES PROFESSIONNELLES
Coefficient 4
U 4

A - Objectifs et finalités

L'objectif est d'évaluer :
- la maîtrise des techniques professionnelles caractéristiques du diplôme ;
- l'aptitude à recourir avec efficacité aux divers matériels bureautiques et télématiques ;
- la capacité à mettre en œuvre sa compétence technique dans un contexte professionnel défini, compte tenu des contraintes existantes et en fonction d'un objectif précis ;
- l'aptitude à exécuter un ensemble cohérent de travaux requérant analyse préalable, recours à des outils, mise en œuvre de techniques, organisation de son activité, gestion de son temps, autocontrôle de sa production.

B - Modalités

L'unité 4 nécessite la réalisation d'un dossier par le candidat. Ce dossier comporte au moins 6 cas pratiques, ayant servi de situation de formation et d'évaluation. Ces cas, réalisés tout au long de la formation, couvrent obligatoirement l'ensemble des champs de compétences du pôle "Communication", ce qui n'exclut pas qu'ils puissent prendre appui sur certains points des pôles "Gestion - organisation" et "Assistance", dès lors qu'ils permettent d'élargir le cadre des activités professionnelles.
Ce dossier comporte :

- Un tableau synoptique des compétences mises en œuvre dans les différents cas pratiques. Le modèle de ce tableau figure dans la circulaire d'organisation du BTS "Assistant de direction".
- Pour chaque cas pratique :
- une fiche descriptive de la situation de départ, incluant une présentation succincte du contexte dans lequel s'est déroulée l'activité ;
- les travaux produits (documents papier, supports informatiques, etc.).
Les cas pratiques auront été, selon la nature des travaux qui les composent, effectués dans le cadre de l'horaire de communication professionnelle et/ou de gestion et d'organisation et/ou des actions professionnelles. Ces situations seront donc, pour tout ou partie, définies en équipe pédagogique.
Les travaux figurant au dossier se distinguent des simples exercices d'apprentissage par leur intégration dans un contexte professionnel donné, qui rend nécessaire une cohérence d'ensemble.
Pour les candidats qui se présentent au titre de la promotion sociale en justifiant de trois ans d'expérience professionnelle au moins à la date du début des épreuves dans un emploi correspondant aux finalités professionnelles du brevet de technicien supérieur "Assistant de direction", l'unité 4 prend appui sur :

- un dossier de nature identique à celui des candidats ayant suivi une préparation à l'examen ;
- une note de synthèse en deux pages maximum, relatant la diversité des outils et des techniques que le candidat a été amené à utiliser, ainsi que le niveau des savoir-faire acquis dans leur utilisation.

C - Modes d'évaluation

1 - par épreuve ponctuelle
La durée de l'épreuve est de 1 heure.
Elle débute par la présentation d'un cas pratique, tiré au sort par le candidat, parmi ceux figurant sur le tableau synoptique. Cette présentation n'excède pas 10 minutes.
Elle se poursuit par un entretien (10 minutes maximum) portant sur le cas présenté.
Les 40 minutes restantes ont pour objectif de permettre à la commission d'élargir l'entretien aux autres compétences non abordées précédemment. À cette occasion, les compétences techniques professionnelles représentatives du diplôme sont évaluées. La commission peut également procéder au contrôle de certaines compétences en demandant au candidat de recourir à l'utilisation d'outils et de techniques mentionnés dans le pôle "Communication" du référentiel de certification.
Le candidat subit, en principe, l'épreuve dans l'établissement où il a reçu la formation, avec les outils dont il a appris l'utilisation. Dans le cas où le candidat ne peut pas subir l'épreuve dans son centre de formation, il est invité à le préciser aux autorités académiques afin d'étudier la faisabilité d'installer ces outils dans le centre où le candidat subit son épreuve. En cas de besoin, une période d'entraînement, dont l'opportunité et la durée sont appréciées par la commission d'interrogation, peut lui être accordée avant l'épreuve.
L'évaluation prend appui sur une grille proposée par la circulaire nationale d'organisation de l'examen.
Elle prend en compte la qualité de la prestation du candidat, la pertinence des réponses fournies au cours de l'entretien, le degré de maîtrise des techniques professionnelles et l'implication dans la réalisation des cas pratiques.
La commission d'interrogation est composée de deux professeurs :
- un professeur enseignant la communication en section de technicien supérieur "Assistant de direction" ;
- un professeur enseignant la gestion et l'organisation en section de technicien supérieur "Assistant de direction".
2 - par contrôle en cours de formation
Le contrôle en cours de formation est réalisé dans l'esprit défini pour l'épreuve ponctuelle.
Il comprend 3 situations d'évaluation prenant appui sur les activités suivantes :
- production, retraitement, diffusion de messages écrits, internes ou externes, à l'aide des outils bureautiques ou télématiques ;
- mise en œuvre d'une méthode de prise rapide de la parole, de lecture rapide, de prise et d'exploitation de notes dans un contexte professionnel caractéristique (conférence, débat, réunion, visite, exploitation d'une documentation) dans le but d'une réalisation donnée (compte rendu, rapport, procès verbal, fiche de synthèse ...) ;
- utilisation d'une langue vivante étrangère dans un but de communication écrite et/ou orale professionnelle.
La composition du dossier est identique à celle requise pour l'épreuve ponctuelle
À l'issue des situations d'évaluation, dont le degré d'exigence est équivalent à celui requis dans le cadre de l'épreuve ponctuelle correspondante, l'équipe pédagogique de l'établissement de formation adresse au jury :
- le dossier du candidat,
- une fiche d'évaluation des situations décrites ci-dessus.
Le jury pourra éventuellement demander à avoir communication de tous documents tels que les supports utilisés lors de chaque situation d'évaluation, et les productions réalisées par le candidat à cette occasion. Ces documents seront tenus à la disposition du jury et de l'autorité rectorale pour la session considérée et jusqu'à la session suivante.
Après examen attentif des documents fournis le cas échéant, le jury formule toute remarque et observation qu'il juge utile et arrête la note.

ÉPREUVE E5 : ÉTUDE DE CAS
Coefficient 4
U 5


A - Objectifs

Au-delà du contrôle des connaissances, cette épreuve doit mettre en évidence les qualités d'analyse et de synthèse du candidat, le réalisme et la cohérence de ses propositions et permettre de vérifier ses qualités professionnelles.
De nature synthétique, l'étude de cas a pour objet des problèmes de gestion administrative et d'organisation liés à l'activité des services ou des fonctions des entreprises et des organisations. Elle suppose la connaissance des possibilités offertes par les technologies de l'information et de la communication.

B - Modalités

Le cas proposé prend appui sur des données relatives à une entreprise ou une organisation et à son environnement. Il donne lieu à des travaux diversifiés relevant du pôle gestion et organisation et intégrant une dimension quantitative. Il peut également concerner, à titre secondaire, certains points des pôles "Communication" et "Assistance" du référentiel de certification.

C - Évaluation

Elle doit permettre d'évaluer :
- la capacité d'analyse du candidat et son aptitude à la mise en œuvre des méthodes et outils adaptés,
- la connaissance des possibilités offertes par les ressources bureautiques et leur impact sur les organisations ;
- l'aptitude :

. à prendre en compte les contraintes de l'environnement,
. à traiter des données quantitatives
. à formuler des choix, résoudre des problèmes, préparer la prise de décision
Il sera tenu compte de la pertinence et de l'exactitude des productions et de leur qualité en termes de communication.
La correction est assurée par les professeurs enseignant dans le pôle gestion et organisation.



ÉLECTRONIQUE
A. du 12-5-2000. JO du 20-5-2000
NOR : MENS0001132A
RLR : 544-4b
MEN - DES A8
Vu D. n° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; A. du 9-5-1995 ; A. du 9-5-1995 ; A. du 3-9-1997 ; Avis du CNESER du 13-12-1999 ; Avis du CSE du 27-1-2000
Article 1 - Les dispositions de l'annexe V de l'arrêté du 3 septembre 1997 susvisé, relatives à la définition de l'épreuve ponctuelle de "construction électronique" (E6) du brevet de technicien supérieur "Électronique" sont remplacées par l'annexe au présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2000.
Article 3 - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 mai 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale

et par délégation,

La directrice de l'enseignement supérieur

Francine DEMICHEL

Nota : L'annexe est publiée ci-après. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au CNDP, 13, rue du Four 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP.



Annexe
DÉFINITION D'ÉPREUVE
ÉPREUVE E6 : CONSTRUCTION ÉLECTRONIQUE
Coefficient : 8
U6


Finalités et objectifs de l'épreuve

Cette épreuve a pour but de valider l'ensemble les compétences terminales du référentiel du diplôme et plus particulièrement les compétences 3 - 5 - 8 - 10

Modes d'évaluation

Forme ponctuelle
Épreuve orale sur dossier
a) Pour les candidats ayant suivi une formation dans un établissement l'année précédant l'examen : durée 30 minutes.
L'épreuve consiste en la soutenance du projet dont l'élaboration et la réalisation se sont déroulées pendant l'année terminale de formation.
Le coefficient 8 est réparti comme suit :
Quatre points affectés à la note obtenue par le candidat pour le travail effectué en vue de l'élaboration et de la réalisation du projet.

Pour attribuer ces quatre points de coefficient, la commission d'interrogation tient compte des notes et appréciations données par le professeur d'électronique et le professeur de physique appliquée, disciplines associées à la mise en œuvre du projet et figurant dans le dossier du candidat. Pour leur proposition, ces professeurs se fondent sur la répartition de points suivante :

- deux points de coefficient sont attribués par le professeur d'électronique ;
- deux points de coefficient sont attribués par le professeur de physique appliquée.
Quatre points affectés à la note donnée à l'issue de l'entretien par la commission d'interrogation composée de deux professeurs, l'un assurant l'enseignement de l'électronique, l'autre celui de la physique appliquée et d'un représentant de la profession.
L'entretien qui dure trente minutes, se déroule comme suit :
1 - Le candidat, qui dispose du dossier qu'il a constitué et, pour tout ou partie, de la réalisation qui a concrétisé le projet, expose les données du problème, le déroulement des différentes phases, les difficultés rencontrées. Il justifie des solutions retenues pour répondre aux contraintes imposées (cahiers des charges) et met en évidence les enseignements retirés de l'activité déployée pour réaliser le projet.
2 - La commission, dont les membres ont fait un examen approfondi du dossier du candidat, mis à leur disposition huit jours auparavant, est alors amenée à poser les questions qui lui permettent d'apprécier avec plus de pertinence certains des aspects du dossier et notamment d'avoir la conviction que le travail fourni par le candidat est bien le résultat d'une démarche autonome au sein de l'équipe à laquelle il appartient.
b) Pour les candidats ajournés n'ayant pas suivi une nouvelle préparation ou qui se présentent au titre de leur expérience professionnelle de 3 ans ou qui ont suivi une formation à distance
Un dossier concernant un projet de construction électronique sera remis par l'autorité académique quinze jours avant le début de l'épreuve.
L'épreuve consistera en l'exploitation du dossier ; durée : 60 minutes. Le candidat procédera à une analyse critique des solutions proposées. L'évaluation portera sur la qualité des explications fournies par le candidat.



ÉTUDE ET RÉALISATION D'OUTILLAGES DE MISE EN FORME DES MATÉRIAUX
A. du 12-5-2000. JO du 20-5-2000
NOR : MENS0001133A
RLR : 544-4b
MEN - DES A8
Vu D. n° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; A. du 9-5-1995 ; A. du 9-5-1995 ; A. du 3-9-1997 ; Avis du CNESER du 13-12-1999 ; Avis du CSE du 27-1-2000
Article 1 - Les dispositions de l'annexe V, de l'arrêté du 3 septembre 1997 susvisé, relatives à la définition des conditions de réalisation de la sous-épreuve ponctuelle "réalisation d'outillages" (U 62) du brevet de technicien supérieur "Étude et réalisation d'outillages de mise en forme des matériaux", sont modifiées conformément à l'annexe au présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2000.
Article 3 - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 mai 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale

et par délégation,

La directrice de l'enseignement
supérieur
Francine DEMICHEL

Nota : L' annexe est publiée ci-après. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au CNDP, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP.



Annexe
DÉFINITION D'ÉPREUVE
SOUS-ÉPREUVE : RÉALISATION D'OUTILLAGE
Coefficient : 4
U62


Contenus de la sous-épreuve

Cette sous-épreuve a pour support :
Un dossier élaboré par le candidat et consacré à la présentation, l'organisation, la réalisation et la validation d'un outillage, accompagné de la réalisation correspondante.
L'épreuve se déroule en deux phases :
1- Première phase
Présentation et soutenance du dossier : durée 1 heure
(pendant la durée de la présentation, la commission d'interrogation évitera d'interrompre le candidat).
Cette présentation doit permettre au candidat :
- d'exposer l'économie générale du projet et de décrire la nature des travaux effectués,
- de mettre en évidence les travaux qui étaient communs à toute l'équipe et ceux qui lui étaient attribués,
- d'évoquer les problèmes rencontrés aux cours de la réalisation de l'outillage,
- de présenter la solution retenue et d'argumenter le choix effectué,
- de faire état des résultats obtenus et les comparer aux objectifs imposés par le cahier des charges.
2- Deuxième phase
Entretien avec la commission d'interrogation (épreuve ponctuelle) ou les formateurs (contrôle en cours de formation). Durée 40 min.
À l'issue de la première phase de l'épreuve, la commission qui a fait un examen approfondi du dossier mis à sa disposition deux jours auparavant engage un dialogue avec le candidat.
Cet entretien a pour but :
- d'affiner la perception qu'il a de certains aspects du dossier et de la réalisation afin de se conforter dans le sentiment que le travail fourni par le candidat est bien le résultat d'une réelle autonomie de pensée et d'action de celui-ci au sein de l'équipe à laquelle il appartient ;
- d'apprécier les capacités du candidat à répondre avec une argumentation pertinente à des questions posées.
a) Pour les candidats scolaires, apprentis ou issus de la formation professionnelle continue en situation de première formation ou de reconversion (qui suivent une préparation en établissement) : durée 2 heures.
Conditions de réalisation
Sur les aspects techniques, les évaluateurs veilleront à rester strictement dans le cadre défini par les attentes du contrat individuel proposé à l'étudiant et validé par la commission d'approbation interacadémique, sans jamais, à ce niveau, remettre en cause les termes de ce contrat.
Cette sous épreuve a pour support :
Le dossier élaboré et consacré à la présentation, l'organisation, la réalisation et la validation d'un outillage, accompagné de la réalisation correspondante.
La durée du travail relative à cet outillage ne doit pas excéder 150 heures. Le travail est confié à un groupe d'élèves à l'intérieur duquel chacun a en charge un travail personnel à effectuer et sur lequel il rapporte, en détail, lors de la soutenance de son dossier.
Élaboration et approbation des sujets
Une commission interacadémique se réunit chaque année avant le 1er décembre pour examiner et valider les propositions des équipes enseignantes pour la formation initiale (scolaires, apprentis,...) et pour la validation des réalisations confiées aux candidats relevant de la formation professionnelle continue dans des établissements publics habilités ou non habilités.
Pour chaque projet à caractère industriel, ces équipes présentent :
- Le cahier des charges
. dessin de définition du produit,
. dessin du ou des outillages,
. procédé, machine de transformation,
. objectif de production.
- Les problèmes à résoudre
ex : matériaux, procédés de fabrication, conception nouveau.
- Le travail confié au groupe.
- Les responsabilités individuelles de chaque étudiant.
En complément de cette présentation globale, l'équipe enseignante propose, pour chaque étudiant, un contrat individuel définissant :
- les tâches en autonomie accompagnées d'une estimation des temps scolaires nécessaires (maxi 150h) ;
- les tâches en équipe, pouvant être menées pendant, avant ou après les périodes de travail individuel ;
- lorsque cela est jugé utile par l'équipe de professeurs, les tâches sous-traitées et les démarches et outils particuliers à utiliser.
b) Pour les candidats issus de la formation professionnelle continue en situation de perfectionnement ou qui se présentent au titre de leur expérience professionnelle et pour les candidats de l'enseignement à distance : durée 2 heures.
Conditions de réalisation
Les candidats subissent cette épreuve dans un établissement public comportant une section de techniciens supérieurs Etude et réalisation d'outillages de mise en forme des matériaux.
Cette épreuve a pour support un dossier relatif à un thème industriel, remis par l'autorité académique un mois avant la date de l'épreuve.
L'épreuve se déroule en deux phases :
Première phase
- Présentation et soutenance du dossier.
- Durée maximale 1 heure.
Le candidat doit :
- présenter le problème posé,
- procéder à une analyse critique des solutions proposées,
- fournir les éléments permettant d'améliorer les solutions : calculs, schémas, croquis, dessins, références industrielles...
Deuxième phase
- Entretien avec la commission d'interrogation.
- Durée maximale 1 heure.
À l'issue de la soutenance, la commission d'interrogation engage un dialogue avec le candidat afin d'approfondir :
- les analyses des solutions techniques retenues dans le dossier proposé,
- les connaissances du candidat dans le domaine des techniques et des méthodes mises en œuvre.
La commission d'interrogation appréciera en outre les capacités du candidat à :
- répondre avec une argumentation pertinente à des questions posées,
- dégager, ordonner et mettre en valeur les points essentiels d'une réalisation à caractère technique,
- maîtriser les techniques de la communication orale devant un auditoire,
- utiliser la langue française avec rigueur et clarté.
Critères d'évaluation
- Exploitation du dossier, 60 points
- Communication et expression, 20 points
La commission sera composée de :
- deux professeurs STI,
- un professeur d'économie gestion ou de français,
- un professionnel.
En l'absence du représentant de la profession, la commission peut valablement exercer sa tâche d'évaluation.




MISE EN FORME
DES MATÉRIAUX PAR FORGEAGE
A. du 12-5-2000. JO du 20-5-2000
NOR : MENS0001134A
RLR : 544-4b
MEN - DES A8
Vu D. n° 95-665 du 9-5-1995 mod. ; A. du 9-5-1995 ; A. du 9-5-1995 ; A. du 3-9-1997 ; Avis du CNESER du 13-12-1999 ; Avis du CSE du 27-1-2000
Article 1 - Les dispositions de l'annexe V, de l'arrêté du 3 septembre 1997 susvisé, relatives à la définition de l'épreuve écrite obligatoire de langue vivante étrangère (E 2) du brevet de technicien supérieur "Mise en forme des matériaux par forgeage" sont modifiées
ainsi qu'il suit :

Partie écrite :
L'épreuve doit permettre de vérifier les capacités du candidat à :
- lire et rendre compte d'un texte à caractère scientifique ;
- comprendre des articles de revues spécialisées ;
- utiliser les notices, modes d'emploi, diagrammes et schémas en langue étrangère concernant des matériels étrangers.
Elle comprendra d'abord la traduction ou le compte rendu en français d'un texte ou d'un passage extrait d'un document technique ; lui fera suite la rédaction en langue étrangère d'un texte ou de réponses à des questions se rapportant au document proposé.

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2000.
Article 3 - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 mai 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale

et par délégation,

La directrice de l'enseignement supérieur

Francine DEMICHEL