MOUVEMENT DU PERSONNEL



IGEN
NOMINATION
NOR : MENI0002580D
DÉCRET DU 31-10-2000
JO DU 4-11-2000
MEN
IG

---

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; L. n° 84-834 du 13-9-1984 mod. par lois n° 86-1304 du 23-12-1986 et n° 94-530 du 28-6-1994 ; D. n° 89-833 du 9-11-1989 mod. par D. n° 2000-75 du 27-1-2000, not. art. 10 ; D. n° 94-1085 du 14-12-1994 ; avis favorable du 20-10-2000 de la comm. chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'IGEN

---

Article 1 - M. Mandon Guy est nommé inspecteur général de l'éducation nationale (5ème tour).
Article 2 - Le Premier ministre, le ministre de l'éducation nationale et le ministre délégué à l'enseignement professionnel sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 31 octobre 2000

Jacques CHIRAC

Par le Président de la République :

Le Premier ministre
Lionel JOSPIN

Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG

Le ministre délégué
à l'enseignement professionnel
Jean-Luc MÉLENCHON



IGEN
NOMINATIONS
NOR : MENI0002581D
à NOR : MENI0002584D
DÉCRETS DU 14-11-2000
JO DU 16-11-2000
MEN
IG

NOR : MENI0002581D
o Par décret du Président de la République en date du 14 novembre 2000, M. Le Goff François, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, est nommé inspecteur général de l'éducation nationale (1er tour).

NOR : MENI0002582D
o Par décret du Président de la République en date du 14 novembre 2000, M. Loarer Christian, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, est nommé inspecteur général de l'éducation nationale (2ème tour).

NOR : MENI0002583D
o Par décret du Président de la République en date du 14 novembre 2000, Mme Vaudey Michèle, épouse Métoudi, professeure des universités, est nommée inspectrice générale de l'éducation nationale (3ème tour).

NOR : MENI0002584D
o Par décret du Président de la République en date du 14 novembre 2000, Mme Spick Jeannette, épouse Marchal, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, est nommée inspectrice générale de l'éducation nationale (4ème tour).



Secrétaire général de l'académie de Poitiers
NOMINATION
NOR : MENA0002926A
ARRÊTÉ DU 20-10-2000
JO DU 18-11-2000
MEN
DPATE B1

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 20 octobre 2000, M. Eyssautier André, conseiller d'administration scolaire et universitaire précédemment détaché dans l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire de l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse, est, à compter du 4 octobre 2000, nommé et détaché dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Poitiers.



Directeur du CIES d'Alsace
NOMINATION
NOR : MENR0003012A
ARRÊTÉ DU 29-11-2000
MEN
DR A3

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 29 novembre 2000, M. Hamm Albert, professeur des universités, est nommé directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur d'Alsace, à compter du 2 novembre 2000.



CAPN des AASU
NOMINATIONS
NOR : MENA0003084A
ARRÊTÉ DU 17-11-2000
MEN
DPATE C1

---

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. not. par D. n° 84-955 du 25-10-1984 ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; A. du 2-5-1998 mod ; PV de la réunion du 11-10-2000

---

Article 1 - Les dispositions de l'arrêté du 2 mai 1998 modifié portant désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration scolaire et universitaire sont modifiées comme suit :
Représentant titulaire de l'administration
- Mme Pélissier Chantal, adjointe à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement remplace M. Héritier Serge.
Représentant suppléant de l'administration
- M. Gama Olivier, attaché d'administration scolaire et universitaire, bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé remplace Mme Rozier Manuèle.
Article 2 - Les fonctionnaires dont les noms suivent, désignés par voie de tirage au sort, conformément aux dispositions de l'article 9 du décret n° 82-451 du 28 mai 1982 modifié relatif aux commissions administratives paritaires, sont chargés de compléter la représentation du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration scolaire et universitaire, pour ce qui concerne le grade d'attaché principal d'administration scolaire et universitaire de 1ère classe :
Représentants suppléants
- Mme Langlois Odette,
- M. Bellouin Jean-Luc.
Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 17 novembre 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



CAP et commission paritaire des personnels de l'administration centrale du MEN
NOMINATIONS
NOR : MEND0003063A
ARRÊTÉ DU 29-11-2000
MEN
DA B1

---

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16
du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 8-12-1997 mod. ; A. du 23-2-1998 mod. ;
arrêtés du 30-3-1998 mod. ; A. du 1-6-1999 mod.

---

Article 1 - M. Bernet Éric, sous-directeur, adjoint au directeur de la programmation et du développement, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Dormy Bernard, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des conducteurs automobile et chefs de garage et à la commission paritaire compétente à l'égard des agents contractuels administratifs.
Article 2 - M. Fay Jean-Michel, sous-directeur des affaires générales à la direction du personnel et de l'administration du ministère de la jeunesse et des sports, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Fortsmann Philippe, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des corps des conducteurs automobile et des chefs de garage.
Article 3 - M. Fay Jean-Michel, sous-directeur des affaires générales à la direction du personnel et de l'administration du ministère de la jeunesse et des sports, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de Mme Josse Isabelle, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs et à la commission paritaire compétente à l'égard des agents contractuels administratifs.
Article 4 - Mme Giami Anne, sous-directrice de la recherche universitaire et des études doctorales à la direction de la recherche du ministère de la recherche, est nommée représentante titulaire de l'administration, en remplacement de Mme Danon Clara, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs d'administration centrale.
Article 5 - Les dispositions de l'arrêté du 30 mars 1998 modifié portant désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sont modifiées ainsi qu'il suit :

Représentants du personnel

Adjoint administratif principal de 1ère classe
Titulaires
- Mme Kalafate-Dubreuil Naïla, est nommée en remplacement de Mme Pousserot Marie-Christine.
Suppléants
- Mlle Lourdelet Micheline, est nommée en remplacement de Mme Kalafate-Dubreuil Naïla.
Article 6 - Mme Bonnot Angèle, agente administrative de 1ère classe, est nommée représentante suppléante du personnel, en remplacement de M. Teurnier Yves, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents administratifs.
Article 7 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 29 novembre 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Par empêchement de la directrice
de l'administration,

L'administrateur civil
chargé de la sous-direction
des relations et des ressources humaines
pour l'administration centrale
Philippe GARNIER



Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
NOMINATIONS
NOR : MENS0003065X
ÉLECTION DU 18-9-2000
MEN
DES

o Conformément aux articles 1 et 2 du décret n° 90-1011 du 14 novembre 1990 modifié relatif au CNESER statuant en matière disciplinaire, quatre étudiants titulaires et quatre étudiants suppléants ont été élus membres de la juridiction disciplinaire parmi les représentants titulaires et suppléants des étudiants du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche :

TITULAIRES	SUPPLÉANTS
- Mlle Carvalho Marie-Christine - M. Couderc Sébastien - M. Denis David - M. Bachschmidt Philippe	- Mlle Brun Marion - Mlle Elmars Samia - M. Raux Frédéric - M. Gimenez Antoine