TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS AVANTAGES SOCIAUX



INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des collèges
NOR : MENE0002640A
RLR : 211-2
ARRÊTÉ DU 18-10-2000
MEN
DESCO B1

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Vu art. 28 du D. n° 88-343 du 11-4-1988 ; art. 6 et 7 du D. n° 88-342 du 11-4-1988 ; art.1 et 2 du D. n° 91-773 du 7-8-1991 mod. D. n° 88-342 du 11-4-1988 ; art. 11 du D. n° 95-1189 du 6-11-1995 mod. D. n° 88-343 du 11-4-1988 ; A. du 11-7-1996 mod. par A. du 12-12-1996 ; A. du 10-7-1997 ; A. du 20-7-1998 ; A. du 24-3-1999 ; A. du 6-8-1999 ; A. du 2-11-1999 ; A. du 16-11-1999 ; A. du 20-12-1999 ; A. du 20-1-2000

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Article 1 - La liste fixée par l'arrêté du 11 juillet 1996 et l'arrêté du 12 décembre 1996 des collèges, classés en quatre catégories à compter de la rentrée 1996-1997, modifiée par les arrêtés du 10 juillet 1997, 20 juillet 1998, 24 mars 1999, 6 août 1999, 2 novembre 1999, 16 novembre 1999, 20 décembre 1999 et 20 janvier 2000 est reconduite pour l'année 2000-2001 sous réserve des modifications suivantes.
Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée 2000-2001, les établissements suivants :
Académie de Clermont-Ferrand
- Saint-Martin Valmeroux n° 015 0031 C
Académie de Reims
- Buzancy "Château Chauzy" n° 008 0004 L
- Grandpré n° 008 0020 D
- Machault n° 008 0024 H
- Attigny n° 008 0002 J
- Maubert-Fontaine n° 008 0026K
- Rocroi "Vienot" n° 008 0043 D
- Margut "Walfroy" n° 008 0025 J
- Carignan "La Croisette" n° 008 0801 C
- Le Chesne "La Cité" n° 008 0015 Y
- Vouziers "Drouot" n° 008 0062 Z
Académie de Rennes
- Rennes "Jean Moulin" n° 035 1968 Z
Académie de Rouen
- Notre-Dame-de-Gravenchon "Pasteur" n° 076 1702 M
Académie de Strasbourg
- Mulhouse n° 068 1266 G.
Article 3 - Sont classés en première catégorie à compter de leur création à la rentrée 2000-2001, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille
- Mazan n° 084 1043 C
Académie de Corse
- Porto Vecchio n° 620 0697 N
Académie de Créteil
- Bailly Romainvilliers n° 077 2548B
- Aulnay-sous-Bois n° 093 2310 F
- Gagny n° 093 2311 G
Académie de Lyon
- Reyrieux n° 001 1338 Z
Académie de Montpellier
- Jacou n° 034 2036 D
Académie d'Orléans-Tours
- Les Bordes n° 045 1608 D
Académie de Reims
- Grandpré "Buzancy" n° 008 1096 Y
- Attigny "Machault" n° 008 1100 C
- Rocroi "Maubert-Fontaine" n° 008 1098 A
Académie de Rennes
- Vern-sur-Seiche n° 035 2541 X
Académie de Strasbourg
- Mulhouse n° 068 1961 M
Académie de Versailles
- Évry n° 091 2173 T
- Nozay n° 091 2174 U
- Ollainville n° 091 2175 V
• TOM
Nouvelle-Calédonie
- Hienghene n° 983 0522 A
Mayotte
- Mtsamboro n° 976 0230 W.
Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à la rentrée 2000-2001, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille
- La Tour d'Aigues n° 084 1027 K
Académie de Créteil
- Perthes n° 077 2427 V
Académie de Nice
- Le Rouret n° 006 1853 G
Académie de Reims
- Carignan "Margut" n° 008 1099B
- Vouziers "Le Chesne" n° 008 1097 Z
Académie de Strasbourg
- Brunstatt n° 068 1957 H
Académie de Toulouse
- Gratentour n° 031 2478 A
Académie de Versailles
- Itteville n° 091 2109 Y
- Soisy-sur-Seine n° 091 2086 Y
• DOM
Académie de la Réunion
- Saint-Denis n° 974 1188 Y
- Saint-Paul n° 974 1190 A
• TOM
Polynésie française
- Hao n° 984 0360 U
Mayotte
- Bandraboua n° 976 0094 Y
- Mamoudzou n° 976 0162 X.
Article 5 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 18 octobre 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des lycées et écoles de métiers
NOR : MENE0002641A
RLR : 211-2
ARRÊTÉ DU 18-10-2000
MEN
DESCO B1

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Vu art. 28 du D. n° 88-343 du 11-4-1988 ; art. 6 et 7 du D. n° 88-342 du 11-4-1988 ; art. 1 et 2 du D. n° 91-773 du 7-8-1991 mod. D. n° 88-342 du 11-4-1988 ; art. 11 du D. n° 95-1189 du 6-11-1995 mod. D. n° 88-343 du 11-4-1988 ; A. du 11-7-1996 ; arrêtés du 10-7-1997 et 20-7-1998 ; A. du 24-3-1999 ; A. du 6-8-1999

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Article 1 - La liste fixée par l'arrêté du 11 juillet 1996 des lycées et écoles de métiers, classés en quatre catégories, à compter de la rentrée 1996-1997, modifiée par les arrêtés du 10 juillet 1997, 20 juillet 1998, 24 mars 1999 et 6 août 1999 est reconduite pour l'année 2000-2001, sous réserve des modifications suivantes.
Article 2 - Sont classés, en première catégorie à la rentrée 2000-2001, les lycées suivants :
Académie de Créteil
- Torcy n° 077 2340 A
• DOM
Académie de la Guadeloupe
- La Pointe Noire n° 971 1033 W
• TOM
Nouvelle-Calédonie
- Koutio n° 983 0557 N
Mayotte
- Pamandzi n° 976 0229 V.
Article 2 - Sont classés, en deuxième catégorie, à la rentrée 2000-2001, les lycées suivants :
Académie d'Aix-Marseille
- Aix-en-Provence n° 013 3525 L
Académie de Créteil
- Bobigny n° 093 2123 C
Académie de Lille
- Calais n° 062 4141 P
Académie de Lyon
- Belleville-sur-Saône n° 069 3734 J
- Saint-Genis-Laval n° 069 3654 X
• DOM
Académie de la Guadeloupe
- Le Gosier n° 971 1046 K.
Article 3 - Est classé, en troisième catégorie, à la rentrée 2000-2001, le lycée suivant :
Académie de Versailles
- Boulogne-Billancourt n° 092 2443 F.
Article 4 - Est classé, en quatrième catégorie, à la rentrée 2000-2001, le lycée suivant :
Académie de Versailles
- Conflans-Sainte-Honorine n° 078 3447 Y.
Article 5 - Est rayé du classement des lycées et écoles de métier, à compter de la rentrée 2000-2001, l'établissement suivant :
Académie de Caen
- Flers "F. Léger" n° 061 1192 P.
Article 6 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 18 octobre 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR



INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des lycées professionnels pourvus d'un emploi de direction
NOR : MENE0002642A
RLR : 211-2
ARRÊTÉ DU 18-10-2000
MEN
DESCO B1

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Vu art. 28 du D. n° 88-343 du 11-4-1988 ; art. 6 et 7 du D. n° 88-342 du 11-4-1988 ; art. 1 et 2 du D. n° 91-773 du 7-8-1991 mod. D. n° 88-342 du 11-4-1988 ; art. 11 du D. n° 95-1189 du 6-11-1995 mod. D. n° 88-343 du 11-4-1988 ; A. du 11-7-1996 ; A. du 10-7-1997 ; A. du 20-7-1998 ; A. du 24-3-1999 ; A. du 6-8-1999

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Article 1 - La liste fixée par l'arrêté du 11 juillet 1996 des lycées professionnels classés en quatre catégories, à compter de la rentrée 1996-1997 modifiée par les arrêtés du 10 juillet 1997, 20 juillet 1998, 24 mars 1999 et 6 août 1999 est reconduite pour l'année 2000-2001 sous réserve des modifications suivantes.
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée 2000-2001, les établissements suivants :
Académie de Clermont-Ferrand
- Saint-Flour n° 015 0042 P
Académie de Créteil
- Torcy n° 077 1655 F
Académie de Grenoble
- Annonay "Cuminal" n° 007 0046 M
- Saint-Martin-d'Hères "Pablo Néruda" n° 038 2273 P
Académie de Lyon
- Belleville-sur-Saône n° 069 0006 G
Académie de Nice
- Hyères n° 083 1117 N
Académie de Rouen
- Saint-Étienne-du-Rouvray "Jean Lurçat" n° 076 0102 Y
Académie de Strasbourg
- Colmar "Blaise Pascal" n° 068 0085 Y
Académie de Versailles
- Conflans-Sainte-Honorine "Simone Weil" n° 078 2577 C
- Boulogne-Billancourt "E.J. Marey" n° 092 0152 R
- Clamart "A. Camus" n° 092 0154 T
• DOM
Académie de la Guadeloupe
- Bouillante n° 971 0587 L.
Article 3 - Sont classés en deuxième catégorie, à la rentrée 2000-2001, les lycées professionnels suivants :
Académie d'Amiens
- Guise n° 002 1479 X
Académie de Bordeaux
- Coarraze n° 064 0098 J
Académie de Corse
- Ajaccio n° 620 0003 J
Académie de Nancy-Metz
- Pont-Saint-Vincent n° 054 0060 X
Académie de Nantes
- Saint-Calais n° 072 1301 Y
Académie de Poitiers
- Royan n° 017 0043 E
Académie de Rennes
- Vitré n° 035 0709 F
Académie de Toulouse
- Lavelanet n° 009 0006 H.
Article 4 - Sont classés en troisième catégorie, à la rentrée 2000-2001, les lycées professionnels suivants :
Académie de Lyon
- Lyon 8 n° 069 0092 A
Académie de Montpellier
- Montpellier n° 034 0043 M
Académie de Versailles
- Cerny n° 091 0630 R
• TOM
Polynésie française
- Mahina n° 984 0341 Y.
Article 5 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 18 octobre 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR