ENSEIGNEMENTS
ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE


Rentrée 2000 dans les écoles, collèges et lycées d'enseignement général et technologique

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BACCALAURÉAT
Organisation du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger - session 2000
NOR : MENE0000042N
RLR : 544-0d
NOTE DE SERVICE N°2000-007 DU 13-1-2000
MEN
DESCO A3

o La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'organisation de la session 2000 du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés et de leurs académies de rattachement figure en annexe I.

I - RÈGLEMENTATION DE L'EXAMEN
Les textes qui régissent l'organisation du baccalauréat en France sont applicables aux centres ouverts à l'étranger. La liste des textes réglementaires publiés au B.O. depuis la parution de la note de service relative à l'organisation de la session 1999 du baccalauréat dans les centres ouverts à l'étranger, figure en annexe II.

II - PROGRAMMES
Il est rappelé que les programmes sur lesquels portent les épreuves de l'examen sont ceux en vigueur pendant l'année scolaire 1999-2000 dans les classes terminales des lycées français et dans les classes de première pour ce qui concerne les épreuves anticipées de français (baccalauréat général et baccalauréat technologique) et d'histoire-géographie (baccalauréat technologique). Pour ce qui est de certaines épreuves des baccalauréats technologiques, les compétences évaluées à l'examen sont celles acquises en classes de première et terminale.

III - CALENDRIER DES ÉPREUVES
Les centres ouverts à l'étranger sont répartis en trois groupes définis par le tableau figurant en annexe I.

A - Groupe I
Le calendrier des centres du groupe 1 comporte des horaires décalés (les horaires des épreuves figurant dans la présente note et ses annexes sont indiqués en heures locales) selon la répartition suivante :
Groupe 1a : Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Mauritanie - Maroc - Sénégal - Togo.
Groupe 1b : Afrique du Sud - Bénin - Cameroun - République centrafricaine - Congo - Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal - Tchad - Tunisie.
Groupe 1c : Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Jordanie - Israël -Kenya - Koweït - Qatar - Madagascar - Syrie - Turquie.
Groupe 1d : Émirats Arabes-Unis - Ile-Maurice.

Les candidats devront impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. Par ailleurs, les candidats de certains pays des groupes 1c et 1d ne seront autorisés à quitter la salle que deux heures après le début de chaque épreuve (voir calendrier en annexe) au lieu d'une heure prévue habituellement.
• La mise en place du calendrier du groupe 1 a toujours tenu compte des paramètres suivants :
- les fêtes religieuses des différentes confessions respectées dans les pays étrangers du groupe 1.
- les dates des deux examens suivants : baccalauréat algérien et selectividad.

Certains élèves se présentent simultanément à l'un des deux examens et au baccalauréat français.
Or, ces divers paramètres imposent de neutraliser un certain nombre de journées du mois de juin 2000 :
- 8 juin (après-midi) et 9 juin : Chavouoth (fête juive)
- 11, 12, 13 et 14 juin : calendrier prévisionnel du baccalauréat algérien
- 14 ou 15 ou 16 juin : Mouloud (fête musulmane), la date exacte de cette fête sera connue début juin.
- 19 et 20 juin : selectividad.

Un calendrier débutant au-delà du 20 juin obligerait la clôture du baccalauréat à la mi-juillet, date beaucoup trop tardive notamment pour les inscriptions des élèves dans l'enseignement supérieur (Espagne : 1er juillet 2000).
En conséquence, les épreuves écrites du baccalauréat général sont fixées dans les centres du groupe I aux 2 ; 5 ; 6 ; 7 ; 8 (matin) juin 2000, celles du baccalauréat technologique sont fixées aux 5 ; 6 ; 7 ; 8 (matin) juin 2000.
Les épreuves écrites de français, subies par anticipation au titre de la session 2001 ou en même temps que les autres épreuves de la session 2000, auront lieu le 6 juin 2000.

Les épreuves facultatives écrites se dérouleront aux dates suivantes :
- épreuve écrite de langue vivante étrangère (baccalauréats général et technologique) :
mercredi 29 mars 2000 : de 13 h à 15 h. (groupe 1a)
de 14 h à 16 h (groupe 1b)
de 15 h à 17 h (groupe 1c)
de 15 h 30 à 17 h 30 (groupe 1d)
- Arts : domaine musique
mercredi 7 juin 2000 à partir de 7 h 30 (groupe 1a)
de 8 heures (groupe 1b)
de 9 heures (groupe 1c)
de 10 heures (groupe 1d)
- Lettres (série ES) : Cf. annexe III
- Enseignement scientifique (série ES) : cf. annexe III
- Prise rapide de la parole (baccalauréat technologique série STT)
mercredi 31 mai 2000 de 13 h à 13 h 45 (groupe 1a)
de 14 h à 14 h 45 (groupe 1b)
de 15 h à 15 h 45 (groupe 1c)
de 16 h à 16 h 45 (groupe 1d)
- Technologie industrielle (baccalauréat général - série S)
mercredi 31 mai 2000 de 13 h à 17 h (groupe 1a)
de 14 h à 18 h (groupe 1b)
de 14 h à 18 h (groupe 1c)
de 15 h à 19 h (groupe 1d).
Pour cette dernière épreuve, les candidats des groupes 1c et 1d ne pourront quitter la salle d'examen que deux heures après le début de l'épreuve.
Les autres épreuves facultatives se dérouleront selon un calendrier fixé par chaque académie de rattachement.
La session de remplacement se déroulera selon le même calendrier que la France métropolitaine
(note de service n° 99-214 du 28 décembre 1999, B.O. n°1 du 6 janvier 2000).

B - Groupe II
Les candidats qui se présentent dans les centres étrangers du groupe II composeront selon le même calendrier que la France métropolitaine
(note de service n° 99-214 du 28 décembre 1999, B.O. n°1 du 6 janvier 2000).

C - Groupe III
Dans les pays classés dans le groupe III, les dates des épreuves obligatoires et facultatives sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement en fonction des propositions émises par les services culturels de ces pays.
Ces calendriers devront être communiqués pour information à la direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3).

IV - BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE
Des centres d'examen de baccalauréat technologique sont ouverts dans les pays suivants :
- Éthiopie, Inde, Madagascar, Sénégal (STT, spécialité C et G)
- Espagne, Tunisie (STT, spécialités ACA, C et G)
- Turquie (STT, spécialité ACC)
- Ile Maurice (STT, spécialités ACC, C et G)
- Djibouti, Maroc (STT, toutes spécialités)
- Mexique (STI, spécialités génie mécanique, génie électronique, génie
électrotechnique, STT spécialités ACA, C et G).
- Côte d'Ivoire (STT spécialités ACA, C et G, I et G)

V - COMPOSITION ET PRÉSIDENCE DES JURYS
Les centres d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour approbation au recteur de leur académie de rattachement, leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive. Ces propositions devront obligatoirement comporter, les titres, diplômes, établissement et classes d'affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions sera simultanément adressé à la direction de l'enseignement scolaire bureau DESCO A3.
Il est rappelé que ces jurys doivent être présidés par un membre de l'enseignement supérieur (professeur des universités ou maître de conférences) et que ce n'est que dans des cas exceptionnels, qu'à défaut, un professeur agrégé de l'enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.
Les membres du jury ne peuvent examiner ni leurs enfants, ni leurs élèves de l'année en cours.
Dans la réglementation du baccalauréat, certaines épreuves comme les lettres, le français (3ème sujet), les langues anciennes ou l'anglais renforcé sont basées sur un programme annuel d'oeuvres. On veillera tout particulièrement, lors de la constitution des jurys, à ce que les professeurs chargés d'évaluer ces épreuves aient eux-mêmes enseigné ces disciplines en classe terminale pendant l'année scolaire écoulée ou en aient une connaissance suffisamment approfondie pour que soit garantie la qualité de leur évaluation.

VI - FRAUDE AUX EXAMENS
En cas de fraude, tentative de fraude, ou de fausse déclaration à l'occasion des examens du baccalauréat, il convient de se reporter au décret n° 95-842 du 13 juillet 1995 modifiant le décret n° 92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur.

VII - OUVERTURE DE CENTRES D'EXAMEN
Les demandes éventuelles d'ouverture de nouveaux centres d'examens pour la session 2001 devront être adressées au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3) sous couvert de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, avant le 15 octobre 2000.

VIII - BILAN DE L'EXAMEN
Il est rappelé que la direction de l'enseignement scolaire (DESCO A3) doit être destinataire des différents rapports des présidents de jury.
Je vous serais obligé de bien vouloir me faire part des difficultés que pourrait entraîner l'application des dispositions prévues par la présente note.


Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Bernard TOULEMONDE

(1) Uniquement centre de délibérations pour les épreuves anticipées de français.
(2) Correction des copies placée sous la responsabilité de l'académie d'Amiens.

- Circulaire n° 98-263 du 29 décembre 1998 relative à la rentrée 1999 (B.O. n°1 du 7 janvier 1999).
- Note de service n° 99-022 du 17 janvier 1999 relative aux aménagements du programme de sciences de la vie et de la terre (terminale S) (B.O. n° 8 du 25 février 1999).
- Circulaire n° 99-018 du 1er février 1999, relative à l'utilisation des calculatrices électroniques (B.O. n° 6 du 11 février 1999).
- Arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole (B.O. n° 14 du 8 avril 1999).
- Arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général (B.O. n° 14 du 8 avril 1999).
- Note de service n° 99-073 du 20 mai 1999 relative à la réforme des lycées : classes de seconde générale et technologique ­ rentrée 1999 (B.O. n° 21 du 27 mai 1999).
- Note de service n° 99-094 du 18 juin 1999 relative à la réforme des lycées : rentrée 1999 (B.O. n° 25 du 24 juin 1999).
-Décret n° 99-380 du 12 mai 1999 relatif aux règlements général du baccalauréat général (B.O. n° 22 du 3 juin 1999).
-Décret n° 99-381 du 12 mai 1999 relatif au règlement général du baccalauréat technologique (B.O. n° 22 du 3 juin 1999).
- Note de service n° 99-092 du 17 juin 1999 relative aux programmes des épreuves de lettres, latin, grec, français, cinéma-audiovisuel, théâtre-expression dramatique, musique, aux baccalauréats général et technologique - année 1999-2000 (B.O. n° 25 du 24 juin 1999).
- Note de service n° 99-099 du 30 juin 1999 relative aux ateliers de pratique dans le seconde degré (B.O. n° 27 du 8 juillet 1999).
- Circulaire n° 99-100 du 30 juin 1999 relative aux ateliers scientifiques et techniques dans les lycées et les collèges (B.O. n° 27 du 8 juillet 1999).
- Circulaire n° 99-111 du 16 juillet 1999 relative à l'évaluation en seconde - année 1999-2000 (B.O. n° 29 du 22 juillet 1999).
- Arrêté du 28 juillet 1999 relatif aux programmes de la classe de seconde générale et technologique applicables à la rentrée 1999 (B.O. n° 5 du 5 août 1999 hors-série).
- Arrêtés du 28 juillet 1999 relatifs aux programmes d'histoire-géographie du cycle terminal - séries générales - série STT (B.O. n°5 du 5 août 1999 hors-série).
- Arrêté du 4 août 1999, relatif aux programmes de la classe de seconde générale et technologique applicables à la rentrée de l'année scolaire 1999-2000 et à la rentrée scolaire 2000-2001 (B.O. n° 6 du 12 août 1999 hors-série).
- Note de service n° 99-126 du 9 septembre 1999 relative à l'épreuve facultative d'arabe aux baccalauréats général et technologique (B.O. n° 32 du 16 septembre 1999).
- Note de service n° 99-125 du 9 septembre 1999 relative au baccalauréat pour les candidats sportifs de haut niveau (B.O. n° 32 du 16 septembre 1999).
- Note de service n° 99-168 du 27 octobre 1999 relative aux aménagements des programmes du lycée général et technologique (B.O. n° 39 du 4 novembre 1999).
- Circulaire n° 99-186 du 16 novembre 1999 relative à l'utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2000 (B.O. n° 42 du 25 novembre 1999).
- Note de service n° 99-214 du 28 décembre 1999 relative au calendrier des examens - session 2000 (B.O. n° 1 du 6 janvier 2000).
- Note de service n° 99-218 du 28 décembre 1999 relative à l'épreuve facultative d'arabe aux baccalauréats général et technologie - session 2000 (B.O. n° 1 du 6 janvier 2000).

Centres étrangers du groupe 1a : Burkina Faso- Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Mauritanie - Maroc - Sénégal - Togo

Centres étrangers du groupe 1b : Afrique du Sud - Bénin - Cameroun - République centrafricaine - Congo - Espagne - Gabon - Italie - Niger - Portugal - Tchad - Tunisie

Centres étrangers du groupe 1c : Arabie Saoudite - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Jordanie - Israël -Kenya - Koweït - Qatar - Madagascar - Syrie - Turquie

* Les candidats ne pourront quitter la salle d'examen que deux heures après le début de l'épreuve.

Centres étrangers du groupe 1d : Émirats Arabes Unis - Ile Maurice

* Les candidats ne pourront quitter la salle d'examen que deux heures après le début de l'épreuve.

Centres étrangers du groupe 1a : Côte d'Ivoire - Maroc - Sénégal

Centres étrangers du groupe 1b : Tunisie - Espagne

Centres étrangers du groupe 1c : Djibouti - Éthiopie - Madagascar - Turquie

*Les candidats ne pourront quitter la salle d'examen que deux heures après le début de l'épreuve.

Centre étranger du groupe 1d : Ile Maurice

* Les candidats ne pourront quitter la salle d'examen que deux heures après le début de l'épreuve.



EXAMENS
Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
NOR : MENE0000017N
RLR : 549-9
NOTE DE SERVICE N°2000-005 DU 13-1-2000
MEN
DESCO A9

o Conformément à la publication au B.O. n° 40 du 11 novembre 1999, des arrêtés du brevet d'initiation aéronautique (BIA) et du certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (CAEA), une session d'examen sera organisée le mercredi 17 mai 2000 à 14 heures sur la base de sujets nationaux.

L'ouverture des inscriptions est fixée au 1er février 2000, la clôture au 17 mars 2000.
Le seul matériel autorisé pour les deux examens est une calculette non programmable et non graphique.
L'ordre des épreuves et le principe de notation sont les suivants :


Pour le brevet d'initiation aéronautique: durée totale des épreuves : 2 heures 30

Le total des épreuves obligatoires est de 100. Seuls les points supérieurs à 10, obtenus à l'épreuve facultative, seront pris en compte.

Pour le certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique : durée totale des épreuves : 3 heures

Le total des épreuves obligatoires est de 100. Seuls les points supérieurs à 10, obtenus à l'épreuve facultative, seront pris en compte.

Il appartient aux recteurs d'académie de demander à leur service compétent de bien vouloir s'adresser, pour les deux examens, au service des examens d'Arcueil, 7, rue Ernest Renan, 94114 Arcueil cedex à Mme Joly, tél. 01 49 12 24 98, télécopie 01 49 12 25 97 qui leur adressera les sujets.

Les services du rectorat se chargeront de la reproduction des sujets autant que de besoin.
Les grilles de correction et les principes de notation seront adressés aux demandeurs en même temps que les sujets.
Les recteurs constituent eux-mêmes les jurys, organisent le déroulement des épreuves et la délivrance des diplômes. Ils adressent, dès qu'ils en ont connaissance, le bilan détaillé (inscrits, présents, reçus) au bureau des actions éducatives, culturelles et sportives (DESCO A9), 107, rue de Grenelle, 75007 Paris.


Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Bernard TOULEMONDE


ACTIVITÉS ÉDUCATIVES
Concours scolaire "Histoires croisées : histoires de vies franco-québécoises" - année 1999-2000
NOR : MENC9902514Z
RLR : 554-9
RECTIFICATIF DU 17-1-2000
MEN
DRIC A1

o Suite à la publication du règlement du concours "Histoires croisées" dans le B.O. n° 43 du 2 décembre 1999 (pages 2211à 2214), les dates limites d'inscription et de jumelage, initialement fixées au 21 et 28 janvier 2000, sont reportées toutes les deux au 5 février 2000.