ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE



CLASSES PRÉPARATOIRES AUX GRANDES ÉCOLES
Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales, littéraires et des classes préparant aux DPECF et DECF - année 2000-2001
NOR : MENS0001709K
RLR : 470-0
LISTE DU 30-6-2000
MEN
DES A9
oS'agissant des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE), les sigles utilisés dans les tableaux ci-après doivent être lus ainsi qu'il suit :
CPGE scientifiques
- MP/SI : mathématiques physique/sciences de l'ingénieur
- PC/SI : physique chimie/sciences de l'ingénieur
- PC/SI pour BAC S-ti : classes de physique chimie/sciences de l'ingénieur réservées aux bacheliers de la série S ayant suivi l'enseignement de technologie industrielle comme matière obligatoire
- PT/SI : physique technologie/sciences de l'ingénieur
- MP : mathématiques physique
- PC : physique chimie
- PSI : physique sciences de l'ingénieur
- PT : physique technologie
- BCPST : biologie physique chimie et sciences de la Terre
- TSI : technologie et sciences industrielles
- TPC : technologie et physique chimie
- TB : technologie et biologie
- véto : vétérinaire
- ATS : technologie industrielle pour techniciens supérieurs
CPGE économiques et commerciales
- SCI : option scientifique
- ECO : option économique
- TC : option technologique

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LISTE DES CLASSES PRÉPARATOIRES À L'ENTRÉE DANS LES ÉCOLES DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRONOMIQUE ET VÉTÉRINAIRE
MISES EN ŒUVRE DANS DES LEGTA - RENTRÉE 2000

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Académie	Établissement	Ville	Nom	BCPST 1ère année	ENV	Préparatoire concours C
Caen	0141112 H	St-Pierre/Dives	LEGA Le Robillard	1
Nantes	0490946 M	Angers	LEGTA Le Robillard	1
Orléans-Tours	0450094 H	Montargis	LEGTA Le Fresne	1
Toulouse	0311262 D	Toulouse	LEGTA Auzeville	1
Clermont-Ferrand	0630984 C	Clermont-Ferrand	LEGTA Marmilhat		1
Amiens	0801272 Y	Amiens	LEGTA Le Paraclet			1
Besançon	0251263 M	Besançon	LEGTA Dannemarie			1
Bordeaux	0331424 U	Bordeaux	LEGTA Blanquefort			1
Clermont-Ferrand	0630984 C	Clermont-Ferrand	LEGTA Marmilhat			1
Dijon	0211135 V	Dijon	LEGTA Quétigny			1
Grenoble	0260765 R	Valence	LEGTA Le Valentin			1
Montpellier	0340128 E	Montpellier	LEGTA de l'Hérault			1
Orléans-Tours	0450700 W	Montargis	LEGTA Le Chesnoy			1
Rennes	0350700 W	Rennes	LEGTA Le Rheu			1
Toulouse	0120937 D	Rodez	LEGTA La Roque			1
Toulouse	0311262 D	Toulouse	LEGTA Auzeville			1

Document transmis par le ministère de l'agriculture et de la pêche

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LISTE DES CLASSES PRÉPARATOIRES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE

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Concours préparés et options d'enseignement

Établissements
Préparation	Lycée militaire d'Aix-en-Provence	Lycée militaire d'Autun	Lycée militaire de Saint-Cyr-l'École	Prytanée national militaire de la Flèche
École polytechnique	-	-	-	1ère année : MPSI 2ème année : MP*(1)
École spéciale militaire Option sciences	1ère année MPSI - PCSI 2ème année MP - PC - PSI	1ère année MPSI 2ème année MP	1ère année MPSI 2ème année MP - PSI	1ère année MPSI - PCSI 2ème année MP*(1) - MP - PSI - PC
École navale
École de l'air
École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques de l'armement
École spéciale militaire option lettres	1ère année : Lettres 1 2ème année : Lettres 2	-	1ère année : Lettres 1 2ème année : Lettres 2	1ère année : Lettres 1 2ème année : Lettres 2
Ecole spéciale militaire option économique et commerciale	1ère année : ECO 1 2ème année : ECO 2	1ère année : ECO 1 2ème année : ECO 2	1ère année : ECO 1 2ème année : ECO 2	1ère année : ECO 1 2ème année : ECO 2

(1) MP* : Classe préparatoire spécifique à l'École polytechnique
Document transmis par le ministère de la défense



DIPLÔMES
Admission par l'État de diplômes d'études en génie d'universités canadiennes
NOR : MENS0001325A
RLR : 430-2f
ARRÊTÉ DU 26-5-2000
JO DU 28-6-2000
MEN
DES A12

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Vu L. du 10-7-1934, not. art. 6 ; D. n° 85-685 du 5-7-1985 ; avis de la commission des titres d'ingénieur du 14-9-1999 ; accord de reconnaissance réciproque sur l'exercice de la profession d'ingénieur signé entre la commission des titres d'ingénieur et le Conseil canadien des ingénieurs ; demande des autorités canadiennes du 8-3-2000

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Article 1 - Sont admis par l'État, les diplômes obtenus à l'issue d'un programme d'études en génie des universités cana-diennes reconnu par le Bureau canadien d'accréditation des programmes d'ingénierie, présentant des programmes et donnant un enseignement suffisants, au plan académique, pour délivrer un diplôme d'ingénieur au regard des critères français. La liste des programmes d'études en génie concernés par le présent arrêté, est fixée en annexe au présent arrêté.
Article 2 - Cette décision prend effet pour une durée de six ans.
Article 3 - Les titulaires des diplômes sanctionnant les programmes d'études en génie indiqués en annexe et qui ont obtenu au Canada le droit au titre d'"ingénieur professionnel" sont autorisés à porter en France le titre d'ingénieur diplômé. Le titre doit être obligatoirement suivi du nom de l'école et porter mention du pays d'origine.
Article 4 - La directrice de l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 26 mai 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,

La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL



Annexe

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PROGRAMMES D'ÉTUDES EN GÉNIE DES UNIVERSITÉS CANADIENNES RECONNUS PAR LE BUREAU CANADIEN D'ACCRÉDITATION DES PROGRAMMES D'INGÉNIERIE PRÉSENTANT DES PROGRAMMES ET DONNANT UN ENSEIGNEMENT SUFFISANTS, AU PLAN ACADÉMIQUE, POUR DÉLIVRER UN DIPLÔME D'INGÉNIEUR AU REGARD DES CRITÈRES FRANÇAIS

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Alberta, University of, Faculty of Engineering, Edmonton, Alberta T6G 2G8
- Agricultural Eng'g : 1983-1995.
- Chemical Eng'g : 1965-
- Civil Eng'g : 1965-
- Computer Eng'g : 1983-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Engineering Physics : 1988-
- Materials Eng'g : 1999-
- Mechanical Eng'g : 1965-
- Metallurgical Eng'g : 1965-1998.
- Mineral Eng'g : 1976-1982.
- Mineral Process Eng'g : 1983-1991.
- Mining Eng'g : 1965-1975, 1983-
- Petroleum Eng'g : 1978-
British Columbia, the University of, Faculty of Applied Science, Vancouver, British Columbia V6T 1Z4
- Agricultural Eng'g : 1965-1978.
- Bio-Resource Eng'g : 1979-
- Chemical Eng'g : 1965-
- Civil Eng'g : 1965-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Engineering Physics : 1965-
- Geological Eng'g : 1965-
- Mechanical Eng'g : 1965-
- Metallurgical Eng'g : 1965-1987.
- Metals and Materials Eng'g : 1988-
- Mineral Eng'g : 1965-1979.
- Mining and Mineral Process Eng'g : 1980-
Calgary, the University of, Faculty of Engineering, Calgary, Alberta T2N 1N4
- Chemical Eng'g : 1969-
- Civil Eng'g : 1969-
- Electrical Eng'g : 1969-
- Geomatics Eng'g : 1996-
- Manufacturing Eng'g : 1997-
- Mechanical Eng'g : 1969-
- Surveying Eng'g : 1982-1997.
Carleton University, Faculty of Engineering, Ottawa, Ontario K1S 5B6
- Aerospace Eng'g : 1992-
- Civil Eng'g : 1965-
- Computer Systems Eng'g : 1984-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Environmental Eng'g : 1996-
- Mechanical Eng'g : 1965-
Concordia University (Formerly/Auparavant Sir George Williams University, 1959-1974), Faculty of Engineering and Computer Science, Montréal, Québec H3G 1M8
- Building Eng'g : 1982-
- Civil Eng'g : 1969-
- Computer Eng'g : 1983-
- Electrical Eng'g : 1969-
- Industrial Eng'g : 1995-
- Mechanical Eng'g : 1969-
Dalhousie University (Formerly/Auparavant Technical University of Nova Scotia, 1981-1997 and/et Nova Scotia Technical College, 1907-1980), Faculty of Engineering, Halifax, Nova Scotia B3J 2X4
- Agricultural Eng'g : 1974-
- Biological Eng'g : 1997-
- Chemical Eng'g : 1965-
- Civil Eng'g : 1965-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Engineering Physics : 1987-1991.
- Industrial Eng'g : 1969-
- Mechanical Eng'g : 1965-
- Metallurgical Eng'g : 1965-
- Mining Eng'g : 1965-
École de technologie supérieure (affiliée à/ affiliated with l'université du Québec), Montréal, Québec H2T 2C8
- Génie de la construction : 1993-
- Génie de la production automatisée : 1990-
- Génie électrique : 1990-
- Génie et gestion de la construction : 1990-1996.
- Génie mécanique : 1990-
Guelph, University of, School of Engineering, Guelph, Ontario N1G 2W1
- Agricultural Eng'g : 1973-1995.
- Biological Eng'g : 1973-
- Engineering Systems and Computing : 1994-
- Environmental Eng'g : 1993-
- Food Eng'g : 1993-
- Water Resources Eng'g : 1973-
Lakehead University, Faculty of Engineering, Thunder Bay, Ontario P7B 5E1
- Chemical Eng'g : 1974-
- Civil Eng'g : 1974-
- Electrical Eng'g : 1974-
- Mechanical Eng'g : 1974-
Laurentian University, School of Engineering, Sudbury, Ontario P3E 2C6
- Extractive Metallurgical Eng'g : 1987-
- Extractive Metallurgy : 1985-1986.
- Mining Eng'g : 1987-
Laval, Université, Faculté des sciences et de génie, Québec, Québec G1K 7P4
- Génie alimentaire : 1997-
- Génie chimique : 1965-
- Génie civil : 1965-
- Génie des matériaux et de la métallurgie : 1990-
- Génie des mines et de la minéralurgie : 1990-
- Génie électrique : 1965-
- Génie géologique : 1965-
- Génie informatique : 1993-
- Génie mécanique : 1965-
- Génie métallurgique : 1965-1990.
- Génie minier : 1965-1990.
- Génie physique : 1965-
- Génie rural : 1973-
Manitoba, the University of, Faculty of Engineering, Winnipeg, Manitoba R3T 2N2
- Agricultural Eng'g : 1971-1998.
- Biosystems Eng'g : 1996-
- Civil Eng'g : 1965-
- Computer Eng'g : 1987-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Geological Eng'g : 1965-
- Industrial Eng'g : 1987-
- Mechanical Eng'g : 1965-
McGill University, Faculty of Engineering, Montréal, Québec H3A 2K6
- Agricultural Eng'g (Macdonald College) : 1971-
- Chemical Eng'g : 1965-
- Civil Eng'g : 1965-
- Computer Eng'g : 1993-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Mechanical Eng'g : 1965-
- Metallurgical Eng'g : 1965-
- Mining Eng'g : 1965-
McMaster University, Faculty of Engineering, Hamilton, Ontario L8S 4L7
- Ceramic Eng'g : 1974-1997.
- Ceramic Eng'g and Management : 1992-1995.
- Ceramic Eng'g and Society : 1998.
- Chemical Eng'g : 1965-
- Chemical Eng'g and Management : 1975-
- Chemical Eng'g and Society : 1996-
- Civil Eng'g : 1989-
- Civil Eng'g and Computer Systems : 1992-1995.
- Civil Eng'g and Eng'g Mechanics : 1965-1988.
- Civil Eng'g and Management : 1975-
- Civil Eng'g and Society : 1996-
- Computer Eng'g : 1981-
- Computer Eng'g and Management : 1983-
- Computer Eng'g and Society : 1996-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Electrical Eng'g and Management : 1975-
- Electrical Eng'g and Society : 1996-
- Engineering Physics : 1974-
- Engineering Physics and Management : 1980-
- Engineering Physics and Society : 1997-
- Manufacturing Eng'g : 1982-
- Manufacturing Eng'g and Management : 1998-
- Manufacturing Eng'g and Society : 1998-
- Materials Eng'g : 1990-
- Materials Eng'g and Management : 1992-
- Materials Eng'g and Society : 1997-
- Mechanical Eng'g : 1965-
- Mechanical Eng'g and Management : 1975-
- Mechanical Eng'g and Society : 1996-
- Metallurgical Eng'g : 1965-1997.
- Metallurgical Eng'g and Management : 1992.
Memorial University of Newfoundland, Faculty of Engineering and Applied Science, Saint-John's, Newfoundland A1B 3X5
- Civil Eng'g : 1975-
- Electrical Eng'g : 1975-
- Mechanical Eng'g : 1975-
- Naval Architectural Eng'g : 1986-1996.
- Ocean and Naval Architectural Eng'g : 1997-
- Shipbuilding Eng'g : 1982-1985.
Moncton, université de, école de génie, Moncton, Nouveau-Brunswick E1A 3E9
- Génie civil : 1972-
- Génie électrique : 1998-
- Génie industriel : 1975-
- Génie mécanique : 1990-
New Brunswick, University of, Faculty of Engineering, Fredericton, New Brunswick E3B 5A3
- Chemical Eng'g : 1965-
- Civil Eng'g : 1965-
- Electrical Eng'g :1965-
- Forest Eng'g : 1972-
- Geological Eng'g : 1984-
- Geomatics Eng'g : 1999-
- Mechanical Eng'g : 1965-
- Surveying Eng'g : 1972-1999.
Ottawa, University of, Faculty of Engineering, Ottawa, Ontario K1N 6N5
- Chemical Eng'g : 1965-
- Civil Eng'g : 1971-
- Computer Eng'g : 1990-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Mechanical Eng'g : 1971-
Polytechnique, école (affiliée à/affiliated with l'université de Montréal), Montréal, Québec H3C 3A7
- Génie chimique : 1965-
- Génie civil : 1965-
- Génie des matériaux : 1990-
- Génie des mines : 1991-
- Génie électrique : 1965-
- Génie géologique : 1965-
- Génie industriel : 1973-
- Génie informatique : 1989-
- Génie mécanique : 1965-
- Génie métallurgique : 1965-1989.
- Génie minier : 1965-1991.
- Génie physique : 1965-
Québec à Chicoutimi, université du, département des sciences appliquées, Chicoutimi, Québec G7H 2B1
- Génie géologique : 1983-
- Génie informatique : 1992-
- Génie unifié : 1981-
Québec à Rimouski, université du, module de génie, Rimouski, Québec G5L 3A1
Génie des systèmes électromécaniques : 1998-
Québec à Trois-Rivières, université du, école d'ingénierie, Trois-Rivières, Québec G9A 5H7
- Génie chimique : 1990-
- Génie électrique : 1978-
- Génie industriel : 1980-
- Génie mécanique manufacturier : 1987-
Queen's University, Faculty of Applied Science, Kingston, Ontario K7L 3N6
- Chemical Eng'g : 1965-
- Civil Eng'g : 1965-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Engineering Chemistry : 1979-
- Engineering Physics : 1965-
- Geological Eng'g : 1975-
- Materials and Metallurgical Eng'g : 1992-
- Mathematics and Engineering : 1974-
- Mechanical Eng'g : 1965-
- Metallurgical Eng'g : 1965-1991.
- Mining Eng'g : 1965-
Regina, University of, Faculty of Engineering, Regina, Saskatchewan S4S 0A2
- Electronic Information Systems Eng'g : 1986-1994.
- Electronic Systems Eng'g : 1995-
- Industrial Systems Eng'g : 1984-
- Regional Systems Eng'g : 1984-1989.
- Regional Environmental Systems Eng'g : 1990-
- Systems Eng'g : 1981-1983.
Royal Military College of Canada, Engineering Division, Kingston, Ontario K7K 5L0
- Chemical and Materials Eng'g : 1992-
- Chemical Eng'g : 1965-1981.
- Civil Eng'g : 1965-
- Computer Eng'g : 1983-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Engineering and Management : 1972-1995.
- Engineering Physics : 1975-1995.
- Fuels and Materials Eng'g : 1982-1991.
- Mechanical Eng'g : 1965-
Ryerson Polytechnic University Formerly/Auparavant Ryerson Polytechnical Institute, 1964-1992), Faculty of Engineering and Applied Science, Toronto, Ontario M5B 2K3
- Aerospace Eng'g : 1992-
- Chemical Eng'g : 1992-
- Civil Eng'g : 1992-
- Electrical Eng'g : 1992-
- Industrial Eng'g : 1992-
- Mechanical Eng'g : 1992-
Saskatchewan, University of, College of Engineering, Saskatoon, Saskatchewan S7N 0W0
- Agricultural Eng'g : 1965-1992.
- Agricultural and Bioresource Eng'g : 1992-
- Chemical Eng'g : 1965-
- Civil Eng'g : 1965-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Engineering Physics : 1965-
- Geological Eng'g : 1965-
- Geological Eng'g (Geophysics) : 1975-1999.
- Mechanical Eng'g : 1965-
- Mining Eng'g : 1974-1976.
Sherbrooke, université de, faculté des sciences appliquées, Sherbrooke, Québec J1K 2R1
- Génie chimique : 1973-
- Génie civil : 1965-
- Génie électrique : 1965-
- Génie informatique : 1997-
- Génie mécanique : 1965-
Simon Fraser University, School of Engineering Science, Burnaby, British Columbia V5A 1S6
Engineering Science : 1986-
Toronto, University of, Faculty of Applied Science and Engineering, Toronto, Ontario M5S 1A4
- Chemical Eng'g : 1965-
- Civil Eng'g : 1965-
- Computer Eng'g : 1994-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Engineering Science : 1965-
- Geo-Engineering : 1983-1990.
- Geological and Mineral Eng'g : 1991-1998.
- Geological Eng'g : 1965-1974.
- Geological Eng'g and Applied Earth Science : 1975-1982.
- Industrial Eng'g : 1965-
- Materials Eng'g : 1996-
- Mechanical Eng'g : 1965-
- Metallurgy & Materials Science : 1965-1985.
- Metallurgical Eng'g and Materials Science : 1986-1995.
- Mineral Eng'g : 1999-
Victoria, University of, Faculty of Engineering, Victoria, British Columbia V8W 2Y2
- Computer Eng'g : 1988-
- Electrical Eng'g : 1988-
- Mechanical Eng'g : 1992-
Waterloo, University of, Faculty of Engineering, Waterloo, Ontario N2L 3G1
- Chemical Eng'g : 1965-
- Civil Eng'g : 1965-
- Computer Eng'g : 1989-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Environmental Eng'g : 1999-
- Geological Eng'g : 1986-
- Mechanical Eng'g : 1965-
- Systems Design Eng'g : 1974-
Western Ontario, University of, Faculty of Engineering Science, London, Ontario N6A 5B9
- Chemical Eng'g : 1965-1971.
- Chemical and Biochemical Eng'g : 1972-
- Civil Eng'g : 1965-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Materials Eng'g : 1968-1999.
- Mechanical Eng'g : 1965-
Windsor, University of, Faculty of Engineering, Windsor, Ontario N9B 3P4
- Chemical Eng'g : 1965-1990.
- Civil Eng'g : 1965-
- Electrical Eng'g : 1965-
- Engineering Materials : 1974-1991.
- Environmental Eng'g : 1991-
- Geological Eng'g : 1972-1989.
- Industrial Eng'g : 1974-
- Mechanical Eng'g : 1965-

Remarques
Lorsqu'une seule date suit le nom d'un programme, elle indique l'année de la première promotion à laquelle l'accréditation s'applique. Les promotions subséquentes jouissent également de l'accréditation et celle-ci est toujours en vigueur.
Lorsque deux dates sont mentionnées, il s'agit de la période (les deux dates étant incluses) pour laquelle le programme a bénéficié de l'accréditation. Une telle situation peut se produire si l'établissement a cessé d'offrir ce programme sous ce nom particulier, si l'accréditation est arrivée à son terme sans que l'établissement en demande le renouvellement, ou encore si le BCAPI a refusé ce renouvellement.
Si une troisième date apparaît, elle indique le renouvellement de l'accréditation à partir de cette année-là, après un intervalle.



DIPLOME DE GÉOMETRE EXPERT FONCIER
Organisation des épreuves de l'examen - session 2000
NOR : MENS0001688V
RLR : 434-5c
AVIS DU 7-7-2000
JO DU 7-7-2000
MEN
DES A10
oLes épreuves de l'examen en vue de l'obtention du diplôme du Gouvernement de géomètre expert foncier (session 2000) se dérouleront à partir du lundi 6 novembre 2000 au vendredi 10 novembre 2000.
Un centre unique d'épreuves sera ouvert à l'École supérieure des géomètres topographes au Mans.
Les dossiers d'inscription seront délivrés sur demande écrite ou téléphonique formulée auprès du ministère de l'éducation nationale, direction de l'enseignement supérieur, sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation, bureau des formations universitaires générales et technologiques, fax 01 55 55 62 66, téléphone 01 55 55 67 06.
Le registre des inscriptions sera ouvert jusqu'au 31 juillet 2000 au ministère de l'éducation nationale.
Les dossiers d'inscription devront être déposés pendant cette période et au plus tard à la date de clôture du registre le 31 juillet 2000 à 16 heures, ou être expédiés au plus tard à cette date, à minuit (le cachet de la poste faisant foi).