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Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche

N°24 du 22 juin

2000

www.education.gouv.fr/bo/2000/24/sup.htm - vaguemestre@education.gouv.fr


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE
ET TECHNOLOGIE




ÉCOLE D'INGÉNIEURS DU PAS-DE-CALAIS
Reconnaissance par l'État
NOR : MENS0001277A

RLR : 443-2

ARRETÉ DU 30-5-2000

JO DU 8-6-2000

MEN

DES A12


Vu D. n° 56-931 du 14-7-1956, not. art. 73, 74 et 75 ; avis du CNESER du 20-3-2000
Article 1 - La reconnaissance par l'État est accordée à l'école d'ingénieurs du Pas-de- Calais, sise campus de la Malassise, 62967 Longuenesse.
Article 2 - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 30 mai 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale

et par délégation,

La directrice de l'enseignement supérieur

Francine DEMICHEL



UNIVERSITÉ DE SARREBRUCK
H
omologation des diplômes
NOR : MENS0001203A

RLR : 430-2d

ARRETÉ DU 25-5-2000

JO DU 3-6-2000

MEN

DES A10

Vu D. du 2-8-1960 ; avis du CNESER du 28-2-2000
Article 1 - En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes délivrés par l'université de Sarrebruck, à l'issue de l'année universitaire 1998-1999, peuvent être homologués dans les conditions précisées ci-après :
- diplôme de premier cycle juridique, en qualité de diplôme d'études universitaires générales, mention droit ;
- licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes ;
- licence d'allemand, en qualité de licence de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand ;
- maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand.
Article 2 - La directrice de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 mai 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale

et par délégation,

La directrice de l'enseignement supérieur

Francine DEMICHEL