Sommaire

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RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE
- page 81 Taxe d'apprentissage
(RLR : 364-2)
Campagne de collecte 2000.
C. n° 2000-004 du 6-1-2000 (NOR : MENE9902734C)

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 83 École des hautes études commerciales
(RLR : 443-1)
Modification du règlement pédagogique.
A. du 16-12-1999. JO du 24-12-1999 (NOR : MENS9902672A)
- page 83 CNESER
(RLR : 453-0 ; 551-2)
Sanctions disciplinaires.
Décisions du 30-9-1999 (NOR : MENS0000019S)

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PERSONNELS
- page 91 Concours
(RLR : 824-0)
Accès au corps des PLP2.
A. du 7-12-1999. JO du 16-12-1999 (NOR : MENP9902342A)

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MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 93 Nominations
IGEN.
Décrets du 28-10-1999. JO du 29-10-1999 (NOR : MENI9902129D à NOR : MENI9902133D et NOR : MENI9902218D
- page 94 Nominations
Inscription au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des IEN - année 2000.
A. du 7-1-2000 (NOR : MENA9902829A)
- page 98 Nomination
Directeur de l'École supérieure de microbiologie et sécurité alimentaire de Brest.
A. du 22-12-1999. JO du 31-12-1999 (NOR : MENS9902823A)
- page 98 Cessation de fonctions et nomination
Directeur d'IUFM.
A. du 24-12-1999. JO du 1-1-2000 (NOR : MENS9902802A)
- page 98 Nominations
Commission ministérielle d'équivalence.
A. du 29-11-1999. JO du 7-12-1999 (NOR : MENA9902296A)

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INFORMATIONS GÉNÉRALES
- page 101 Vacance de poste
SGASU adjoint au secrétaire général de l'académie de Clermont-Ferrand.
Avis du 7-1-2000 (NOR : MENA0000036V)
- page 102 Vacance de poste
SGASU au rectorat de Poitiers.
Avis du 7-1-2000 (NOR : MENA0000037V)
- page 102 Vacances de postes
Infirmier(e)s à Mayotte.
Avis du 7-1-2000 (NOR : MENA0000040V)