ORGANISATION GÉNÉRALE


ADMINISTRATION CENTRALE
Attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de la recherche
NOR : RECD0070901A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 17-4-2000
REC
DA B1

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Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-301du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

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Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
DT A 2 - Département bio-ingénierie
Directeur du département
Au lieu de : N...
Lire : M. Grimaud Jean-Alexis, agent contractuel
DT A 4 - Département énergie, transports, environnement, ressources naturelles
Directeur du département
Au lieu de : M. Jacq François, ingénieur des mines
Lire : N...
C - Sous-direction de l'innovation et du développement technologique
DT C 2 - Bureau des procédures d'aide à la recherche industrielle et à l'innovation
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Sangaré Jean-Louis, administrateur civil

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Conseil des directeurs de programmes
Programme génomique
Au lieu de :M. Demaille Jacques, professeur des universités
Lire : M. Haiech Jacques, professeur des universités
Programme ville
Au lieu de : Mme Dupont-Kerlan Élisabeth, ingénieur en chef des ponts et chaussées
Lire : M. Godard Francis, directeur de recherche
Supprimer :
Adjoint : M. Godard Francis, directeur de recherche.

Article 2 - Le ministre de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.


Fait à Paris, le 17 avril 2000

Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG