ORGANISATION GÉNÉRALE


ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND0000873A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 14-4-2000
MEN
DA B1

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Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-298 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.

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Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
Ajouter :
Mission aux relations internationales
M. Guyot Michel, professeur agrégé
A - Service des contrats et des formations
Supprimer
Bureau des relations internationales
Chef du bureau
Mme Lamoure Jeanne, ingénieur de recherche
Sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat
Au lieu de : M. Lévy Patrick, administrateur civil
Lire : M. Lévy Patrick, sous-directeur
B - Service de l'organisation et des moyens
Bureau des systèmes d'information et de l'analyse des coûts
Chef du bureau
Au lieu de : M. Touin Jean-Yves, attaché principal d'administration centrale
Lire :M. Prévost Jean-Louis, ingénieur de recherche
Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
DES B 5 - Bureau de la coordination de l'enseignement supérieur
Au lieu de :
Chef du bureau
Mme Cornet Hedwige, ingénieur de recherche
Lire :
Chef du bureau (par intérim)
M. Touin Jean-Yves, attaché principal d'administration centrale

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
A - Service des formations
Sous-direction des formations professionnelles
Au lieu de : M. Duc Christian, administrateur civil
Lire : M. Duc Christian, sous-directeur
B - Service des établissements
Supprimer :
Mission conseil en équipement et sécurité
Mme Dessagnes Annick, ingénieur de recherche

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
Supprimer :
Mission à la déconcentration
N....
Supprimer :
Mission des relations sociales
Mme Doucet Élisabeth, inspectrice de l'éducation nationale
A - Sous-direction des statuts et de la réglementation
DPE A 2 - Bureau des statuts des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
Chef du bureau
Au lieu de : M. Soyez Jean-Éric, administrateur civil
Lire : M. Martinez Richard, administrateur civil
B - Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle
Au lieu de : Mme Frusta-Gissler Dominique, sous-directrice
Lire : N...
C - Sous-direction des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie
M. Hennetin Jacques, chef de service
DPE C 1 - Bureau d'analyse et de contrôle de gestion
Chef du bureau
Mlle Gerbal Frédérique, attachée principale d'administration centrale
DPE C 2 - Bureau des professeurs des disciplines littéraires et des sciences humaines, des professeurs d'éducation physique et sportive et des personnels d'éducation, de documentation et d'orientation
Chef du bureau
Mme Cosson-Ladet Brigitte, attachée principale d'administration centrale
DPE C 3 - Bureau des professeurs des disciplines scientifiques et technologiques et des professeurs de lycée professionnel
Chef du bureau
M. Goulier Marcel, attaché principal d'administration centrale
DPE C 4 - Bureau des enseignants du premier degré détachés et de l'affectation des personnels dans les territoires d'outre-mer
Chef du bureau
M. Coti René, attaché principal d'administration centrale
DPE C 5 - Bureau des personnels des lycées et collèges détachés et du recrutement des personnels pour l'enseignement à l'étranger
Chef du bureau
N...
Cellule des affaires contentieuses et disciplinaires
Mme Damiot Colette, attachée d'administration centrale
Mission des relations sociales
Mme Doucet Élisabeth, inspectrice de l'éducation nationale
D - Sous-direction des personnels enseignants du supérieur
Au lieu de : M. De Monts De Savasse Hervé, administrateur civil
Lire : M. De Monts De Savasse Hervé, sous-directeur
E - Sous-direction du recrutement
M. Deloche Jean-Pierre, sous-directeur
DPE E 1 - Bureau d'organisation des concours de recrutement des professeurs agrégés et certifiés et des personnels d'éducation et d'orientation
Chef du bureau
Mme Pourchasse Marie-Thérèse, attachée principale d'administration centrale
DPE E 2 - Bureau d'organisation des concours de recrutement des professeurs de lycées professionnels et des professeurs certifiés des disciplines technologiques
Chef du bureau
M. Grévoz Jean, attaché principal d'administration centrale
DPE E 3 - Bureau de l'organisation du recrutement des personnels de l'enseignement supérieur
Chef du bureau
M. Maurage Michel, conseiller d'administration scolaire et universitaire

DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
Supprimer :
Chargé de mission
M. Edelbloute Claude, sous-directeur
A - Sous-direction des études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale
DPATE A 1 - Bureau des études statutaires et de la réglementation
Chef du bureau
Au lieu de : M. Lafay Philippe, attaché principal d'administration centrale
Lire : Mme Thibau Lévêque Fabienne, administratrice civile
C - Sous-direction des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
DPATE C1 - Bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé
Chef du bureau
Au lieu de : M. Grenouilleau Vincent, attaché principal d'administration centrale
Lire : Mme Pépin Monique, attachée principale d'administration centrale
DPATE C4 - Bureau des concours
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Pépin Monique, attachée principale d'administration centrale
Lire : N...

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
Adjoint au directeur
Au lieu de : M. Vimont Daniel, chef de service
Lire : N...

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)
Adjoints au directeur
M. Fournier Gilles, chef de service
M. Rafenomanjato Jean, chef de service
Chargé de mission
M. Dontenwille François, sous-directeur
Cellule de pilotage des systèmes d'information
N...
A - Service du pilotage des services académiques et de la modernisation
M. Fournier Gilles, chef de service
Sous-direction du pilotage de l'informatique
M. Rolland Marc, sous-directeur
Adjoint au sous-directeur
M. Blanché Michel, ingénieur de recherche
DA A 1 - Bureau des projets et des produits nationaux
Chef du bureau
Mme Marechalle Ghislaine, ingénieur de recherche
DA A 2 - Bureau des marchés et du budget informatiques
Chef du bureau
N...
DA A 3 - Bureau des études techniques et des plans d'informatisation
Chef du bureau
M. Affre Michel, agent contractuel
DA A 4 - Bureau des développements des applications nationales
Chef du bureau
M. Ropiot Philippe, agent contractuel
Sous-direction des moyens des services et du patrimoine
Mme Faget Nicole, sous-directrice
DA A 5 - Bureau des missions et des déplacements
Chef du bureau
Mme Belascain Dominique, attachée principale d'administration centrale
DA A 6 - Bureau du budget et des emplois
Chef du bureau
Mme Baéza Mathilde, attachée principale d'administration scolaire et universitaire
DA A 7 - Bureau de l'équipement et du fonctionnement des services académiques
Chef du bureau
Mme Bréard Annie, attachée principale d'administration scolaire et universitaire
DA A 8 - Bureau de la gestion du patrimoine
Chef du bureau
Mme Davids Marcelle, attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Mission de la modernisation
M. Sénèze Frédéric, ingénieur de recherche
B - Sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale
M. Garnier Philippe, administrateur civil
DA B 1 - Bureau des affaires générales et des emplois
Chef du bureau
Mme Ortusi Laura, administratrice civile
DA B 2 - Bureau de gestion des personnels
Chef du bureau
M. Ponsart-Ponsart Pascal, administrateur civil
Adjoint au chef de bureau
Mme Bosle France, attachée principale d'administration centrale
DA B 3 - Bureau des affaires sanitaires et sociales pour l'administration centrale
Chef du bureau
M. Antoine Jacques, attaché principal d'administration centrale
DA B 4 - Bureau de la formation des personnels de l'administration centrale
Chef du bureau
M. Champaux Alain, professeur agrégé
C - Sous-direction de la logistique de l'administration centrale
M. Hubert Jean-Marie, sous-directeur
DA C 1 - Bureau des études et de la gestion administrative et financière
Chef du bureau
Mme Ducrocq Dominique, attachée principale d'administration centrale
DA C 2 - Bureau de l'ingénierie, de la maintenance et de la sécurité
Chef du bureau
N...
DA C 3 - Bureau des prestations de services
Chef du bureau
M. Mézouar Noureddine, attaché d'administration centrale
DA C 4 - Bureau de la logistique du site Descartes
Chef du bureau
M. Demassiet Bernard, ingénieur de recherche
D - Sous-direction de l'informatique de l'administration centrale
N...
Chargé de mission
M. Cervoni Jean, agent contractuel
DA D 1 - Bureau de l'architecture et des infrastructures techniques
Chef du bureau
M. Christmann Philippe, attaché principal d'administration centrale
DA D 2 - Bureau des matériels et logiciels et de l'assistance
Chef du bureau
M. Tricoche Gilles, attaché principal d'administration centrale
DA D 3 - Bureau de l'ingénierie, des systèmes d'information et de communication
Chef du bureau
M. Berrezaie Bruno, ingénieur de recherche
E - Mission de la communication
M. Thyreau Alain, agent contractuel
Adjoint au chef de la mission
Mme Pâris Colette, agent contractuel
DA E 1 - Bureau des réseaux documentaires et de l'information
Chef du bureau
Mme Sabadie Odile, attachée principale d'administration scolaire et universitaire
DA E 2 - Bureau de la presse
Chef du bureau
Mme Desnoues Chantal, attachée principale d'administration centrale
DA E 3 - Bureau des publications écrites et télématiques et de la communication interne
Chef du bureau
Mme Pelletier Jacqueline, attachée principale d'administration centrale
DA E 4 - Bureau de la communication externe
Chef du bureau
Mme Muller Christine, professeur agrégée
Département des archives Éducation
Chef du département
Mme Franque Élise, conservatrice du patrimoine
Département des archives Recherche
Chef du département
Mme Bidault Ghislaine, documentaliste

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
A - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Au lieu de : DAJ A 3 - Bureau des affaires générales - Secrétariat du CSE
Lire : DAJ A 3 - Bureau des affaires générales et des associations
C - Mission de prévention et de lutte contre les violences
Cellule de prévention des violences sexuelles en milieu scolaire
Au lieu de : Mme Champrenault Catherine, magistrate
Lire : N...

DÉLÉGATION AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET À LA COOPÉRATION (DRIC)
Au lieu de :
Mission de suivi et de réinsertion des personnels en poste à l'étranger
Lire :
Mission des personnels du réseau culturel et de coopération à l'étranger
Ajouter :
Mission pour l'exportation des formations technologiques
M. Dalmau Yves, administrateur civil
Au lieu de :
Bureau des affaires générales et budgétaires
Lire :
Bureau des affaires générales, budgétaires et de l'accueil des personnalités étrangères
B - Sous-direction des relations multilatérales
DRIC B 2 - Bureau des institutions multilatérales et de la francophonie
Chef du bureau
Au lieu de : Mme De Bauw Anne-Marie, attachée principale d'administration centrale
Lire : N...

Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.


Fait à Paris, le 14 avril 2000

Le ministre de l'éducation nationale
Jack LANG