ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE


BACCALAURÉAT
Académies dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues étrangères aux baccalauréats général et technologique - session 2000
NOR : MENE0000020A
RLR : 544-0a ; 544-1a
ARRÊTÉ DU 1-2-2000
JO DU 25-2-2000
MEN
DESCO A3

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Vu D. n° 93-1092 du 15-9-1993 ; D. n° 93-1093 du 15-9-1993 ; arrêtés du 15-9-1993 mod. et compl. par arrêtés du 17-3-1994, arrêtés du 28-11-1994 et A. du 11-7-1996

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Article 1 - Les épreuves portant sur les langues énumérées ci-après : arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, finnois, grec moderne, hébreu moderne, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien pourront être subies à la session 2000 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique dans les académies suivantes.

Arabe littéral
Toutes les académies sauf les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de Reims.

Arménien
Aix-Marseille, Créteil, Grenoble, Paris, Versailles.

Cambodgien
Créteil, Paris, Versailles

Chinois
Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nantes, Nice, Paris, Poitiers, Rennes, Réunion, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Danois
Caen, Créteil, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Versailles.

Finnois
Créteil, Paris, Versailles.

Grec moderne
Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Hébreu moderne
Aix-Marseille, Bordeaux, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Nancy-Metz, Nice, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Japonais
Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Nice, Orléans-Tours, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Néerlandais
Créteil, Grenoble, Lille, Paris, Rennes, Réunion, Strasbourg, Versailles.

Norvégien
Caen, Créteil, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Versailles

Persan
Aix-Marseille, Créteil, Nice, Paris, Strasbourg, Versailles.

Polonais
Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Dijon, Grenoble, Lille, Montpellier, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Toulouse, Versailles.

Portugais
Toutes les académies sauf l'académie de la Guadeloupe.

Russe
Toutes les académies sauf les académies de la Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique.

Suédois
Bordeaux, Caen, Créteil, Lille, Nancy-Metz, Paris, Strasbourg, Versailles.

Turc
Aix-Marseille, Créteil, Paris, Rennes, Strasbourg, Versailles.

Vietnamien
Créteil, Paris, Versailles.

Article 2 - Les recteurs sont chargés dans leur académie de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 1er février 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Daniel BANCEL



BACCALAURÉAT
Jurys spécifiques aux épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique
NOR : MENE0000511N
RLR : 544-0a ; 544-1a
NOTE DE SERVICE N°2000-035 DU 1-3-2000
MEN
DESCO A3

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Texte adressé aux recteurs d'académie ; aux inspecteurs d'académie, inspecteurs pédagogiques régionaux ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France ; aux chefs d'établissement ; aux professeurs

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o L'article 16 modifié des décrets n° 93-1092 et n° 93-1093 du 15 septembre 1993 portant règlement général des baccalauréats général et technologique a prévu la création de jurys spécifiques aux épreuves anticipées.

Ces épreuves anticipées sont les épreuves de français dans l'ensemble des séries des baccalauréats général et technologique et l'épreuve d'histoire-géographie dans les séries sciences médico-sociales (SMS), sciences et technologies industrielles (STI) et sciences et technologies de laboratoire (STL).

Les jurys spécifiques aux épreuves anticipées doivent donc comporter les professeurs de français ayant assuré la correction des épreuves de français pour l'ensemble des séries des baccalauréats général et technologique et les professeurs d'histoire-géographie ayant examiné les élèves lors de l'épreuve orale d'histoire-géographie des séries SMS, STI et STL.

Ces jurys sont présidés, conformément aux décrets précités, par un professeur des universités ou un maître de conférences nommé par le recteur sur proposition des présidents d'université. Ils peuvent être assistés ou suppléés par des présidents adjoints choisis par le recteur parmi les professeurs agrégés où, à défaut, parmi les professeurs certifiés de l'enseignement du second degré, exerçant dans un établissement d'enseignement public.

Ils sont souverains. Aucun recours n'est recevable contre les décisions qu'ils prennent en matière de notation, conformément aux textes réglementaires.

Ils disposent pour arrêter leurs décisions des notes obtenues par les candidats aux épreuves de français et d'histoire-géographie et de leurs livrets scolaires.

L'examen du livret scolaire doit être particulièrement attentif dans les cas où les écarts de performances entre les résultats obtenus à l'examen et pendant l'année scolaire sont importants. La mention de cet examen est portée au livret scolaire sous la signature du président du jury.

Pour les candidats autorisés à se présenter aux épreuves de français et aux épreuves d'histoire-géogaphie en même temps qu'à l'ensemble des épreuves obligatoires du baccalauréat, les délibérations s'opèrent dans le cadre des jurys traditionnellement constitués.


Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire
Daniel BANCEL