MOUVEMENT DU PERSONNEL



NOMINATION
Doyen du groupe enseignement primaire
NOR : MENI9900143A
ARRETÉ DU 2-2-1999
MEN
IG 

Vu L. n° 83-634 du 13-7- 1983; L. n° 84-16 du 11-1-1984 ; D. n° 89-833 du 9-11-1989 not. art. 4.

Article 1 - M. Yves Guérin, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé doyen du groupe enseignement primaire, pour une durée de deux ans, à compter du 18 janvier 1999.
Article 2 - La doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 2 février 1999

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE


NOMINATION
Correspondant académique
NOR : MENI9900200A
ARRÊTÉ DU 1-2-1999
MEN
IG 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 ; D. n° 89-833 du 9-11-1989 not. art. 5 ; A. du 9-1-1997 ; A. du 16-7-1998

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 9 janvier 1997 susvisé, portant nomination de correspondants académiques, à compter du 1er janvier 1997, sont, uniquement en ce qui concerne la nomination de M. André Ménager en qualité de correspondant académique de l'académie de la Guyane, limitées au 24 janvier 1999.
Article 2 - M. Gérard Pourchet, inspecteur général de l'éducation nationale, est nommé, pour une durée de trois ans, à compter du 25 janvier 1999, correspondant académique de l'académie de la Guyane, en remplacement de M. André Ménager.
Article 3 - La doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1^er février 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale
Geneviève BECQUELIN


NOMINATION
Directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges
NOR : MENS9900094A
ARRETÉ DU 19-1-1999
JO DU 27-1-1999
MEN
DES A12

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 19 janvier 1999, M. Yves Garault, professeur des universités, est nommé directeur de l'École nationale supérieure d'ingénieurs de Limoges, pour une durée de 5 ans, à compter du 15 janvier 1999.


NOMINATION
Directrice de l'École nationale supérieure en génie des systèmes industriels
NOR : MENS9900093A
ARRETÉ DU 19-1-1999
JO DU 27-1-1999
MEN
DES A12

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 19 janvier 1999, Mme Claudine Guidat , professeur des universités, est nommée directrice de l'École nationale supérieure en génie des systèmes industriels, pour une durée de 5 ans, à compter du 15 janvier 1999.


NOMINATION
CSAIO-DRONISEP de l'académie de la Guadeloupe
NOR : MENA9900204A
ARRÊTÉ DU 3-2-1999
MEN
DPATE B2

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 3 février 1999, M. Jean Dreyer, inspecteur de l'éducation nationale, est nommé chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO), délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de la Guadeloupe, à compter du 1er février 1999.


NOMINATION
Comité technique paritaire ministériel
NOR : MENF9900197A
ARRETÉ DU 3-2-1999
MEN
DAF C1 

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 ; D. n° 82- 452 du 28-5-1982 ; D. n° 82-988 du 22-11-1982 ; A. du 22-11-1982 ; A. du 6-5-1997 ; A. du 13-10-1997

Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1997 susvisé, est modifié comme suit :

Mme Annie Dequidt est désignée en qualité de représentant suppléant du personnel au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale, au titre de la Fédération Syndicale Unitaire (FSU) en remplacement de Mme Brigitte Le Chevert.
Article 2 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 3 février 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur des affaires financières
Michel DELLACASAGRANDE


NOMINATIONS
CAPN de certains personnels
NOR : MENA9900168A
à NOR : MENA9900170A
ARRETÉS DU 1-2-1999
MEN
DPATE A1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ;
D. n° 91-1195 du 27-11-1991; A. du 2-5-1997

MÉDECINS DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Danielle Deliot, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale, remplace M. Claude Pineau, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Représentants suppléants
- M. Alain Warzee, inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional, chargé de la sous-direction des établissements et de la vie scolaire à la direction de l'enseignement scolaire remplace M. Jacques Verclytte.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1^er février 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

Arrêté du 1-2-1999
NOR : MENA9900169A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ;
D. n° 91-784 du 1-8-1991 ; A. du 25-4-1996

CONSEILLERS TECHNIQUES DE SERVICE SOCIAL
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 25 avril 1996 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants suppléants
- M. Alain Warzee, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chargé de la sous-direction des établissements et de la vie scolaire à la direction de l'enseignement scolaire remplace M. Jacques Verclytte.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1^er février 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

Arrêté du 1-2-1999
NOR : MENA9900170A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 91-783 du 1-8-1991 ; A. du 22-4-1998

ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL
Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 22 avril 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants suppléants
- M. Alain Warzee, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chargé de la sous-direction des établissements et de la vie scolaire à la direction de l'enseignement scolaire remplace M. Jacques Verclytte.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1^er février 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


NOMINATIONS
Représentants des personnels au CNESER
NOR : MENG9803377X
ÉLECTIONS DES 2 ET 21-12-98
JO DU 8-1-1999
MEN
DAJ A2


o La commission nationale pour l'élection des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, organisée par l'arrêté du 28 août 1998 pris en application du décret n° 89-1 du 2 janvier 1989 modifié relatif au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, a procédé les 2 et 21 décembre 1998 au dépouillement des votes, à la répartition des sièges à pourvoir entre les listes en présence et a proclamé élus :
Collège des professeurs et des personnels de niveau équivalent
Au titre de la liste pour la qualité de l'université française présentée par la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR-CSEN)
- M. Aymond Tranquard, membre titulaire, et M. Gérard Teboul, membre suppléant
Au titre de la liste présentée par la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche (SGEN-CFDT)
- M. Francois Blanchard, membre titulaire, et M. Jean-Michel Jolion, membre suppléant
- M. Jean-Yves Grenier, membre titulaire, et M. Michel Veyssière, membre suppléant
Au titre de la liste présentée par l'Association pour la qualité de la science française
- M. Pierre Merlin, membre titulaire, et M. Noël Leblanc, membre suppléant
Au titre de la liste présentée par Force ouvrière
- M. Hubert Whitechurch, membre titulaire, et M. Jean-Jacques Bonfil, membre suppléant
Au titre de la liste présentée par l'Union nationale inter-universitaire (UNI)
- M. Henry Zattara, membre titulaire, et M. Armel Pecheul, membre suppléant
Au titre de la liste indépendante pour la défense de l'université et le progrès de l'enseignement supérieur soutenue par l'Association universitaire pour l'entente et la liberté (AUPEL)
- M. Alain Lablache-Combier, membre titulaire, et Mme Catherine Mayaux, membre suppléante
Au titre de la liste présentée par SUP' Recherche-FEN
- M. Patrice Brun, membre titulaire, et M. Guy Lachenaud, membre suppléant
Au titre de la liste présentée par le Syndicat national de l'enseignement supérieur SNESUP-FSU
- M. Gérard Dupeyrat, membre titulaire, et M. Bernard Dompnier, membre suppléant
- Mme Nicole Fiori-Duharcourt, membre titulaire, et M. Jean Vallade, membre suppléant
- M. Jean-Jacques Clair, membre titulaire, et M. Jacques Medus, membre suppléant
Collège des autres enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs
Au titre de la liste pour la qualité de l'université française présentée par la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR-CSEN)
- M. Serge Antes, membre titulaire, et M. Jean-Daniel Therond, membre suppléant
Au titre de la liste présentée par la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche (SGEN-CFDT)
- M. Michel Deyme, membre titulaire, et M. Claude Monleau, membre suppléant
- Mme Jocelyne Simbille, membre titulaire, et M. Jean-François Marchat, membre suppléant
Au titre de la liste "La recherche et la formation ne sont pas des marchandises" présentée par Sud Éducation
- M. Jacques Thibieroz, membre titulaire, et M. Emmanuel Guerre, membre suppléant
Au titre de la liste présentée par Force ouvrière
- Mme Annick L'Antoene épouse Jouanjean, membre titulaire, et M. Jean Manuel Warnet, membre suppléant
Au titre de la liste présentée par SUP' Recherche-FEN soutenue par le Syndicat des enseignants-FEN
- M. Patrice Gadelle, membre titulaire, et M. Jean-Paul Lecertua, membre suppléant
Au titre de la liste présentée par le Syndicat national de l'enseignement supérieur SNESUP-FSU
- M. Maurice Herin, membre titulaire, et Mme Michelle Faure épouse Lauton, membre suppléant
- M. Jean-Claude Garric, membre titulaire, et M. Francis Morel, membre suppléant
- M. Jean-Francois Tournadre, membre titulaire, et M. Christian Lagarde, membre suppléant
- Mme Sylvie Pittia, membre titulaire, et M. Michel Boer, membre suppléant
- M. Jean-Marie Canu, membre titulaire, et M. Alain Fouche, membre suppléant
Collège des personnels scientifiques des bibliothèques
Au titre de la liste présentée par le Syndicat national des bibliothèques (SNB-FEN)
- M. Jacques Reibel, membre titulaire, et Mme Michèle Faivre et M. André Nivet, membres suppléants
Collège des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
Au titre de la liste présentée par le Syndicat national du personnel technique de l'enseignement supérieur et de la recherche (SNPTES-FEN) et par le Syndicat national des bibliothèques (SNB-FEN)
- M. Michel Bousez, membre titulaire, et Mme Diane Barrasso, membre suppléante
Mme Evelyn Tardel, membre titulaire, et Mme Christiane Virgili-Barbier, membre suppléante
Au titre de la liste présentée par le syndicat de l'administration et de l'intendance/FEN-UNSA
- Mme Marie France Kerlan, membre titulaire, et Mme Valérie Gibert, membre suppléante
Au titre de la liste présentée par la Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture CGT (FERC-SUP CGT)
- Mme Dominique Melinand, membre titulaire, et Mme Andrée Lefeu épouse Grange, membre suppléante
Au titre de la liste présentée par la Fédération syndicale unitaire (SNASUB - SNICS - SNUASEN - UNATOS)
- Mme Monique Vidal, membre titulaire, et Mme Anne-Marie Pavillard, membre suppléante
Au titre de la liste présentée par la Fédération CFDT des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN-CFDT)
- Mme Laura Gandolfi, membre titulaire, et Mme Joëlle Faure-Dunabeitia, membre suppléante.