Sommaire

TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
-page 209 Pensions et accidents du travail (RLR : 260-2 ; 225-0)
Revalorisation des rentes d'accidents du travail et des pensions d'invalidité.
N.S n° 99-010 du 27-1-1999 (NOR : MENA9900115N)
-page 210 Caisse nationale de prévoyance (RLR : 249-0)
Modification des montants de cotisation PREFON.
N.S n° 99-012 du 27-1-1999 (NOR : MENF9900119N)
-page 211 Traitement (RLR : 248-0)
Précompte sur le traitement des agents de l'EN adhérant à la MAGE.
N.S n° 99-011 du 27-1-1999 (NOR : MENF9900116N)

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
-page 213 Université Bordeaux I (RLR : 421-0)
Habilitation à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.
A. du 12-1-1999. JO du 21-1-1999 (NOR : MENS9900039A)

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
-page 214 Activités éducatives (RLR : 554-9)
Campagne annuelle de la Jeunesse au plein air 1999.
Avis du 29-1-1999 (NOR : MENE9900130V)

PERSONNELS
-page 215 Liste d'aptitude (RLR : 631-1)
Accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale - session 1999.
N.S n° 99-015 du 28-1-1999 (NOR : MENA9900141N)
-page 218 Mutations (RLR : 721-1a ; 810-0)
Directeurs d'EREA et d'ERPD - année 1999-2000.
N.S n° 99-013 du 27-1-1999 (NOR : MENA9900133N)
-page 224 Mutations (RLR : 622-4)
CASU et intendants universitaires - année 1999-2000.
N.S n° 99-014 du 28-1-1999 (NOR : MENA9900188N)
-page 235 Commission administrative paritaire (RLR : 714-6)
Élections à la CAPN des professeurs de l'ENSAM.
A. du 28-1-1999 (NOR : MENP9900186A)
-page 235 Commission administrative paritaire (RLR : 714-6)
Organisation des élections à la CAPN des professeurs de l'ENSAM.
C. n° 99-016 du 28-1-1999 (NOR : MENP9900187C)
-page 237 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Accès aux échelles de rémunération de professeur du second degré - année 1999.
A. du 29-12-1998. JO du 19-1-1999 (NOR : MENF9803385A)
-page 237 Enseignement privé sous contrat (RLR : 531-7)
Répartition des postes aux concours d'accès à l'échelle de rémunération de professeur du second degré - année 1999.
A. du 29-12-1998. JO du 19-1-1999 (NOR : MENF9803386A)

MOUVEMENT DU PERSONNEL
-page 243 Nomination
Directeur à l'administration centrale.
D. du 7-1-1999. JO du 8-1-1999 (NOR : MENB9803350D)
-page 243 Titularisations
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers.
A. du 12-1-1999 (NOR : MENP9900108A)
-page 244 Tableau d'avancement
CASU - année 1999.
A. du 11-1-1999 (NOR : MENA9900126A)
-page 245 Nominations
Comité médical ministériel du MEN.
A. du 27-1-1999 (NOR : MENA9900107A)
-page 246 Nomination
Comité technique paritaire de l'administration centrale.
A. du 27-1-1999 (NOR : MEND9900132A)
-page 246 Cessation de fonctions
Comité national d'évaluation des établissements publics.
Décision du 23-12-1998 (NOR : MEND9900128S)

INFORMATIONS GÉNÉRALES
-page 247 Vacance de poste
Secrétaire général de l'académie d'Aix-Marseille.
Avis du 27-1-1999 (NOR : MENA9900142V)
-page 247 Vacance de poste
Secrétaire général de l'universitédu Maine (Le Mans).
Avis du 27-1-1999 (NOR : MENA9900147V)
-page 248 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université Paris-Sorbonne (Paris IV).
Avis du 27-1-1999 (NOR : MENA9900146V)
-page 249 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université Paris-Sud (Paris XI).
Avis du 22-1-1999. JO du 22-1-1999 (NOR : MENA9900042V)
-page 250 Vacance de poste
Secrétaire général de l'université Paris XII - Val de Marne.
Avis du 27-1-1999 (NOR : MENA9900148V)
-page 250 Vacance de poste
Poste à l'administration centrale.
Avis du 27-1-1999 (NOR : MEND9900129V)
-page 251 Vacance de poste
Poste à l'administration centrale (Poitiers).
Avis du 21-1-1999. JO du 21-1-1999 (NOR : MEND9900017V)
-page 252 Vacance de poste
Directeur du CDDP de la Haute-Marne.
Avis du 27-1-1999 (NOR : MENF9900131V)
-page 253 Vacances de postes
Professeurs à l'institut de Toulouse du CNED.
Avis du 27-1-1999 (NOR : MENY9900149V)