MOUVEMENT DU PERSONNEL


NOMINATION
Directeur à l'administration centrale
NOR : MENB9803350D
DÉCRET DU 7-1-1999
JO DU 8-1-1999
MEN
BDC

Vu art. 13 de la Constitution ; L. n° 83-634 du 13-7- 1983 mod. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. not. art. 25 ; D. n° 97-707 du 11-6-1997 ; D. n° 97-1149 du 15-12-1997

Article 1 - M. Thierry Simon, conseiller de chambre régionale des comptes, est nommé
délégué aux relations internationales et à la coopération, en remplacement de M. Albert Prévos, appelé à d'autres fonctions.
Article 2 - Le Premier ministre et le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 7 janvier 1999

Jacques CHIRAC

Par le Président de la République :

Le Premier ministre
Lionel JOSPIN

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE



TITULARISATIONS
Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
NOR : MENP9900108A
ARRÊTÉ DU 12-1-1999
MEN - DPE
MES


o Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et du secrétaire d'État à la santé et à l'action sociale en date du 12 janvier 1999, les deux maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers stagiaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, dont les noms suivent, sont titularisés dans leurs fonctions à compter du 1er janvier 1999, dans les centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous désignés :
CSERD de Paris-Garancière
- Mme Isabelle Bailleul épouse Forestier
pédodontie
service d'odontologie
emploi n° 561 MCOD 1676.
CSERD de Paris-Montrouge
- M. Bruno Gogly
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
discipline hospitalière : chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation
service d'odontologie, hôpital Albert Chenevier, Créteil
emploi n° 573 MCOD 1433.



TABLEAU D'AVANCEMENT
CASU - année 1999
NOR : MENA9900126A
ARRÊTÉ DU 11-1-1999
MEN
DPATE B1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 59-308 du 14-2-1959 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983 mod. ; Avis de la CAPN du 15-12-1998

Article 1 - Les conseillers d'administration scolaire et universitaire dont les noms suivent sont inscrits au tableau d'avancement à la hors- classe au titre de l'année 1999 :

Tableau supplémentaire

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 11 janvier 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Pour la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Le chef de service, adjoint à la directrice
Jean-François CUISINIER


NOMINATIONS
Comité médical ministériel du MEN
NOR : MENA9900107A
ARRÊTÉ DU 27-1-1999
MEN
DPATE A3

Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 ; D. n° 48-2042 du 30-12-1948 not. art. 6 ;
D. n° 86-442 du 14-3-1986 mod. not. art. 5

Article 1 - Les médecins agréés dont les noms suivent sont nommés, pour une durée de trois ans, à compter du 1er octobre 1998, membres du comité médical ministériel du ministère de l'éducation nationale, en qualité de :
I - Membres titulaires
Médecine générale
- Pr Jacques Frottier (1ère section) (dont le mandat expirera le 27 mars 2000)
- Dr Jacques Chauvel (1ère et 3ème section) (dont le mandat expirera le 10 mars 1999)
- Dr Jean-Nicolas Vidart (3ème section) (dont le mandat expirera le 28 octobre 2000)
- Dr Laurent Vignalou (2ème section)
- Dr Suzanne Sebeyran (2ème section)
Spécialités (pour l'ensemble des sections)
Cardiologie : Dr Dominique Facquet
Dermatologie : Dr Michel Jossay
Endocrinologie : Dr Gérard Ghéron
Hématologie : Pr Norbert Gorin
Néphrologie : Dr Françoise Mignon
Neurologie ; Dr Jean-Claude Loutre
Oncologie : Dr Jean-René Maury
Ophtalmologie : Dr Alain Coscas
Pneumo-phtisiologie : Pr Bernard Lebeau
Psychiatrie :
- Dr Claude Magerand
- Dr Claire Chopin-Hohenberg
Rhumatologie : Dr François Bertagna
II - Membres suppléants (pour l'ensemble des sections)
Médecine générale : Dr Bertrand Becour
- Pr François Bricaire
- Dr Philippe Cappart
Spécialités
Cardiologie : Dr Charles-Michel Vogel
Neurologie : Dr Jean-Marc Léger
Oncologie : Dr Daniel Nizri
Pneumo-phtisiologie : Dr Christine Legall
Psychiatrie : Dr Hervé Maloux.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement et la
directrice de l'administration sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 27 janvier 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE


NOMINATION
Comité technique paritaire de l'administration centrale
NOR : MEND9900132A
ARRÊTÉ DU 27-1-1999
MEN
DA B1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ;
D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-5-1996 mod.

Article 1 - L'arrêté du 6 mai 1996 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire de l'administration centrale institué auprès du directeur de l'administration et du personnel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié ainsi qu'il suit :
Représentants de l'administration
Suppléants
M. Thierry Simon, délégué aux relations internationales et à la coopération, est nommé en remplacement de M. Albert Prévos.
Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 27 janvier 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice de l'administration
Hélène BERNARD


CESSATION DE FONCTIONS
Comité national d'évaluation des établissements publics
NOR : MEND9900128S
DÉCISION DU 23-12-1998
MEN
DA B1


o Par décision du président du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel en date du 23 décembre 1998, il est mis fin aux fonctions de M. André Staropoli, en tant que secrétaire général de ce comité.