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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale 

N°43 du 2 décembre

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/43/orga.htm - vaguemestre@education.gouv.fr


ORGANISATION GÉNÉRALE




ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND9902562A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 25-11-1999
MEN
DA B1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 97-707 du 11-6-1997 ; A. du 7-1-1998 mod.
Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)

C - Sous-direction de l'innovation et du développement technologique
Supprimer
Adjoint au sous-directeur
M. Alain Vaniche, ingénieur des mines
DT C 2 - Bureau des procédures d'aide à la recherche industrielle et à l'innovation
Chef du bureau
Au lieu de : M. Alain Vaniche, ingénieur des mines
Lire : N...

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
Mission à l'emploi
Responsable administratif
Au lieu de : Mme Hedwige Cornet, ingénieur de recherche
Lire : M. Jean-Michel Hotyat, professeur certifié
A - Service des contrats et des formations
Au lieu de : M. Jean-Pierre Korolitski, sous-directeur
Lire : M. Jean-Pierre Korolitski, chef de service
B - Service de l'organisation et des moyens
Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
DES B 5 - Bureau de la coordination de l'enseignement supérieur
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Marie-France Mathieu, conseiller d'administration scolaire et universitaire
Lire : Mme Hedwige Cornet, ingénieur de recherche

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
Ajouter
Chargé de mission :
Mme Catherine Moisan, inspecteur général de l'éducation nationale
A - Service des formations
Sous-direction des enseignements des écoles et des formations générales et technologiques des collèges et lycées
Au lieu de : N...
Lire : M. Paul-Jacques Guiot, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
DESCO A 2 - Bureau des collèges
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Marion Damas, inspecteur de l'éducation nationale
Lire : Mme Cécile Bouvier, attaché principal d'administration centrale
DESCO A 3 - Bureau des lycées
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Agnès Desclaux, directeur de centre d'information et d'orientation
Lire : Mme Agnès Desclaux, inspecteur de l'éducation nationale - information et orientation
Sous-direction des actions éducatives et de la formation des enseignants
DESCO A 9 - Bureau des actions éducatives, culturelles et sportives
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Jacqueline Bloas-Gonin, ingénieur d'études
Lire : Mme Jacqueline Bloas-Gonin, ingénieur de recherche
B - Service des établissements
Sous-direction de la prévision et des moyens
Au lieu de : M. Étienne Ganier, administrateur civil
Lire : M. Étienne Ganier, sous-directeur
DESCO B 2 - Bureau du budget, des crédits et des aides à la scolarité
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mme Christine Géhin, conseiller d'administration scolaire et universitaire
DESCO B 3 - Bureau des emplois
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Colette Cortot, administrateur civil
Lire : Mme Martine Garcia, conseiller d'administration scolaire et universitaire

DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)
A - Sous-direction de la programmation
Au lieu de : Mme Jacqueline Héritier, sous-directeur
Lire : M. Pierre Fallourd, ingénieur de recherche
C - Sous-direction des études statistiques
DPD C 1 - Bureau des études statistiques sur l'enseignement scolaire
Chef du bureau
Au lieu de : M. Jean-Paul Baraille, administrateur de l'INSEE
Lire : M. Antoine Santolini, agent contractuel de l'INSEE

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
Au lieu de Adjoint au directeur
Mme Claudine Peretti, chef de service
Lire Adjoints au directeur
M. Jacques Hennetin, chef de service
Mme Claudine Peretti, chef de service
Ajouter
Chargé de mission
Mme Jacqueline Héritier, sous-directeur
Mission à la déconcentration
Au lieu de :
Mlle Frédérique Gerbal, attaché principal d'administration centrale
Lire : N...
A - Sous-direction des statuts et de la réglementation
Au lieu de : Mme Jocelyne Collet-Sassère, administrateur civil
Lire : Mme Jocelyne Collet-Sassère, sous-directeur
C - Sous-direction des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non affectés en académie
Au lieu de : M. Alain Gombert, administrateur civil
Lire : M. Alain Gombert, sous-directeur
DPE C 1 - Bureau d'analyse et de contrôle de gestion
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mlle Frédérique Gerbal, attaché principal d'administration centrale
E - Sous-direction du recrutement
DPE E 3 - Bureau de la gestion des personnels enseignants stagiaires d'éducation et d'orientation des lycées et collèges
Chef du bureau
Au lieu de : M. Jean-François Charlet, attaché principal d'administration centrale
Lire : N...

DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
B - Sous-direction des personnels d'encadrement
Au lieu de : M. Jean-François Cuisinier, chef de service
Lire : M. Serge Thévenet, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
DPATE B 3 - Bureau des personnels de direction des lycées et collèges
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Martine Garcia, attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Lire : M. Jean-François Charlet, attaché principal d'administration centrale
C - Sous-direction des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
Au lieu de : Mme Danielle Saillant, administrateur civil
Lire : Mme Danielle Saillant, sous-directeur
Ajouter
Adjoint au sous-directeur
M. Jean-Marc Frohard, attaché principal d'administration centrale
D - Sous-direction de la formation des personnels
DPATE D 3 - Bureau de la logistique et de l'organisation des stages
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Florence Briol, conseiller d'administration scolaire et universitaire
Lire : Mme Danièle Huteau, conseiller d'administration scolaire et universitaire

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
Adjoint au directeur
Au lieu de : M. Daniel Vimont, sous-directeur
Lire : M. Daniel Vimont, chef de service
C - Sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Au lieu de : M. Bernard Colonna d'Istria, administrateur civil
Lire : M. Bernard Colonna d'Istria, sous-directeur

DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)
Adjoints au directeur
Au lieu de : M. Jean Rafenomanjato, administrateur civil
Lire : M. Jean Rafenomanjato, chef de service
Ajouter
Chargé de mission
M. François Dontenwille, sous-directeur
C - Sous-direction de la logistique de l'administration centrale
Au lieu de : M. Jean-Marie Hubert, administrateur civil
Lire : M. Jean-Marie Hubert, sous-directeur
D - Mission de la communication
DA D 4 - Bureau de la communication externe
Chef du bureau
Au lieu de : Mlle Anne Demangeot, professeur certifié
Lire : N...
E - Mission de la modernisation
Au lieu de : M. Philippe Lhermet, secrétaire général d'administration scolaire et universitaire
Lire : N...

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
Adjoint au directeur
Au lieu de : M. Jacques Veyret, sous-directeur
Lire : M. Jacques Veyret, chef de service

DÉLÉGATION AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET À LA COOPÉRATION (DRIC)
A - Sous-direction des interventions bilatérales
DRIC A 3 - Bureau Europe occidentale et orientale
Chef du bureau
Au lieu de : M. Pascal Dayez-Burgeon, administrateur civil
Lire : M. Jean-Paul Courbebaisse, professeur certifié
B - Sous-direction des relations multilatérales
DRIC B 1 - Bureau des affaires européennes
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Corinne Ménage, professeur agrégé
Lire : M. Pascal Dayez-Burgeon, administrateur civil.

Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.


Fait à Paris, le 25 novembre 1999

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE