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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
 

N°42 du 25 novembre

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/42/som.htm - vaguemestre@education.gouv.fr


Sommaire


TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX
- page 2173 Indemnités propres à certaines fonctions
(RLR : 211-2)

Classement des collèges.
A. du 16-11-1999 (NOR : MENE9902492A)


ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
- page 2174 ENSAM
(RLR : 442-2)

Habilitation à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.
A. du 29-10-1999. JO du 9-11-1999 (NOR : MENS9902388A)


ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE

- page 2175 Intégration scolaire
(RLR : 501-5)

Scolarisation des enfants et adolescents handicapés.
C. n° 99-187 du 19-11-1999 (NOR : MENE9902455C)
- page 2176 Intégration scolaire
(RLR : 501-5)

Mise en place des groupes départementaux de coordination Handiscol'.
C. n° 99-188 du 19-11-1999 (NOR : MENE9902456C)


- page 2178 Examens et concours
(RLR : 540-0 ; 800-0)

Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2000.
C. n° 99-186 du 16-11-1999 (NOR : MENE9902244C)


PERSONNELS
- page 2180 Notation
(RLR : 803-0)

Notation des professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 1999-2000.
N.S. n° 99-185 du 16-11-1999 (NOR : MENP9902490N)
- page 2182 Concours
(RLR : 622-5d)

AASU - année 2000.
A. du 27-10-1999. JO du 30-10-1999 (NOR : MENA9902232A)


MOUVEMENT DU PERSONNEL
- page 2183 Nomination
Directeur du CRDP de l'académie de la Réunion.
A. du 22-10-1999 (NOR : MENA9902508A)
- page 2183 Nominations
Composition du bureau de vote pour les élections à la CAPN
des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux.

A. du 16-11-1999 (NOR : MENA9902491A)
- page 2183 Nominations
CAP des personnels de bibliothèques.
Arrêtés du 2-11-1999
(NOR : MENA9902493A à NOR : MENA9902502A)