MOUVEMENT
DU PERSONNEL
NOMINATION
Directeur
du CRDP de l'académie de la Réunion
NOR : MENA9902508A
ARRÊTÉ DU 22-10-1999
MEN
DPATE B2
o
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie en date du 22 octobre 1999, M. Michel Calmettes, IA-IPR,
directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie
de La Réunion est reconduit dans ses fonctions pour une période
de trois ans à compter du 1er septembre 1999.
NOMINATIONS
Composition
du bureau de vote pour les élections à la CAPN des inspecteurs
d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
NOR : MENA9902491A
ARRÊTÉ DU 16-11-1999
MEN
DPATE B2
o
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie en date du 16 novembre 1999, le bureau de vote unique pour
les élections des représentants du personnel à la commission
administrative paritaire nationale compétente à l'égard
des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux,
institué par l'arrêté du 9 septembre 1999 susvisé,
est composé comme suit :
- M. Jean-François Cuisinier, chef de service,
adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et
d'encadrement, président
- M. Michel Dofal, délégué
de la liste d'union SANIPR-SNIA- SNCTA
- M. Alain Hebert, délégué
de la liste IA-SNPIEN- FSU
- M. Jean-Claude Morin, délégué
de la liste SGEN-CFDT
- M. Jean-Claude Quemin, délégué
de la liste SI. EN-FEN
- M. Jean-Pierre Pressac, chef du bureau DPATE B2,
secrétaire.
Le bureau de vote se réunira le vendredi
10 décembre 1999 à 14 h 30 au ministère de l'éducation
nationale de la recherche et de la technologie, 142, rue du Bac, salle 502,
5ème étage, 75007 Paris.
NOMINATIONS
CAP des
personnels de bibliothèques
NOR : MENA9902493A
à NOR
: MENA9902502A
ARRÊTÉS DU 2-11-1999
MEN
DPATE C3
BIBLIOTHÉCAIRES
Arrêté du 2-11-1999
NOR : MENA9902493A
Vu A. du 28-4-1999
Article 1 -
L'arrêté du 28 avril 1999 susvisé est modifié comme
suit en ce qui concerne les représentants de l'administration :
Membres titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint
à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie, président.
- M. Denis Pallier, inspecteur général
des bibliothèques.
- M. Miguel Sayous, adjoint au chef du bureau des
affaires générales à la direction du livre et de la lecture
au ministère de la culture et de la communication.
- Mme Catherine Gaillard, chargée de mission
auprès du conservateur général chargé de la sous-direction
des bibliothèques et de la documentation à la direction de l'enseignement
supérieur au ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie.
Membres suppléants
- Mme Sylvie Laplante, chef du bureau des personnels
des bibliothèques et des musées à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie.
- M. Philippe Marcerou, chef du bureau des affaires
générales à la direction du livre et de la lecture au ministère
de la culture et de la communication.
- Mme Danielle Oppetit, conservatrice générale,
chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- Mlle Joëlle Claud, chef du bureau de la coordination
documentaire à la direction de l'enseignement supérieur au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Article 2 - L'arrêté du 28
avril 1999 susvisé reste inchangé en ce qui concerne les représentants
du personnel :
| |
TITULAIRES
|
SUPPLÉANTS
|
| Bibliothécaires de 1ère
classe |
M. Jean-François Merle
SICD Clermont-Ferrand
Mme Élisabeth Burdeau
SCDU Valenciennes |
Mme Madeleine Filippini
SCDU Lyon III
Mme Liliane Baudrier
Bib. nationale de France |
| Bibliothécaires de 2ème
classe |
Mme Christine Bonnefon
Bib. publique d'information
Mme Christiane Car
SCDU Aix-Marseille II |
Mme Marie-Dominique Demaret
BU St-Quentin/Versailles
Mme Chantal Simon
Bib. publique d'information |
Article 3 -
Ces dispositions prennent effet à compter de la date du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 2 novembre 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
CONSERVATEURS DES MUSÉES D'HISTOIRE NATURELLE ET DES MUSÉES D'ÉTABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Arrêté du 2-11-1999
NOR : MENA9902494A
Vu A. du 15-12-1997 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 15 décembre 1997 modifié susvisé
est modifié comme suit en ce qui concerne les représentants de l'administration
:
Membres titulaires
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels
administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé au ministère
de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie.
- Mme Brigitte Levy, chef du bureau des musées
et du patrimoine scientifique et technique à la direction de la recherche
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie.
- Mme Brigitte Vogler, adjointe au chef de la mission
de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées
à la direction de la recherche au ministère de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie.
Membres suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
au ministère de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie.
- Mme Francine Fontanel,chargée de mission
au bureau des musées et du patrimoine scientifique et technique à
la direction de la recherche au ministère de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie.
- M. Philippe Lafay, chef du bureau des études
statutaires et de la réglementation à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation
nationale de la recherche et de la technologie.
Article 2 -
L'arrêté du 15 décembre 1997 modifié susvisé
reste inchangé en ce qui concerne les représentants du personnel
:
| |
TITULAIRES
|
SUPPLÉANTS
|
| Conservateurs en chef |
M Jacques Maigret
Muséum national d'histoire naturelle
|
M. Gilles Pacaud
Muséum d'histoire naturelle de
Lyon
|
| Conservateurs de 1ère classe |
M. Robert Jullien
Muséum d'histoire naturelle d'Angers |
Mme Michèle Dunand
Muséum d'histoire naturelle et
d'ethnographie de La Rochelle |
| Conservateurs de 2ème classe |
M. Luc Gomel
Muséum d'histoire naturelle de
Nîmes |
M. Gilles Cheylan
Muséum d'histoire naturelle d'Aix-en-Provence |
Article 3 -
Ces dispositions prennent effet à compter de la date du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 2 novembre 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
CONSERVATEURS DE BIBLIOTHEQUES
Arrêté du 2-11-1999
NOR : MENA9902495A
Vu A. du 23-6-1999
Article 1 -
L'arrêté du 23 juin 1999 susvisé est modifié comme
suit en ce qui concerne les représentants de l'administration :
Membres titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint
à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie, président.
- M. Jean-Sébastien Dupuit, directeur du livre
et de la lecture au ministère de la culture et de la communication.
- M. François Stasse, directeur général
de la Bibliothèque nationale de France.
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie.
- M. Claude Jolly, conservateur général,
chargé de la sous-direction des bibliothèques et de la documentation
à la direction de l'enseignement supérieur au ministère de
l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
- M. Albert Poirot, conservateur général,
chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques.
Membres suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels
administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
- Mme Véronique Chatenay-Dolto, directrice
adjointe au directeur du livre et de la lecture au ministère de la culture
et de la communication.
- M. Bertrand Wallon, directeur délégué
aux ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France.
- Mme Martine Blanc-Montmayeur, directrice de la Bibliothèque
publique d'information.
- Mme Thérèse Bally, conservatrice générale,
chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- M. Jean-Marie Arnoult, conservateur général,
chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques.
Article 2 - L'arrêté du 23
juin 1999 restera inchangé en ce qui concerne les représentants
du personnel :
| |
TITULAIRES
|
SUPPLÉANTS
|
| Conservateurs en chef |
Mme Colette Puzenat
BIU Jussieu
Mme Françoise Foury
SICD Montpellier |
M. Jean-Claude Martin
SCDU Poitiers
Mme Danielle Ramonet
SCDU Paris IV |
| Conservateurs de 1ère classe |
Mme Claude Vial
SICD Grenoble I
Mme Hélène Grognet
DRAC Centre |
Mme Marie-Renée Cazabon
Bib. Collège de France
Mme Marie-Catherine Raynaut
Bib. nationale de France |
| Conservateurs de 2ème classe |
Mme Mylène Jacquot
Institut national polytechnique de Lorraine
M. Jean-Yves Sarazin
Bib. nationale de France |
Mme Catherine Storne
BNU Strasbourg
Mme Béatrice Bonneau
Bib. publique d'information |
Article 3 - Ces dispositions prennent effet
à compter de la date du présent arrêté.
Fait à Paris, le 2 novembre 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
BIBLIOTHÉCAIRES ADJOINTS SPÉCIALISÉS
Arrêté du 2-11-1999
NOR : MENA9902496A
Vu A. du 25-11-1996 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 25 novembre 1996 modifié susvisé est modifié
comme suit en ce qui concerne les représentants de l'administration :
Membres titulaires
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels
administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, présidente.
- M. Jean-Pierre Casseyre, conservateur général,
chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- M. Jean-Luc Gautier-Gentes, conservateur général,
chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- M. Philippe Marcerou, chef du bureau des affaires
générales à la direction du livre et de la lecture au ministère
de la culture et de la communication.
- Mme Catherine Gaillard, chargée de mission
auprès du conservateur général chargé de la sous-direction
des bibliothèques et de la documentation à la direction de l'enseignement
supérieur au ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie.
- Mme Sylvie Laplante, chef du bureau des personnels
des bibliothèques et des musées à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie.
Membres suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie
- Mme Claudine Lieber, conservatrice générale,
chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- Mlle Joëlle Claud, chef du bureau de la coordination
documentaire à la direction de l'enseignement supérieur au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
- M. Bertrand Wallon, directeur délégué
aux ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France.
- Mme Martine Blanc-Montmayeur, directrice de la Bibliothèque
publique d'information.
- Mme Martine Huguet, adjointe au chef du bureau des
personnels des bibliothèques et des musées à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Article 2 - L'arrêté du 25
novembre 1996 modifié susvisé est modifié comme suit en ce
qui concerne les représentants du personnel :
| |
TITULAIRES
|
SUPPLÉANTS
|
Bibliothécaires adjoints
spécialisés hors classe |
Marguerite Cros
SCDU Dijon
Colette Naels
SCDU Pau |
Isabelle Pastorelli
Bibliothèque nationale de France
Bénédicte Stefanovic
Bibliothèque publique d'information |
Bibliothécaires adjoints
spécialisés de 1ère classe |
Marie-Claude Cosneau
SCDU Orléans
Jean-Marc Ruelland
SCDU Tours |
Annie Guernut
Bibliothèque de l'INRP
Mireille Guyonneau
SCDU Paris XI |
Bibibliothécaires adjoints
spécialisés de 2 ème classe
|
Isabelle Calvet
SCDU Paris I
Martine Simon
Bibliothèque nationale de France |
Nathalie Tiercelin-Coulomp
SCDU Lille II
Francine Willaime
SCDU Paris I |
Article 3 -
Ces dispositions prennent effet à compter de la date du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 2 novembre 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
BIBLIOTHÉCAIRES ADJOINTS
Arrêté du 2-11-1999
NOR : MENA9902497A
Vu A. du 29-11-1996 mod. ; PV. du 20-2-1998
Article 1 -
L'arrêté du 29 novembre 1996 modifié susvisé est modifié
comme suit en ce qui concerne les représentants de l'administration :
Membres titulaires
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels
administratifs ouvriers et techniques, sociaux et de santé au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, présidente.
- M. Jean-Pierre Casseyre, conservateur général,
chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- M. Jean-Luc Gautier-Gentes, conservateur général,
chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- M. Philippe Marcerou, chef du bureau des affaires
générales à la direction du livre et de la lecture au ministère
de la culture et de la communication.
- Mme Catherine Gaillard, chargée de mission
auprès du conservateur général chargé de la sous-direction
des bibliothèques et de la documentation à la direction de l'enseignement
supérieur au ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie.
- Mme Sylvie Laplante, chef du bureau des personnels
des bibliothèques et des musées à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie.
Membres suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie.
- Mme Claudine Lieber, conservatrice générale,
chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- Mlle Joëlle Claud, chef du bureau de la coordination
documentaire à la direction de l'enseignement supérieur au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
- M. Bertrand Wallon, directeur délégué
aux ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France.
- Mme Martine Blanc-Montmayeur, directrice de la Bibliothèque
publique d'information.
- Mme Martine Huguet, adjointe au chef du bureau des
personnels des bibliothèques et des musées à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Article 2 -
L'arrêté du 29 novembre 1996 modifié susvisé est modifié
comme suit en ce qui concerne les représentants du personnel :
| |
TITULAIRES
|
SUPPLÉANTS
|
Bibliothécaires adjoints
de classe exceptionnelle |
Marie-France Tardieu
SCDU Toulouse III
Jocelyne Homayounfard
Bibliothèque de l'université
de Polynésie française |
Brigitte Rebillard
BIU Médecine
Laurence Chatard
BNF |
Bibliothécaires adjoints
de classe supérieure |
Agnès Flaesch
BNU Strasbourg
Édith Pinaud
SCDU Toulouse III |
Claudette Bourgine
SHAT-Vincennes
Élisabeth Mathis
SCDU Paris X |
Bibibliothécaires adjoints
de classe normale |
Janine Boyer
SCDU Aix-Marseille I
Danièle Poli
BIUS Jussieu |
Anne-Marie Pavillard
BDIC
Béatrice Gourden
SCDU Paris V |
Article 3 -
Ces dispositions prennent effet à compter de la date du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 2 novembre 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
BIBLIOTHÉCAIRES ADJOINTS SPÉCIALISÉS
BIBLIOTHÉCAIRES ADJOINTS SIEGEANT EN FORMATION PARITAIRE MIXTE
Arrêté du 2-11-1999
NOR : MENA9902498A
Vu A. du 7-5-1997 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 7 mai 1997 modifié susvisé est modifié
comme suit en ce qui concerne les représentants de l'administration :
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels
administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, présidente.
- M. Jean-Pierre Casseyre , conservateur général,
chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- M. Jean-Luc Gautier-Gentes, conservateur général,
chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- M. Philippe Marcerou, chef du bureau des affaires
générales à la direction du livre et de la lecture au ministère
de la culture et de la communication.
- Mme Catherine Gaillard, chargée de mission
auprès du conservateur général chargé de la sous-direction
des bibliothèques et de la documentation à direction de l'enseignement
supérieur au ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie.
- Mme Sylvie Laplante, chef du bureau des personnels
des bibliothèques et des musées à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie.
Membres suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie.
- Mme Claudine Lieber, conservatrice générale,
chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- Mlle Joëlle Claud, chef du bureau de la coordination
documentaire à la direction de l'enseignement supérieur au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
- M. Bertrand Wallon, directeur délégué
aux ressources humaines de la bibliothèque nationale de France.
- Mme Martine Huguet, adjointe au chef du bureau des
personnels des bibliothèques et des musées à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
- Mme Martine Blanc-Montmayeur, directrice de la Bibliothèque
publique d'information.
Article 2 - l'arrêté du 7
mai 1997 modifié susvisé reste inchangé en ce qui concerne
les représentants du personnel :
| |
TITULAIRES
|
SUPPLÉANTS
|
| Bibliothécaires adjoints
spécialisés |
Jean-Marc Ruelland
SCDU Tours
Marguerite Cros
SCDU Dijon
Marie-Claude Cosneau
SCDU Orléans |
Bénédicte Stéfanovic
Bibliothèque publique d'information
Isabelle Pastorelli
BNF
Isabelle Calvet
SCDU Paris I |
| Bibliothécaires adjoints |
Danièle Poli
BIUS Jussieu
Marie-France Tardieu
SCDU Toulouse III
Janine Boyer
SCDU Aix-Marseille I |
Béatrice Gourden
SCDU Paris V
Brigitte Rébillard
BIU Médecine
Anne-Marie Pavillard
BDIC |
Article 3 -
Mme Martine Simon, exerçant ses fonctions à la Bibliothèque
nationale de France, est représentante du personnel pour le corps des bibliothécaires
adjoints spécialisés, tandis que Mme Jocelyne Homayounfard, exerçant
ses fonctions à la bibliothèque de l'université de Polynésie
française, est représentante du personnel pour le corps des bibliothécaires
adjoints, toutes deux sans voix délibérative.
Article 4 -
Ces dispositions prennent effet à compter de la date du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 2 novembre 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
CONTRACTUELS DE BIBLIOTHEQUES
Arrêté du 2-11-1999
NOR : MENA9902499A
Vu A. du 11-3-1998 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 11 mars 1998 modifié susvisé est modifié
ainsi qu'il suit en ce qui concerne les représentants de l'administration
:
Membres titulaires
- Mme Sylvie Laplante, chef du bureau des personnels
des bibliothèques et des musées à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie, présidente.
- Mme Claudine Lieber, conservatrice générale,
chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- M. Philippe Marcerou, chef du bureau des affaires
générales à la direction du livre et de la lecture au ministère
de la culture et de la communication.
- Mme Catherine Gaillard, chef du bureau des affaires
générales à la direction du livre et de la lecture au ministère
de la culture et de la communication, chargée de mission auprès
du conservateur général chargé de la sous-direction des bibliothèques
et de la documentation à la direction de l'enseignement supérieur
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie.
Membres suppléants
- M. Jean-Luc Gautier-Gentes, conservateur général,
chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- M. Jean-Pierre Casseyre, conservateur général,
chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques
- Mme Martine Huguet, adjointe au chef du bureau des
personnels des bibliothèques et des musées à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
- M. Bertrand Wallon, directeur délégué
aux ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France.
Article 2 - L'arrêté du 11
mars 1998 modifié susvisé reste inchangé en ce qui concerne
les représentants du personnel :
| |
TITULAIRES
|
SUPPLÉANTS
|
| Bibliothécaires spécialistes |
Mme Véra De Paris,
BNF
|
M. Baudoin Gobert
BNF
|
| Bibliothécaires |
Mlle Mauricette Levasseur
BNF |
Mme Marguerite Bourcier
BNF |
| Sous-bibliothécaires contractuels
|
|
|
Article 3 -
Ces dispositions prennent effet à compter de la date du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 2 novembre 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
INSPECTEURS DE MAGASINAGE
Arrêté du 2-11-1999
NOR : MENA9902500A
Vu A. du 14-11-1994 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 14 novembre 1994 modifié susvisé est
modifié comme suit en ce qui concerne les représentants de l'administration
:
Membres titulaires
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie, président.
- Mme Thérèse Bally, conservatrice
générale, chargée de missions d'inspection générale
des bibliothèques.
Membres suppléants
- M. Philippe Marcerou, chef du bureau des affaires
générales à la direction du livre et de la lecture au ministère
de la culture et de la communication.
- Mme Catherine Gaillard, chargée de mission
auprès du conservateur général chargé de la sous-direction
des bibliothèques et de la documentation à la direction de l'enseignement
supérieur au ministère de l'éducation nationale, de la
recherche et de la technologie.
Article 2 -
L'arrêté du 14 novembre 1994 modifié susvisé reste
inchangé en ce qui concerne les représentants du personnel :
| |
TITULAIRES |
SUPPLÉANTS |
| Inspecteurs de magasinage |
M. Claude Heiligenstein
BDP du Doubs
M. Daniel Delmas
BPI |
M. Francis Pelata
SCDU Toulouse III |
Article 3 -
Ces dispositions prennent effet à compter de la date du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 2 novembre 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
MAGASINIERS EN CHEF DES BIBLIOTHEQUES
Arrêté du 2-11-1999
NOR : MENA9902501A
Vu A. du 7-5-1997 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 7 mai 1997 modifié susvisé est modifié
comme suit en ce qui concerne les représentants de l'administration :
Membres titulaires
- Mme Sylvie Laplante, chef du bureau des personnels
des bibliothèques et des musées à la direction des personnels
administratifs techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie.
- Mme Thérèse Bally, conservatrice générale,
chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- Mme Martine Blanc-Montmayeur, directrice de la Bibliothèque
publique d'information
- M. Jean-Pierre Casseyre, conservateur général,
chargé de missions d'inspection générale des bibliothèques.
Membres suppléants
- M. Miguel Sayous, adjoint au chef du bureau des
affaires générales à la direction du livre et de la lecture
au ministère de la culture et de la communication.
- M. Bertrand Wallon, directeur délégué
aux ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France.
- Mme Catherine Gaillard, chargée de mission
auprès du conservateur général chargé de la sous-direction
des bibliothèques et de la documentation à la direction de l'enseignement
supérieur au ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie.
- Mlle Joëlle Claud, chef du bureau de la coordination
documentaire à la direction de l'enseignement supérieur au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Article 2 - L'arrêté du 7
mai 1997 modifié susvisé reste inchangé en ce qui concerne
les représentants du personnel :
| |
TITULAIRES
|
SUPPLÉANTS
|
| Magasinier en chef principal |
Mme Colette Dieumegard
Bibliothèque nationale de France
M. Daniel Soula
Bibliothèque départementale
de prêt de l'Ariège |
M. Émile Durand
SCDU Aix-Marseille I
M. André Klein
SCDU Nancy II |
| Magasinier en chef |
M. Olivier Vo-Tan
Bibliothèque nationale de France
Mme Marie-José Devergne
Université Paris V |
M. Francis Foque
SCDU Lille III
Mme Jocelyne Nicolet
SCDU Nice Sophia Antipolis |
Article 3 -
Ces dispositions prennent effet à compter de la date du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 2 novembre 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
MAGASINIERS SPÉCIALISÉS
Arrêté du 2-11-1999
NOR : MENA9902502A
Vu A. du 7-5-1997 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 7 mai 1997 modifié susvisé est modifié
comme suit en ce qui concerne les représentants de l'administration :
Membres titulaires
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels
administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, présidente.
- Mme Thérèse Bally, conservatrice générale,
chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- Mlle Joëlle Claud, chef du bureau de la coordination
documentaire à la direction de l'enseignement supérieur au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
- Mme Catherine Gaillard, chargée de mission
auprès du conservateur général chargé de la sous-direction
des bibliothèques à la direction de l'enseignement supérieur
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie.
- M. Philippe Marcerou, chef du bureau des affaires
générales à la direction du livre et de la lecture au ministère
de la culture et de la communication.
- M. Bertrand Wallon, directeur délégué
aux ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France.
Membres suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie.
- Mme Danielle Oppetit, inspectrice générale
des bibliothèques.
- Mme Claudine Lieber, conservatrice générale,
chargée de missions d'inspection générale des bibliothèques.
- M. Dominique Mozziconacci, adjoint au chef du bureau
des études statutaires et de la réglementation à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
- M. Miguel Sayous, adjoint au chef du bureau des
affaires générales à la direction du livre et de la lecture
au ministère de la culture et de la communication.
- Mme Martine Huguet, adjointe au chef du bureau des
personnels des bibliothèques et des musées à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère
de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
Article 2 - L'arrêté du 7
mai 1997 modifié susvisé est modifié comme suit en ce qui
concerne les représentants du personnel :
| |
TITULAIRES |
SUPPLÉANTS |
Magasiniers spécialisés
hors classe |
M. Michel Condette
Bibliothèque nationale de France
M. Patrick Dalet
SCDU Bordeaux II |
M. Marc Fillet
Bibliothèque publique d'information
M. Pascal Tridon
Centre technique du livre de l'enseignement
supérieur
Bussy-St-Georges |
Magasiniers spécialisés
de 1ère classe |
Mme Dominique Jacquemin
Bibliothèque nationale de France
Mme Anne Caron
SCDU Aix-Marseille I |
M. Daniel Chiaesses
SCDU Tours
M. Patrick Prempain
SCDU Paris VI |
Magasiniers spécialisés
de 2ème classe |
Mme Valérie Le Foll
SICD Clermont-Ferrand
Mme Gabrielle Martine Delos
BIU Médecine |
M. Charles Hebras
SCDU Brest |
Article 3 -
Ces dispositions prennent effet à compter de la date du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 2 novembre 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
