MOUVEMENT
DU PERSONNEL
NOMINATION
Conseil
scientifique de l'ENS de Cachan
NOR : MENR9902251A
ARRÊTÉ DU 19-10-1999
JO DU 27-10-1999
MEN
DR C2
o
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie en date du 19 octobre 1999, sont nommés membres
du conseil scientifique de l'École normale de Cachan, pour la durée
du mandat restant à courir de leur prédécesseur :
- M. Jean-Pierre Brun, professeur à l'université
de Rennes I, en remplacement de M. Patrick Navatte ;
- M. Jean-Marc Thomas, directeur de recherche de
l'Aérospatiale, en remplacement de M. Serge Catoire ;
- M. Yves Lichtenberger, professeur à l'Université
de Marne-la-Vallée, en remplacement de M. Vincent Merle.
NOMINATIONS
CAP des
personnels ITARF du MEN
NOR : MENA9902404A
ARRÊTÉ DU 4-11-1999
MEN
DPATE C2
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L.
n°84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n°85-1534
du 31-12-1985 mod. ; A. du 16-6-1986 ; A. du 9-2-1998 ; A. du 11-5-1998 mod. not.
par A. du 1-6-1999
Article 1 -
L'article 2 de l'arrêté du 11 mai 1998 modifié susvisé
est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative
paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs
d'études du ministère de l'éducation nationale :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
Au lieu de : Mme
Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et
d'encadrement ; présidente
Lire : M. Serge
Héritier, chef de service à la direction des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement ; président
Suppléants
Au lieu de : M.
Serge Héritier, chef de service à la direction des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement ;
Lire : Mme Danièle
Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé.
Article 2 -
L'article 3 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé modifié
est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative
paritaire compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs
du ministère de l'éducation nationale :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
Au lieu de M. Serge
Héritier, chef de service à la direction des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président
Lire : Mme Danièle
Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé, présidente
Suppléants
Au lieu de : Mme
Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé
Lire : Mme Michèle
Luneau, chef du bureau DPATE C2.
Article 3 -
L'article 4 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative
paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de
recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale
:
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
Au lieu de : Mme
Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé, présidente
Lire : Mme Danièle
Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvrier et techniques,
sociaux et de santé, présidente
Suppléants
Au lieu de : Mme
Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2
Lire : M. Jean-Marc
Frohard, adjoint à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers
et techniques, sociaux et de santé.
Article 4 -
L'article 5 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative
paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints techniques
de recherche du ministère de l'éducation nationale :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
Au lieu de : Mme
Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé, Présidente
Lire : M. Jean-Marc
Frohard, adjoint à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers
et techniques, sociaux et de santé, président
Suppléants
Au lieu de : Mme
Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2
Lire : Mme Michèle
Luneau, chef du bureau DPATE C2.
Article 5 -
L'article 6 de l'arrêté du 11 mai 1998 modifié susvisé
est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative
paritaire compétente à l'égard du corps des agents techniques
de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale,
les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
Au lieu de : Mme
Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé, présidente
Lire : Mme Michèle
Luneau, chef du bureau DPATE C2, présidente
Suppléants
Au lieu de : Mme
Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2
Lire : M. Christophe
Zelawski, adjoint au chef du bureau DPATE C2
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
Au lieu de : M.
Alain Halere, université Clermont-Ferrand II
Lire : M. Jean-René
Goarzin, ENI de Brest
Suppléants
Au lieu de : M.
Jean-René Goarzin, ENI de Brest
Lire : M. Joseph
Zammit, université de Poitiers
Au lieu de : Joseph
Zammit, université de Poitiers
Lire : M. Roland
Leclere, université Paris VII
Au lieu de : M.
Poligny Louise Adèle, université Paris VII
Lire : M. Jacques
Noguez, université Toulouse III.
Article 6 -
L'article 7 de l'arrêté du 11 mai 1998 modifié susvisé
est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative
paritaire compétente à l'égard du corps des agents des services
techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation
nationale, les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
Au lieu de : Mme
Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé, présidente
Lire : Mme Michèle
Luneau, chef du bureau DPATE C2, présidente
Suppléants
Au lieu de : Mme
Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2
Lire : M. Christophe
Zelawski, adjoint au chef du bureau DPATE C2
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
Au lieu de : Mme
Claire Knittel née Cordano, université de Nice
Lire : M. Roger
Leynaert, université Paris XI
Suppléants
Au lieu de : M.
Roger Leynaert, université Paris XI
Lire : M. Pascal
Vallet, CNED
Au lieu de : M.
Patrick Ducate, université Lille III
Lire : Mme Alice
Poirier, université Rennes II.
Article 7 -
L'article 8 de l'arrêté du 11 mai 1998 modifié susvisé
est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative
paritaire compétente à l'égard du corps des attachés
d'administration de recherche du ministère de l'éducation nationale
:
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
Au lieu de : Mme
Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers ettechniques,
sociaux et de santé, présidente
Lire : Mme Danièle
Saillant, sous-directrice despersonnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé, présidente
Suppléants
Au lieu de : Mme
Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2
Lire : Mme Michèle
Luneau, chef du bureau DPATE C2.
Article 8 -
L'article 9 de l'arrêté du 11 mai 1998 modifié susvisé
est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative
paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires
d'administration de recherche du ministère de l'éducation nationale,
les fonctionnaires dont les noms suivent :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
Au lieu de : Mme
Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé, présidente
Lire : Mme Danièle
Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé, présidente
Suppléants
Au lieu de : Mme
Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2
Lire : Mme Michèle
Luneau, chef du bureau DPATE C2
En qualité de représentants des personnels
Titulaires
Au lieu de : M.
Jean Villemin, université Aix-Marseille II
Lire : Mme Hélène
Fort, université Toulouse II
Suppléants
Au lieu de : Mme
Dominique Lavarde, université Paris XI
Lire : Mme Dorothée
Serge, université Paris VII.
Article 9 -
L'article 10 de l'arrêté du 11 mai 1998 modifié susvisé
est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative
paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs
de recherche du ministère de l'éducation nationale :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
Au lieu de : Mme
Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé, présidente
Lire : Mme Michèle
Luneau, chef du bureau DPATE C2, présidente
Suppléants
Au lieu de : Mme
Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2
Lire : M . Christophe
Zelawski, adjoint au chef du bureau DPATE C2
Article 10 -
L'article 11 de l'arrêté du 11 mai 1998 modifié susvisé
est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative
paritaire compétente à l'égard du corps des agents d'administration
de recherche et de formation :
En qualité de représentants de l'administration
Titulaires
Au lieu de : Mme
Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques,
sociaux et de santé, présidente
Lire : Mme Michèle
Luneau, chef du bureau DPATE C2, présidente
Suppléants
Au lieu de : Mme
Isabelle Bacq, chef du bureau DPATE C2
Lire : M. Christophe
Zelawski, adjoint au chef du bureau DPATE C2.
Article 11 -
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie.
Fait à Paris, le 4 novembre 1999
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
