Ministère de l'Education: Bulletin Officiel de l'Education Nationale BO N°38 du 28 octobre 1999

Bulletin Officiel
de l'Education Nationale

N°38 du 28 octobre

1999

www.education.gouv.fr/bo/1999/38/mvtp.htm - [email protected]

MOUVEMENT DU PERSONNEL

NOMINATION
Commission des titres d'ingénieur
NOR : MENS9902168A
ARRÊTÉ DU 6-10-1999
JO DU 14-10-1999
MEN
DES A12

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 6 octobre 1999, est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur, pour la durée du mandat restant à courir, en qualité de membre choisi en raison de sa compétence scientifique et technique, pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale :
M. Patrick Le Tallec, directeur général adjoint de l'École polytechnique, en remplacement de M. Jacques Kerbrat, nommé par arrêté du 24 juin 1996.

NOMINATIONS
CAPN de certains personnels de l'éducation nationale
NOR : MENA9902260A
à NOR : MENA9902273A
ARRÊTÉS DU 21-10-1999
MEN
DPATE A1

SECRÉTAIRES D'ADMINISTRATION SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA99022560A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 94-1017 du 18-11-1994 ; A. du 2-5-1998 mod

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Gérard Moreau, secrétaire général d'académie de l'académie de Rennes,
- M. Gérard Guillaumie, adjoint au secrétaire général d'académie de l'académie d'Orléans-Tours,
- M. Jean-Pierre Lévèque, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale,
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Philippe Fallachon, secrétaire général d'académie de l'académie de Nantes,
- M. Laurent Gerin, adjoint au secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon,
- M. Philippe Swieton, directeur des ressources humaines de l'académie d'Amiens,
- Mme Nicole Faget, sous-directrice des moyens des services et du patrimoine à la direction de l'administration,
Représentants suppléants
- M. Dominique Martiny, secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. Marc Nobilet, secrétaire général d'académie de l'académie de Rouen,
- Mme Marie-Françoise Choisnard, inspectrice générale adjointe de l'administration de l'éducation nationale,
- M. Pierre Bertin, secrétaire général de l'inspection académique du Val-de-Marne,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Sophie Prince, chef du bureau des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Dominique Mozziconacci, adjoint au chef du bureau des études statutaires et de la réglementation à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Manuèle Rozier, chef de la section de l'administration scolaire et universitaire au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Olivier Gama, adjoint au chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

MÉDECINS DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA99022561A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 91-1195 du 27-11-1991 ; A. du 2-5-1997 mod.

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Marie-Claude Romano, médecin de l'éducation nationale, conseillère technique à la direction de l'enseignement scolaire,
- Mme Danielle Deliot, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Warzee, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chargé de la sous-direction des établissements et de la vie scolaire à la direction de l'enseignement scolaire,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Nadine Neulat-Billard, chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction de l'enseignement scolaire.

Article 2 - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS

Médecin de l'éducation nationale de 1ère classe	Mme le Dr Catherine Pequegnot Mme le Dr Marie-Lucie Gosselin	Mme le Dr Élisabeth Danse Mme le Dr Anne-Marie Brochier

Médecin de l'éducation nationale de 2ème classe	Mme le Dr Frédérique Bergerot Mme le Dr Dominique Mothes	Mme le Dr Nathalie Victor Mme le Dr Sylvie Graille

Article 3 -
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

CONSEILLERS TECHNIQUES DE SERVICE SOCIAL
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA99022562A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 91-784 du 1-8-1991 ; A. du 24-3-1999

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 24 mars 1999 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- M. Jacques Veyret, sous-directeur, adjoint à la directrice des affaires juridiques,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Nadine Neulat-Billard, chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction de l'enseignement scolaire.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels admnistratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA99022563A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 91-783 du 1-8-1991 ; A. du 22-4-1998

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 22 avril 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jacques Veyret, sous-directeur adjoint à la directrice des affaires juridiques,
- Mme Martine Burdin, secrétaire générale de l'inspection académique de Seine-Saint-Denis,
- Mme Marie-Claude Mege-Courteix, inspectrice de l'éducation nationale à la mission de l'adaptation et de l'intégration scolaire à la direction de l'enseignement scolaire,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Danièle Saporta, directrice adjointe du Centre national des œuvres universitaires et scolaires,
- M. Alain Warzee, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chargé de la sous-direction des établissements et de la vie scolaire à la direction de l'enseignement scolaire,
- M. Pierre Merlin, secrétaire général de l'inspection académique du Val d'Oise,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

INFIRMIERES ET INFIRMIERS DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902264A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 94-1020 du 23-11-1994 mod. ; A. du 2-5-1997 mod.

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Françoise Mallet, chef du service des formations à la direction de l'enseignement scolaire,
- M. Philippe Fallachon, secrétaire général d'académie de l'académie de Nantes,
- M. Claude Lecompte, secrétaire général d'académie de l'académie de Lille,
- Mme Martine Burdin, secrétaire générale de l'inspection académique de Seine-Saint-Denis,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Roger-Guy Blanc, secrétaire général d'académie de l'académie de Bordeaux,
- Mme Nadine Neulat-Billard, chef du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à la direction de l'enseignement scolaire,
- M. Alain Marsigny, secrétaire général d'académie de l'académie de Versailles,
- M. Jean-Michel Alfandari, secrétaire général d'académie de l'académie de Caen,
- M. François Vaganay, secrétaire général de l'inspection académique du Nord.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

SECRÉTAIRES DE DOCUMENTATION DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902265A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 96-533 du 14-6-1996 ; A. du 23-4-1998 mod.

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jean-François Texier, secrétaire général du Centre national de documentation pédagogique,
- Mme Danielle Deliot, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Dominique Mozziconacci, adjoint au chef du bureau des études statutaires et de la réglementation à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Martine Burdin, secrétaire générale de l'inspection académique de Seine-Saint-Denis,
- M. Paul Cathaly, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale.

Article 2 -
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

ADJOINTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS ET AGENTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902266A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 90-712 du 1-8-1990 ; D. n° 90-713 du 1-8-1990 ; A. du 2-5-1997

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :

ADJOINTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- M. Dominique Martiny, secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. William N'Guyen, chargé de mission à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Michel Guillon, secrétaire général d'université de l'université Paris VI,
- M. Michel Daumin, secrétaire général d'université de l'université d'Amiens
- M. Thierry Crédeville, adjoint au secrétaire général de l'académie de Paris,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Plaud, secrétaire général d'académie de l'académie d'Amiens,
- M. Jean-Pierre Lacoste, secrétaire général d'académie de l'académie de Poitiers,
- Mme Frédérique Cazajous, secrétaire générale d'université de l'université Versailles-St-Quentin-en-Yvelines,
- Mme Michèle Rousset, secrétaire générale d'académie de l'académie d'Aix-Marseille,
- Mme Bernadette Dubois, adjointe au secrétaire général d'académie de l'académie de Reims,

AGENTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Michèle Rousset, secrétaire générale d'académie de l'académie d'Aix-Marseille,
- M. Didier Ramond, secrétaire général d'université de l'université Paris III,
Représentants suppléants
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Roger Guy Blanc, secrétaire général d'académie de l'académie de Bordeaux,
- M. Jean Paschel, secrétaire générale d'académie de l'académie de Limoges,
- Mme Monique Ronzeau, secrétaire générale d'université de l'université Paris V.

Article 2 - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :

ADJOINTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTSSUPPLÉANTS

Adjoint administratif principal de 1ère classe	Simone Messens Chantal Chiles	Françoise Aube Martine Champroux

Adjoint administratif principal de 2ème classe	Michèle Guibbert Michèle Hazard	Marie-France Picard Hélène Charrier

Adjoint administratif	Bernard Pouit Évelyne Delplace	Anne-Marie Venturi Annick Chekchak

Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

PERSONNELS TECHNIQUES DE LABORATOIRE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902267A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 92-980 du 10-9-1992 mod. ; D. n° 96-273 du 26-3-1996 ; A. du 5-5-1998 mod.

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 5 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

TECHNICIENS DE LABORATOIRE

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Régis Demounem, inspecteur général de l'éducation nationale,
- Mme Martine Ramond, secrétaire générale d'académie de l'académie de Paris,
- M. Gérard Moreau, secrétaire général d'académie de l'académie de Rennes,
- Mme Claudette Bougenot, adjointe au secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. Gérard Colpin, proviseur de l'école de chimie de Paris 13ème,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. René Moreau, inspecteur général de l'éducation nationale.
- M. Jean-Marc Goursolas, secrétaire général d'académie de l'académie de Lyon,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jean-Pierre Mongenie, proviseur du lycée Voillaume d'Aulnay-sous-Bois.

AIDES TECHNIQUES DE LABORATOIRE

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- M. René Moreau, inspecteur général de l'éducation nationale,
- Mme Michèle Rousset, secrétaire générale d'académie de l'académie d'Aix-Marseille,
- M. Philippe Fallachon, secrétaire général d'académie de l'académie de Nantes,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Régis Demounem, inspecteur général de l'éducation nationale,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,

AIDES DE LABORATOIRE

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- M. Régis Demounem, inspecteur général de l'éducation nationale,
- M. René Moreau, inspecteur général de l'éducation nationale.
- M. Alain Marsigny, secrétaire général d'académie de l'académie de Versailles,
- M. Jean-Michel Alfandari, secrétaire général d'académie de l'académie de Caen,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Marie-Christine Mantin, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional,
- M. Bernard Piat, inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Monique Pépin, chef du bureau des concours à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,

AGENTS TECHNIQUES DE LABORATOIRE

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Régis Demounem, inspecteur général de l'éducation nationale,
- M. René Moreau, inspecteur général de l'éducation nationale.
Représentants suppléants
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Marie-Christine Mantin, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional,
- M. Bernard Piat, inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional.

Article 2 - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 5 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

TECHNICIENS DE LABORATOIRE

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS

Technicien de laboratoire de classe exceptionnelle	Jean-Marie Gez Bernard Chauvin	Dominique Drouet Louis Billot

Technicien de laboratoire de classe supérieure	Claudette Janvier Catherine Moreau	Josiane Jean Jean-Louis Jamot

Technicien de laboratoire de classe normale	Didier Gollinucci Éric Burel	Catherine Desmoulin Élisabeth Olivieri

AGENTS TECHNIQUES DE LABORATOIRE

GRADES	REPRÉSENTANTS TITULAIRES	REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS

Agent technique de laboratoire de 1ère classe	Gérard Tourist Christine Perez	Marie-Thérèse Le Bail Éva Manzanera

Agent technique de laboratoire de 2ème classe	Réjane Mathon Patrice Lelong	Janine Grimal Nadine Lekien

Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

TECHNICIENS DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902268A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 ; A. du 6-5-1998 mod.

Article 1 - Les dispositions de l'article premier de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Martine Ramond, secrétaire générale d'académie de l'académie de Paris,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Dominique Martiny, secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

MAITRES-OUVRIERS ET CHEFS DE GARAGE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902269A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 70-251 du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 ;
A. du 6-5-1998 mod.

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Philippe Swieton, directeur des ressources humaines au rectorat de l'académie d'Amiens,
- Mme Brigitte Bruschini, secrétaire générale de l'inspection académique de l'Aisne,
- Mme Michèle Falck, agent comptable au lycée avenue G. Pompidou de Levallois-Perret,
- M. François Chambrette, agent comptable au lycée Camille Sée Paris 15ème,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Philippe Lafay, chef du bureau des études statutaires et de la réglementation à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Martine Le Brun, chef de division au rectorat de l'académie d'Orléans-Tours,
- M. François Vaganay, secrétaire général de l'inspection académique du Nord,
- M. Marc Palmaro, agent comptable au lycée D. Milhaud, Le Kremlin-Bicêtre,
- Mme Marie Frédérique Gerdil-Jubin, agent comptable au lycée A. Cherrioux de Vitry-sur-Seine.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

OUVRIERS PROFESSIONNELS ET CONDUCTEURS D'AUTOMOBILE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902270A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 70-251 du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 ;
A. du 6-5-1998 mod.

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Gérard Guillaumie, adjoint au secrétaire général d'académie de l'académie d'Orléans-Tours,
- Mme Dominique Llavador, chef de la division des personnels administratifs, ouvriers et de service au rectorat de l'académie de Rouen,
- M. Didier Dansart, chef de division au rectorat de l'académie de Nantes,
- Mme Dominique Guilini, chef de division au rectorat de l'académie de Paris,
- Mme Michèle Falck, agent comptable au lycée avenue G. Pompidou de Levallois-Perret,
- M. François Chambrette, agent comptable au lycée Camille Sée, Paris 15ème,
- M. Michel Cottet, agent comptable à l'EREA de Vaucresson,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Claudette Bougenot, adjointe au secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. Michel Lutton, chef de division au rectorat de l'académie de Lille,
- M. Daniel Haye, chef de division au rectorat de l'académie de Poitiers,
- Mme Manuèle Rozier, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Annie Dabout, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Marc Palmaro, agent comptable au lycée D. Milhaud, Le Kremlin Bicêtre,
- Mme Marie Frédérique Gerdil-Jubin, agent comptable au lycée A. Cherrioux de Vitry-sur-Seine,
- M. Daniel Petit, agent comptable du lycée Saint-Louis Paris 6ème.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

OUVRIERS D'ENTRETIEN ET D'ACCUEIL
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902271A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 ; A. du 6-5-1998 mod.

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Claudette Bougenot, adjointe au secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. Philippe Swieton, directeur des ressources humaines au rectorat de l'académie d'Amiens,
- Mme Martine Lebrun, chef de division au rectorat de l'académie d'Orléans-Tours,
- Mme Michèle Kalinine, agent comptable au lycée François 1er de Fontainebleau,
- M. André Vincent, agent comptable au lycée Saint-Exupéry de Mantes-La-Jolie,
- Mme Catherine Hen-Niles, agent comptable du lycée Hector Berlioz de Vincennes,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Myriam Mesclon-Ravaud, directrice des ressources humaines de l'académie de Versailles,
- Mme Dominique Guilini, chef de division au rectorat de l'académie de Paris,
- Mme Françoise Ballet, chef de division au rectorat de l'académie de Versailles,
- M. Daniel Petit, agent comptable du lycée Saint-Louis Paris 6ème,
- Mme Patricia Jannin, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Annie Dabout, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

AGENTS DE SERVICE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902272A

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 65-923 du 2-11-1965 ; A. du 6-5-1998

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 90-715 du 1-8-1990 ; A. du 30-6-1998

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 30 juin 1998 susvisé sont modifiées comme suit :

Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef de service adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Éric Piozin, administrateur civil, chargé de la sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle à la direction de l'enseignement supérieur,
- Mme Françoise Liotet, secrétaire générale d'académie de l'académie de Paris,
- M. Xavier Turion, secrétaire général d'université de l'université Paris IV,
Représentants suppléants
- M. Vincent Grenouilleau, chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Plaud, secrétaire général d'académie de l'académie d'Amiens,
- Mme Christiane Verdier-Petit, secrétaire générale d'université de l'université Paris XII,
- Mme Patricia Jannin, adjointe au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Annie Dabout, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

NOMINATIONS
Comité technique paritaire ministériel
NOR : MENF9902308A
ARRÊTÉ DU 8-10-1999
MEN
DAF C1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 ; D. n° 82-988 du 22-11-1982 ; A. du 22-11-1982 ; A. du 6-5-1997 ; A. du 13-10-1997

Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1997 susvisé, est modifié comme suit :

Sont désignés, au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en qualité de représentant titulaire :
- M. François Labroille, en remplacement de Mme Monique Vuaillat ;
- Mme Nicole Sergent, en remplacement de M. Philippe Koechlin ;
Sont désignés, au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en qualité de représentant suppléant :
- M. Christophe Barbillat, en remplacement de M.François Labroille ;
- Mme Anne-Marie Faurissou, en remplacement de Mme Danièle Hemery ;
- M. Laurent Quintard, en remplacement de M. Christian Abrard ;
- M. René Maurin, en remplacement de M. Claude Regle ;
- Mme Christine Perrot en remplacement de M. Springfields Marin ;
- Mme Anne-Marie Tonon en remplacement de Mme Annie Dequidt.

Article 2 -
Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Fait à Paris, le 8 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur des affaires financières
Michel DELLACASAGRANDE

NOMINATIONS

Comité technique paritaire central du CIEP
NOR : MENF9902245A
ARRÊTÉ DU 21-10-1999
MEN
DAF A4

Vu D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. not. art. 10 ; D. n° 87-325 du 12-5-1987 ; A. du 20-9-1988 ; A. du 14-5-1998

Article 1 - Les dispositions de l'article premier de l'arrêté du 14 mai 1998 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :

a) Membres titulaires
- M. Christian Nique, directeur du Centre international d'études pédagogiques, président ;
- M. Roger Pilhion, chargé de mission ;
- M. Jean-Claude Ravat, secrétaire général ;
- M. Gérard Van Wassenhove, chargé de mission ;
b) Membres suppléants
- Mme Dominique Gandon, responsable du service des ressources humaines ;
- Mme Catherine Lacronique, responsable du département échanges et enseignement international ;
- Mme Marie-Laure Poletti, responsable du bureau d'études pour les langues et les cultures ;
- M. Gérard Renou, responsable du département expertise et coopération.

Article 2 - Le directeur du Centre international d'études pédagogiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
et par délégation,

Le directeur des affaires financières
Michel DELLACASAGRANDE

NOMINATIONS
Comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale du MEN
NOR : MEND9902307A
ARRÊTÉ DU 21-10-1999
MEN
DA B1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. not. art.11, alinéa 2 ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. ; A. du 15-12-1997 mod. ; A. du 17-12-1997 mod. ; A. du 5-5-1999 ; A. du 13-7-1999

Article 1 - Sont à compter de la date de signature du présent arrêté, nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès de la directrice de l'administration en qualité de représentants de l'administration :

Représentants titulaires
- Mme Hélène Bernard, directrice de l'administration, présidente du comité d'hygiène et de sécurité spécial.
- Mme Françoise Mallet, chef de service, chef du service des formations, direction de l'enseignement scolaire.
- M. Jacques Bernard, agent contractuel, adjoint au directeur de la recherche.
- M. Philippe Garnier, administrateur civil, chargé de la sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale, direction de l'administration.
- M. Patrick Lévy, administrateur civil, chargé de la sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat, direction de l'enseignement supérieur.
Représentants suppléants
- M. Jean Rafenomanjato, administrateur civil, adjoint à la directrice de l'administration.
- M. Bernard Dormy, chef de service, adjoint au directeur de la programmation et du développement.
- M. Jean-Marie Hubert, administrateur civil, chargé de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale, direction de l'administration.
- M. Pascal Ponsart-Ponsart, administrateur civil, chef du bureau de gestion des personnels, direction de l'administration.
- Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau d'organisation des concours de recrutement des professeurs agrégés et certifiés et des personnels d'éducation et d'orientation, direction des personnels enseignants.

Article 2 - Sont, sur désignation des organisations syndicales, à compter de la date de signature du présent arrêté et pour une durée de trois ans, nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès de la directrice de l'administration en qualité de représentants du personnel :

Représentants titulaires
- M. Adrien Seguier, représentant CFDT
- M. Jean-François Minder, représentant CFDT
- M. Michel Coudray, représentant CFDT
- Mme Gisèle Fredj, représentante FEN-UNSA
- M. Philippe Merie, représentant FEN-UNSA
- M. Yvon Hodencq, représentant FO
- Mme Claudie Gautier, représentante SGPEN-AC-UGICT-CGT
Représentants suppléants
- Mme Catherine Dugrenot-Felici, représentante CFDT
- Mme Yvonne Bihan, représentante CFDT
- M. Henri Raymond, représentant CFDT
- Mme Wanda Wieliczko, représentante FEN-UNSA
- M. Patrick Chauvet, représentant FEN-UNSA
- Mme Marie-Françoise Zoler, représentante FO
- M. Nicolas Guillemin, représentant SGPEN-AC-UGICT-CGT.

Article 3 - L'arrêté du 10 septembre 1996 modifié portant désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du directeur de l'administration et du personnel est abrogé.

Article 4 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice de l'administration
Hélène BERNARD