MOUVEMENT DU PERSONNEL


NOMINATIONS
Composition de l'Observatoire des métiers
NOR : MENA9803061A
ARRÊTÉ DU 22-12-1998
MEN
DPATE

Vu A. du 22-12-1998

Article 1 - L'Observatoire des métiers institué par l'arrêté du 22 décembre 1998 susvisé est composé ansi qu'il suit :

- Présidente : Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ;
- Jacques Bernard, adjoint au directeur de la recherche ;
- Camille Allué, administrateur civil (DPATE) ;
- Claude Andrieu, directeur de recherche (CNRS) ;
- Pierre Balme, secrétaire général d'université ;
- Jean-Pierre Banâtre, professeur des universités ;
- Pierre Chassing, directeur de recherche (INRA) ;
- Pierre Chicoix, professeur des universités ;
- François Dupont, ingénieur principal (CNRS) ;
- Jacques Duveau, président de l'université Lille I, représentant la Conférence des présidents d'université ;
- Claude Edelbloute, administrateur civil (DPATE) ;
- Liliane Flabbée, ingénieur de recherche ;
- Jean-Pierre Fondère, ingénieur de recherche (CNRS) ;
- Jacqueline Godet, professeur des universités ;
- Marie-Florence Grenier-Loustalot, directeur de recherche (CNRS) ;
- Robert Hérin, professeur des universités ;
- Jean-Pierre Korolitski, sous-directeur à la direction de l'enseignement supérieur ;
- Charlotte Lemoine, adjointe au directeur des ressources humaines (CNRS) ;
- Louis Mallet, directeur de recherche (CNRS) ;
- Bernard Obrecht, professeur des universités, directeur d'IUT ;
- Pierre Richard, conseiller d'administration scolaire et universitaire, représentant l'Agence de modernisation ;
- Bernard Tabuteau, administrateur INSEE, chef du département travail et formation au CEREQ ;
- Pierre Tambourin, directeur de recherche (INSERM).

Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement et le directeur de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 22 décembre 1998

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Claude ALLÈGRE


NOMINATIONS
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
NOR : MEND9803341A
ARRÊTÉ DU 31-12-1998
JO DU 5-1-1999
MEN
DA

o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 31 décembre 1998, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur :

a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire

En qualité de représentants de l'Assemblée des présidents de conseils généraux
- Titulaires : MM. Gérard Mayaud, Louis Huguet, Max Micoud ;
- Premiers suppléants : MM. Pierre Caldi, René Chabot.
En qualité de représentants de l'Association des maires de France
- Titulaires : MM. Robert Chapuis, Jean-Paul Hugot, Alain Lacombe, Mme Odette Mader, MM. René Regnault, Gérard Sourisseau, Pierre Vandevoorde ;
- Premiers suppléants : MM. Jean-Pierre Bequet, Jérôme Chartier, Gilles Poux, Gérard Angot, Raymond Laffoley, Yves Fromion ;
- Deuxièmes suppléants : MM. Guy Janvier, Gérard Hamel, Mme Jacqueline Fraysse, MM. Denis Badré, Philippe Duron, Jean-Yves Bouhourd, Alain Bilbille.
En qualité de représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
- Titulaire : M. Jean Podevin ;
- Premier suppléant : Mme Anne Forget ;
- Deuxième suppléant : M. Alain Piccinini.
En qualité de représentants de la Conférence des présidents d'université
-Titulaire : M. Romain Gaignard ;
- Premier suppléant : M. Gérard Binder.

b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers

En qualité de représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
- Titulaires : MM. Daniel Robin, Christian Abrard, Christian Guérin ;
- Premiers suppléants : MM. Jean-Paul Tournaire, Jean Cesbron, Pierre Pieprzownik ;
- Deuxièmes suppléants : Mme Béatrice Gaultier, MM. Joël Theurier, Michel Grossman.
Fédération de l'éducation nationale (FEN)
- Titulaires : MM. Dominique Caillaud, Pierre Fayard, Jean-Yves Rocca ;
- Premiers suppléants : Mme Martine Duval, M. Patrick Roumagnac, Mme Françoise Zumbiehl ;
- Deuxièmes suppléants : MM. Jean-Charles Drouet, Jean-Paul Roux, Daniel Moquet.
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
- Titulaire : M. Jean-Jacques Biger ;
- Premier suppléant : M. André Deleuze.
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
- Titulaire : M. Yves Baeckeroot ;
- Premier suppléant : M. Michel Humblot ;
- Deuxième suppléant : M. Bernard Kaloudoff.
Confédération générale du travail (CGT)
- Titulaire : M. Bernard Joly ;
- Premier suppléant : M. Yvon Echinard ;
- Deuxième suppléant : M. Pierre Vidalet.
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
- Titulaires : MM. Georges Dupon-Lahitte, Patrice Partula, Mme Catherine Guiloineau ;
- Premiers suppléants : M. Denis Allix, Mme Martine Deldem, M. Patrick Roué ;
- Deuxièmes suppléants : MM. Jean-Pierre Quelvennec, Jean Dufau, Dominique Croso.
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
- Titulaire : M. Jean-Pierre Riquois ;
- Premier suppléant : M. Patrick Deher ;
- Deuxième suppléant : Mme Élisabeth Frassetto.
Organisation syndicale d'étudiants
- Titulaire : M. Blaise Lechevalier.
En qualité de représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
- Titulaire : M. Xavier Nau ;
- Premier suppléant : Mme Christine Charrier-Belsœur ;
Deuxième suppléant : M. Patrick Helbert.
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
- Titulaire : M. Olivier Detroyat ;
- Premier suppléant : M. Michel Coulon ;
- Deuxième suppléant : M. Dominique Le Page.

c) Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées

En qualité de représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
- Titulaires : M. Bernard Blanc, Mme Annick Dessagnes ;
- Premiers suppléants : Mmes Danielle Coquard, Jacqueline Baltagi ;
- Deuxièmes suppléants : MM. Didier Loze, Michel Augris.
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
- Titulaire : M. Éric Bernet ;
- Premier suppléant : M. Pierre Bernard ;
- Deuxième suppléant : M. Jean-Pierre Korolitski.
Ministère chargé de l'intérieur
- Titulaire : M. Michel Champon ;
- Premier suppléant : M. Gilbert Descombes ;
- Deuxième suppléant : M. le lieutenant-colonel Marc Auffredou.
Ministère chargé des collectivités locales
- Titulaire : M. Edward Jossa ;
- Premier suppléant : M. Jean-François Chevallereau ;
- Deuxième suppléant : Mme Karine Huet.
Ministère chargé du budget
- Titulaire : Mme Véronique Bédague-Hamilius ;
- Premier suppléant : M. Thierry Kalfon ;
- Deuxième suppléant : M. Jean-François Lévêque.
Ministère chargé de l'agriculture
- Titulaire : M. Claude Bernet ;
- Premier suppléant : Mme Danièle Assens ;
- Deuxième suppléant : Mme Mathilde Barba.
Ministère chargé des DOM-TOM
- Titulaire : M. Michel Chatot ;
- Premier suppléant : M. Hervé Sanchez ;
- Deuxième suppléant : M. Jean-Marie Marcon.
Ministère chargé de l'équipement
- Titulaire : M. François Ulivieri ;
- Premier suppléant : M. Éric Giroult ;
- Deuxième suppléant : M. François Le Picard.
En qualité de représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
- Titulaire : M. Philippe Marie ;
- Premier suppléant : Mme Françoise Charillon ;
- Deuxième suppléant : M. Alain Guichon.
Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL)
- Titulaire : M. Philippe Bellanger ;
- Premier suppléant : M. Philippe Lamoureux ;
- Deuxième suppléant : M. Pierre Jalenques.
En qualité de personnalités qualifiées
- MM. Jean-Marie Schléret, Pierre Daniel, Jean-Noël Jacot des Combes.



NOMINATION
Président de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
NOR : MEND9803342A
ARRÊTÉ DU 31-12-1998
JO DU 5-1-1999
MEN
DA


o Par arrêté du ministre de l'éducation natio-nale, de la recherche et de la technologie en date du 31 décembre 1998, le mandat de M. Jean-Marie Schléret en qualité de président de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur est renouvelé pour une durée de trois ans, à compter du 1er janvier 1999.



NOMINATIONS
CAPN commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles
NOR : MENP9900016A
ARRÊTÉ DU 13-1-1999
MEN
DPE B1

Vu L. n° 90-587 du 4-7-1990, not. art. 38 ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 90-770 du 31-8-1990 mod. ; A. du 22-1-1997 mod.

Article 1 - L'arrêté du 22 janvier 1997 modifié susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A - Représentants de l'administration

Membres titulaires
- M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte-d'Or, est nommé représentant titulaire, en remplacement de M. Aveline ;
Membres premiers suppléants
- M. Alain Gombert, administrateur civil, est nommé représentant premier suppléant, en remplacement de M. Habillon ;
- Pour M. Jean-Charles Ringard, inspecteur d'académie, au lieu de "directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche", il convient de lire "directeur des services départementaux de l'éducation nationale de Loire-Atlantique" ;
- Mme Monique Ennajoui, administrateur civil, est nommée représentante première suppléante, en remplacement de M. Veyret ;
- M. René Coti, attaché principal d'administration centrale, est nommé représentant premier suppléant, en remplacement de M. Alain Gombert ;
- M. Jean-Claude Meunier, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, est nommé représentant premier suppléant, en remplacement de M. Rioult.
Membres deuxièmes suppléants
- Mme Jeanine Dreer, professeur des écoles, est nommée représentante deuxième suppléante, en remplacement de M. Coti.

B - Représentants du personnel

Membres premiers suppléants
Corps des instituteurs
- Mme Danielle Meunier est nommé représentante première suppléante, en remplacement de Mme Doux.
Membres deuxièmes suppléants
Corps des instituteurs
- M. Yann Biscéré est nommé représentant deuxième suppléant, en remplacement de Mme Meunier ;
- M. Jean-Louis Terrier est nommé représentant deuxième suppléant, en remplacement de M. Fallon.

Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 13 janvier 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX



NOMINATIONS
CAP de l'administration centrale du MEN
NOR : MEND9900002A
ARRÊTÉ DU 13-1-1999
MEN
DA B1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28 -5-1982 mod. ; A. du 31-7-1996 mod. ; A. du 11 -3-1997 mod. ; Arrêtés du 8-12-1997 mod. ; A. du 23-2-1998 ; A. du 30-3-1998 mod. ; A. du 30-3-1998

Article 1 - M. Bernard Blanc, chef de service, adjoint à la directrice de l'administration, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. André Rot, aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'administration centrale ci-après désignés :

- attachés d'administration centrale ;
- adjoints administratifs ;
- agents des services techniques.

Article 2 - M. Bernard Blanc, chef de service, adjoint à la directrice de l'administration, est nommé représentant suppléant de l'administration, en remplacement de M. André Rot, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Article 3 - Mme France Bosle, attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du bureau de gestion des personnels à la sous-direction de l'administration centrale de la direction de l'administration, est nommée représentante suppléante de l'administration, en remplacement de Mme Dominique Ducrocq, aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'administration centrale ci-après désignés :

- maîtres ouvriers ;
- ouvriers professionnels ;
- conducteurs automobile et chefs de garage ;
- agents des services techniques.

Article 4 - M. Jean-Marie Hubert, administrateur civil, chargé de la division du fonctionnement de l'administration centrale à la sous-direction de l'administration centrale de la direction de l'administration, est nommé représentant suppléant de l'administration, en remplacement de M. Michel Guillon, aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'administration centrale ci-après désignés :

- maîtres ouvriers ;
- ouvriers professionnels ;
- agents des services techniques.

Article 5 - M. Jean-Marie Hubert, administrateur civil, chargé de la division du fonctionnement de l'administration centrale à la sous-direction de l'administration centrale de la direction de l'administration, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Michel Guillon, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des conducteurs automobile et chefs de garage de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Article 6 - M. Alain Gombert, administrateur civil, chargé de la sous-direction des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation à la direction des personnels enseignants, est nommé représentant suppléant de l'administration, en remplacement de M. Michel Habillon, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des conducteurs automobile et chefs de garage de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Article 7 - Mme Anne Giami, sous-directrice de la recherche universitaire et des études doctorales à la direction de la recherche, est nommée représentante titulaire de l'administration, en remplacement de M. Jean-François Texier, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents administratifs de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Article 8 - Mme Dominique Ducrocq, chef du bureau des études et de la gestion administrative et financière, division du fonctionnement de l'administration centrale, sous-direction de l'administration centrale, direction de l'administration, est nommée représentante suppléante du personnel, en remplacement de Mme Nelly Mathieu, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des conducteurs automobile et chefs de garage de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Article 9 - Mme Christiane Meunier, est nommée représentante suppléante du personnel, en remplacement de Mme Bernadette Graillot, à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des adjoints administratifs de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.

Article 10 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 13 janvier 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice de l'administration
Hélène BERNARD