ORGANISATION GÉNÉRALE



ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND9900878A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 22-4-1999
MEN
DA B1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 97-707 du 11-6-1997; A. du 7-1-1998 mod.

Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Conseillers du directeur
Au lieu de :
Sciences de la planète et environnement
Lire :
Sciences de la terre, de l'univers et de l'environnement

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
A - Service des contrats et des formations
Sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat
DES A 6 - Bureau de la vie étudiante
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Philippe Desgouttes, administrateur civil
Lire :
M. Denis Guillaumin, administrateur civil
Sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation
DES A 12 - Bureau des écoles d'ingénieurs
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Jean-Luc Flora, attaché principal d'administration centrale
Lire :
M. Christian Martin, administrateur civil
B - Service de l'organisation et des moyens
Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur
DES B 5 - Bureau de la coordination de l'enseignement supérieur
Chef du bureau
Au lieu de :
M. Patrick Rigal, attaché principal d'administration centrale
Lire :
N...
DES B 6 - Bureau de la répartition des moyens
Chef du bureau
Au lieu de :
Mme Isabelle Roussel, administrateur civil
Lire :
M. Patrick Rigal, attaché principal d'administration centrale

DÉLÉGATION AUX RELATIONS INTERNATIONALES ET À LA COOPÉRATION (DRIC)
A - Sous-direction des interventions bilatérales
DRIC A 3 - Bureau Europe occidentale et orientale
Chef du bureau
Au lieu de :
N...
Lire :
M. Pascal Dayez-Burgeon, administrateur civil

Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin Officiel de l'éducation nationale.


Fait à Paris, le 22 avril 1999

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE