MOUVEMENT DU PERSONNEL



NOMINATION
Directeur de l'École supérieure d'ingénieurs de Luminy
NOR : MENS9900461A
ARRÊTÉ DU 5-3-1999
JO DU 13-3-1999
MEN
DES A12


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 5 mars 1999, M. Jacques Derrien, professeur des universités, est nommé directeur de l'École supérieure d'ingénieurs de Luminy (université Aix-Marseille II), pour une durée de cinq ans à compter du 1er mars 1999.



NOMINATION
Directeur adjoint d'IUFM
NOR : MENS9900441A
ARRÊTÉ DU 5-3-1999
JO DU 13-3-1999
MEN
DES A13


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 5 mars 1999, M. Paul Busuttil, maître de conférences, est nommé en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand pour une période de cinq ans à compter du 1er septembre 1998.



CESSATIONS DE FONCTIONS ET NOMINATIONS
Directeurs adjoints d'IUFM
NOR : MENS9900439A
NOR : MENS9900440A
ARRÊTÉS DU 5-3-1999
JO DU 13-3-1999
MEN
DES A13


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 5 mars 1999 :
Il est mis fin aux fonctions de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Montpellier de :
- M. Guy Dufau, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, admis à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1er septembre 1997.
- M. Bernard Schouler, professeur des universités, université Montpellier III.
- M. Guy Bontemps, inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional, appelé à d'autres fonctions au rectorat de l'académie de Montpellier à compter du 1er septembre 1998.
Sont nommés, à compter du 1er septembre 1998, aux fonctions de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Montpellier :
- M. Alain Domergue, inspecteur d'académie- inspecteur pédagogique régional,
- M. Jacques Pelous, professeur des universités,
- M. Jean-François Canet, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional.


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 5 mars 1999 :
Il est mis fin, à compter du 1er septembre 1997, aux fonctions de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon de M. Jean-Marc Braemer, maître de conférences, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
- M. Jacques Toussaint, maître de conférences, est nommé en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon, pour une période de cinq ans à compter du 1er septembre 1998.
- M. Robert Farison, professeur agrégé, est nommé en qualité de directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon, pour une nouvelle période de cinq ans à compter du 1er novembre 1998.



TITULARISATIONS
Maîtres de conférences
NOR : MENP9900608A
NOR : MENP9900609A
ARRÊTÉS DU 1-3-1999
MEN
DPE D5


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 1er mars 1999, Mme Hélène Fenet, est, à compter du 1er septembre 1998, titularisée dans le corps des maîtres de conférences (disciplines pharmaceutiques) à l'université Montpellier I.


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 1er mars 1999, Mme Marie-Paule Hasenfratz épouse Sauder est, à compter du 1er septembre 1998, titularisée dans le corps des maîtres de conférences (disciplines pharmaceutiques) à l'université Nancy I.



NOMINATION
DAFCO de l'académie de Nice
NOR : MENA9900607A
ARRÊTÉ DU 24-3-1999
MEN
DPATE B2


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 24 mars 1999, M. Ives Melet, professeur agrégé de sciences physiques, est nommé délégué académique à la formation continue (DAFCO) de l'académie de Nice, à compter du 15 mars 1999.



NOMINATION
Délégué général du Comité national d'évaluation
NOR : MENP9900611A
ARRÊTÉ DU 19-2-1999
MEN
DPE D4


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 19 février 1999, M. Jean-Loup Jolivet, professeur des universités est, à compter du 1er janvier 1999, mis à la disposition du Comité national d'évaluation pour une période de trois ans afin d'y exercer les fonctions de délégué général.



NOMINATIONS
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
NOR : MEND9900452A
ARRÊTÉ DU 8-3-1999
JO DU 16-3-1999
MEN
DA


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 8 mars 1999, les dispositions de l'arrêté du 31 décembre 1998 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur sont modifiées ainsi qu'il suit :
I - Il est ajouté au paragraphe a), avant l'énumération des représentants de l'assemblée des présidents de conseils généraux, la mention suivante :
"En qualité de représentants de l'Association des régions de France
Titulaires : MM. Yannik Bodin, Pierre-Yves Jardel, Gérard Pourchet ;
Premiers suppléants : Mme Françoise Cartron, MM. Bernard Valette, René Chiroux ;
Deuxièmes suppléants : M. Jean-Jacques Besse, Mme Jeanne Ettori, M. Pierre Nespoulous".
II - Il est ajouté au paragraphe c) :
Après l'énumération des représentants du ministère chargé du budget, la mention suivante :
"Ministère chargé de la fonction publique
Titulaire : M. Michel Delpech ;
Premier suppléant : M. Bruno Deboges ;
Deuxième suppléant : Mme Sylviane Paulinet".
Après l'énumération des représentants du ministère chargé de l'équipement, la mention suivante :
"Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire : M. François Dontenwille ;
Premier suppléant : M. Jean-Marc Prodhomme ;
Deuxième suppléant : M. Bernard Verneau".



NOMINATIONS
CAPN des inspecteurs de l'éducation nationale
NOR : MENA9900581A
ARRÊTÉ DU 24-3-1999
MEN
DPATE B3

Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 90-675 du 18-7-1990 mod. ; A. du 12-7-1991 mod. ; A. du 22-1-1998
Texte adressé aux recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux chefs de service (pour les personnels détachés)

Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 22 janvier 1998 susvisé est modifié comme suit :
Au titre des représentants de l'administration
Titulaires
Au lieu de "M. Alain Bouchez, inspecteur général de l'éducation nationale",
lire "M. Yves Guérin, inspecteur général de l'éducation nationale"
Suppléants
Au lieu de "M. Guy Coissard, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-et-Marne",
lire "M. Roger Savajols, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Calvados".
Au lieu de "Mme Catherine Chazeau-Guibert, chef du bureau des inspecteurs de l'éducation nationale",
lire "M. Jean-Pierre Pressac, chef du bureau des inspecteurs de l'éducation nationale par intérim".
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 24 mars 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE



NOMINATIONS
CAPN des conseillers techniques de service social
NOR : MENA9900650A
ARRÊTÉ DU 24-3-1999
MEN
DPATE A1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod.; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-784 du 1-8-1991 ; A. du 17-12-1998 ; Proclamation des résultats du 10-3-1999

Article 1 - Les fonctionnaires dont les noms suivent sont, à compter du 6 mai 1999, chargés de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des conseillers techniques de service social.
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, présidente,
- M. Jacques Veyret, sous-directeur, adjoint à la directrice des affaires juridiques,
Représentants suppléants
- Mme Simone Rosenwald, sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Warzee, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chargé de la sous-direction des établissements et de la vie scolaire à la direction de l'enseignement scolaire.
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés, élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des conseillers techniques de service social, représenteront le personnel à compter du 6 mai 1999.

Article 3 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadre-ment est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 24 mars 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE

Annexe

RÉSULTATS DES ÉLECTIONS À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE DES CONSEILLERS TECHNIQUES DE SERVICE SOCIAL - SCRUTIN DU 4 MARS 1999

Nombre d'électeurs inscrits : 414
Nombre de votants : 339
Pourcentage votants / inscrits : 81,88
Bulletins blancs ou nuls : 12
Suffrages valablement exprimés : 326
Nombre de suffrages obtenus par chaque liste
Liste présentée par le SGEN-CFDT : 72
Liste présentée par le SNASEN-FEN-UNSA : 152
Liste présentée par le SNUASEN-FSU : 102
Pourcentages
Nombre total de suffrages acquis par l'ensemble des listes : 326
Liste présentée par le SGEN-CFDT
72 x 100 = 22,08 %
  326
Liste présentée par le SNASEN-FEN-UNSA
152 x 100 = 46,63 %
  326
Liste présentée par le SNUASEN-FSU
102 x 100 = 31,29 %
   326