ORGANISATION
GÉNÉRALE
ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions
de fonctions
NOR : MEND9802653A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 21-10-1998
MEN DA
B1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n°
97-707 du 11-6-1997 ; A. du 7-1-1998
Article 1 -
L'arrêté du 7 janvier
1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration
centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :
ORGANES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU MINISTRE
Haut fonctionnaire de défense
Au lieu de :
N...
Lire : M.
Jean-Jacques Sussel
Supprimer : Haut
fonctionnaire de défense pour les questions de défense relatives
à l'enseignement supérieur et à la recherche
N...
Supprimer :
Haut fonctionnaire de défense chargé
des questions spatiales
M. Jean-Jacques Sussel
DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
DT A 1 - Département espace,
aéronautique
Chef du département
Au lieu de : M.
Joël Hamelin, ingénieur en chef
Lire : Directeur
du département
M. Arnaud Salomon, ingénieur en chef de
l'armement
DT A 2 - Département biotechnologies,
médicaments, agro-alimentaire
Au lieu de :
Chef du département
Lire : Directeur
du département
DT A 3 - Département informatique,
télécommunications
Au lieu de :
Chef du département
Lire : Directeur
du département
DT A 4 - Département énergie,
transports, environnement, ressources naturelles
Au lieu de :
Chef du département
Lire : Directeur
du département
B - Sous-direction des technologies
éducatives et des technologies de l'information et de la communication
DT B 3 - Bureau du développement des
entreprises en technologies nouvelles
Chef du bureau
Au lieu de :
N...
Lire : M. Vincent
George, ingénieur de recherche
C - Sous-direction de l'innovation et du
développement technologique
DT C 1 - Bureau de la coordination européenne
et des relations internationales
Chef du bureau
Au lieu de : Mme
Jeanne Monfret, ingénieur de recherche
Lire : M. Michel
Pasquier, ingénieur divisionnaire des travaux publics de
l'État
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Au lieu de :
Adjoint pour la recherche et les études
doctorales
Lire : Adjoint
pour la recherche universitaire et les études doctorales
Adjoint au directeur
Au lieu de : M.
Bernard Dormy, chef de service
Lire : M. Jacques
Bernard, agent contractuel
Au lieu de : DR
A 1 - Département des mathématiques
Lire : DR A
1 - Département des mathématiques et de l'informatique
B - Sous-direction des organismes de recherche
et de la coordination du budget civil de recherche et de développement
DR B 1 - Bureau des structures et de l'emploi
scientifique
Chef du bureau
Au lieu de : Mme
Marie-Jacqueline Lauriau, ingénieur de recherche
Lire :
N...
C - Sous-direction de la recherche universitaire
et des études doctorales
Au lieu de : M.
Jean-François Texier, sous-directeur
Lire : Mme Anne
Giami, sous-directeur
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
(DES)
A - Service des contrats et des formations
Sous-direction de la vie étudiante et
des formations post-baccalauréat
Au lieu de : Mme
Anne Giami, sous-directeur
Lire :
N...
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
A - Service des formations
Au lieu de : Mme
Françoise Mallet, sous-directeur
Lire : Mme
Françoise Mallet, chef de service
B - Service des établissements
Au lieu de : M.
Alain Abécassis, sous-directeur
Lire : M. Alain
Abécassis, chef de service
Sous-direction des établissements et
de la vie scolaire
DESCO B 5 - Bureau du réseau scolaire
Chef du bureau
Au lieu de : Mme
Jocelyne Leydier, conseiller d'administration scolaire et universitaire
Lire : M.
Jean-Claude Emin, ingénieur de recherche
DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU
DÉVELOPPEMENT (DPD)
Adjoint au directeur
Au lieu de : Mme
Huguette Haugades, sous-directeur
Lire : M. Bernard
Dormy, chef de service
C - Sous-direction des études statistiques
DPD C 2 - Bureau des études statistiques
sur l'enseignement supérieur
Chef du bureau
Au lieu de : M.
Emmanuel Raulin, administrateur de l'INSEE
Lire : M. Michel
de Saboulin, administrateur de l'INSEE
D - Mission de l'évaluation
DPD D 2 - Bureau de l'évaluation des
établissements
Chef du bureau
Au lieu de : M.
Jean-Claude Emin, ingénieur de recherche
Lire :
N...
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
Adjoints au directeur
Au lieu de : Mme
Claudine Peretti, sous-directeur
Lire : Mme Claudine
Peretti, chef de service
C - Sous-direction des personnels enseignants
du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation
DPE C 2 - Bureau de gestion des professeurs des
disciplines scientifiques
Chef du bureau
Au lieu de : M.
André Ploton, administrateur civil
Lire :
N...
DPE C 5 - Bureau de gestion des professeurs
d'éducation physique et sportive et des personnels d'éducation,
de documentation et d'orientation
Chef du bureau
Au lieu de : Mme
Marie-Catherine Marchi-Fontanarosa, attaché principal d'administration
centrale
Lire :
N...
DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES
ET D'ENCADREMENT (DPATE)
D - Sous-direction de la formation des personnels
DPATE D 1 - Bureau des formations statutaires
des personnels d'encadrement
Chef du bureau
Au lieu de :
N...
Lire : M. Marc
Blanchard, inspecteur pédagogique régional-inspecteur
d'académie
DPATE D 2 - Bureau de la formation continue des
personnels d'encadrement et des personnels administratifs, techniques, ouvriers
et de service et ingénieurs, techniques, administratifs de recherche
et de formation
Chef du bureau
Au lieu de :
N...
Lire : M. René
Azémar, professeur certifié
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
A - Sous-direction du budget de l'enseignement
scolaire
DAF A 2 - Bureau de la comptabilité
centrale
Au lieu de :
Chef du bureau par intérim
Lire : Chef
du bureau
C - Sous-direction des affaires statutaires,
des emplois et des rémunérations
Au lieu de : M.
Pierre Renaudineau, sous-directeur
Lire : M. Bernard
Colonna d'Istria, administrateur civil
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)
A - Service du pilotage des services
académiques
Au lieu de : M.
Bernard Blanc, sous-directeur
Lire : M. Bernard
Blanc, chef de service
B - Sous-direction de l'administration centrale
DA B 2 - Bureau de gestion des personnels
Adjoint au chef de bureau
Au lieu de : Mme
Dominique Ducrocq, attaché principal d'administration centrale
Lire : Mme France
Bosle, attaché principal d'administration centrale
C - Mission de la communication
Au lieu de : Mme
Hélène Bellanger, professeur agrégé
Lire :
N...
Supprimer :
Adjoint au chef de la mission
Mme Thérèse Rivaud, attaché
principal d'administration scolaire et universitaire
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
B - Sous-direction des affaires juridiques
de l'enseignement supérieur et de la recherche
DAJ B 1 - Bureau des consultations et de l'assistance
juridique
Chef du bureau
Au lieu de :
N...
Lire : Mme
Marie-Jacqueline Lauriau, ingénieur de recherche.
Article 2 -
La directrice de l'administration est
chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 21 octobre 1998
Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE
FORMATION CONTINUE
DES ADULTES
Liste
des espaces langues de l'éducation nationale labellisés année
1998
NOR : MENE9802649S
RLR : 112-1
DÉCISION DU 21-10-1998
MEN
DESCO A8
o En application de
la note de service n° 95-049 du 3 mars 1995 fixant les modalités
de labellisation des espaces langues de l'éducation nationale (ELEN),
il est décidé :
Article 1 -
Conformément aux propositions
du comité national de labellisation des espaces langues, la liste
des espaces langues de l'éducation nationale labellisés au
titre de l'année 1998 figure en annexe de la présente
décision.
Article 2 -
Le directeur de l'enseignement scolaire
est chargé de l'exécution de la présente décision
qui sera publiée au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 21 octobre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Bernard TOULEMONDE
Annexe
LISTE DES ESPACES LANGUES DE L'ÉDUCATION
NATIONALE LABELLISÉS AU TITRE DE 1998
Académie d'Aix-Marseille
Espace langues de Marseille
GRETA Marseille-Ville
Collège Longchamps
23, rue Jean de Bernardy
13004 Marseille
Académie d'Amiens
Espace langues
GRETA Sud-Aisne
Cité technique Léonard de Vinci
1, espace J. Guerland
02200 Soissons
Académie de Grenoble
Espace langues
GRETA Arve-Faucigny
210, quai du Parquet
74130 Bonneville
Académie de Reims
Espace langues du GRETA de Reims
20, rue des Augustins
51100 Reims
Académie de Strasbourg
Espace langues du GRETA Centre-Alsace
8, bd Charlemagne
67600 Sélestat.
ADMINISTRATION
ACADÉMIQUE
Comités
d'hygiène et de sécurité spéciaux
NOR : MENA9802725A
RLR : 142-5
ARRÊTÉ DU 21-10-1998
MEN
DPATE A3
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 not. art.
23 ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 not. art. 12, 16 et 17 ; D. n° 82-453
du 28-5-1982 mod. par D. n° 95-680 du 9-5-1995 ; A. du 14-10-1996 mod.
par A. du 16-2-1998 ; Demandes des recteurs des académies de
Besançon et de Poitiers et de l'IA-DSDEN du Doubs
Article 1 -
L'arrêté du 14 octobre
1996 susvisé est modifié comme suit :
Après les
mots "recteur de l'académie de La
Réunion pour les services implantés au siège du rectorat",
ajouter :
- recteur de l'académie de Besançon
pour les services implantés au siège du rectorat ;
- recteur de l'académie de Poitiers pour
les services implantés au siège du rectorat.
Après les
mots "inspecteur d'académie, directeur
des services départementaux de l'éducation nationale de la
Vienne, pour les services implantés au siège de l'inspection
académique à Poitiers",
ajouter :
- inspecteur d'académie, directeur des
services départementaux de l'éducation nationale du Doubs,
pour les services implantés au siège de l'inspection
académique à Besançon.
Le reste sans changement.
Article 2 -
La directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement, les recteurs des académies
de Besançon et Poitiers et l'inspecteur d'académie, directeur
des services départementaux de l'éducation nationale du Doubs
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 21 octobre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
