MOUVEMENT
DU PERSONNEL
NOMINATIONS
CAP
compétente à l'égard du corps de l'IGAEN
NOR : MENI9802672A
ARRÊTÉ DU 5-10-1998
MEN
IG
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. et L.
n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D.
n° 65-299 du 14-4-1965 mod. ; A. du 22-4-1969 mod. ; A. du 2-9-1998
; PV des opérations électorales du 23-9-1998
Article 1 -
La commission administrative paritaire
compétente à l'égard du corps de l'inspection
générale de l'administration de l'éducation nationale
comprend :
En qualité de membres titulaires
représentants de l'administration, outre le ministre, président,
ou son représentant
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement.
- Mme Hélène Bernard, directrice
de l'administration.
- M. Jacky Richard, chef du service de l'inspection
générale de l'administration de l'éducation
nationale.
En qualité de membres suppléants
- M. Bernard Toulemonde, directeur de l'enseignement
scolaire.
- M. Michel Garnier, directeur de la programmation
et du développement.
- Mme Marie-France Moraux, directrice des personnels
enseignants.
- M. Michel Dellacasagrande, directeur des affaires
financières.
Article 2 -
La commission comprend, en qualité
de représentants élus du personnel :
Pour le grade d'inspecteur général
- Titulaires : Mrs Yves Cottereau et
Jean-François Cuby
- Suppléants : Mrs Georges Dallemagne et
Jean-François Zahn
Pour le grade d'inspecteur général
adjoint
- Titulaires : Mmes Martine Caffin-Ravier et Nicole
Thomas
- Suppléants : Mme Mireille François
et M. Jean- Paul Pittoors.
Article 3 -
Le chef du service de l'inspection
générale de l'administration de l'éducation nationale
est chargé de l'exécution du présent arrêté
qui prendra effet le 24 novembre 1998.
Fait à Paris, le 5 octobre 1998
Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE
NOMINATIONS
Maîtres
de conférences stagiaires
NOR : MENP9802662A
ARRÊTÉ DU 7-10-1998
MEN
DPE
o Par arrêté
du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
en date du 7 octobre 1998, les quarante-trois personnes, dont les noms suivent
sont, à compter du 1er septembre 1998, nommées en qualité
de maître de conférences stagiaire pour deux ans et affectées
dans les établissements ci-après désignés :
Aix-Marseille II
- M. Pascal Prinderre, 39 MCF 0990, pharmacie
galénique, pharmacotechnie industrielle et biopharmacie et
cosmétologie
- Mlle Valérie Mahiou, 40 MCF 0999,
pharmacognosie
- Mme Nathalie Bardin épouse Granier, 41
MCF 0421, hématologie
- Mlle Nadine Azas, 41 MCF 0432, parasitologie
et antiparasitaires
- Mlle Véronique Roux, 41 MCF 1624,
microbiologie
- Mme Anne-Véronique Davin épouse
Regli, 41 MCF 1644, microbiologie
Amiens
Mme Marie-Pierre Savelli épouse Bou-Khaled,
39 MCF 1005, pharmacie galénique : tensioactifs, systèmes
émulsionnés
Angers
Mlle Catherine Passirani, 39 MCF 1141, technologies
pharmaceutiques
Bordeaux II
- Mme Laurence Labat épouse Deschamps,
39 MCF 0740, chimie analytique
- M. Stéphane Moreau, 40 MCF 0352, chimie
thérapeutique
- M. Fabrice Pourageaud , 40 MCF 0944,
pharmacodynamie
Caen
Mlle Frédérique Briens, 40 MCF 0345,
hydrologie et environnement
Clermont-Ferrand I
- M. Pierre-Charles Romond, 39 MCF 1203,
biomathématiques
- Mme Valérie Sautou épouse Miranda,
40 MCF 1205, pharmacie clinique et biotechnique
- Mme Anne-Françoise Serre épouse
Sapin, 41 MCF 0810, hématologie
- Mlle Marie-Chantal Farges, 41 MCF 1206, nutrition
humaine
Lille II
- Mlle Sophie Girault, 39 MCF 0509, chimie
générale et minérale
- M. Pascal Odou, 39 MCF 0957, pharmacotechnie,
galénique
- Mme Béatrice Descampiaux épouse
Grave, 40 MCF 0202, hydrologie
- Mlle Sevser Sahpaz , 40 MCF 0250,
pharmacognosie
- M. Benoît Allenet, 40 MCF 0754, droit
et économie de la santé
- Mme Josette Miellet épouse Behra, 41
MCF 0954, bactériologie et virologie, bactériologie médicale
des anaérobies
- M. El Moukhtar Aliouat, 41 MCF 0958, parasitologie
et mycologie médicale, parasitologie
Limoges
- M. Alain Simon, 39 MCF 0775, chimie physique
et chimie minérale
- M. Serge Battu, 39 MCF 0780, chimie analytique
et bromatologie
Lyon I
Mlle Nathalie Allioli, 41 MCF 0097,
parasitologie
Montpellier I
M. Patrick Poucheret, 40 MCF 0618,
pharmacologie
Paris V
- M. Ioannis Nicolis, 39 MCF 1267,
biomathématique informatique
- M. Nicolas Auzeil, 39 MCF 1292, chimie
analytique
- Mlle Marie-Christine Lallemand, 40 MCF 1224,
pharmacognosie
- M. Vincent Armand, 40 MCF 1244, physiologie
humaine
- Mlle Laurence Voutquenne, 40 MCF 1264,
pharmacognosie
- Mme Nathalie Serbourge-Goguel épouse
Seta, 40 MCF 1342, hygiène, santé publique
- Mme Agnès Gautheret épouse Dejean,
41 MCF 1341, bactériologie, virologie
Paris XI
Mme Isabelle Berque épouse Bestel, 40 MCF
2048, modélisation moléculaire
Reims
- M. Jérome Depaquit, 41 MCF 0511,
parasitologie
- M. Richard Le Naour, 41 MCF 1208, immunologie
et biologie moléculaire anti-infectieuse
Rouen
- M. Paulus Mudler, 40 MCF 1282
- Mme Hong Li épouse Lu, 41 MCF 1283,
pathologie vasculaire et cancéreuse
Toulouse III
- M. Laurent Maveyraud, 39 MCF 0644,
biocristallographie, chimie physique
- Mme Isabelle Aubes épouse Dufau, 40 MCF
2084, pharmaco-chimie des peptides
Tours
- M. Sergio Marco Garrido , 41 MCF 0211, biochimie
structurale
- M. Jorge Domenech , 41 MCF 1201,
hématologie.
Les deux personnes,dont les noms suivent sont,
à compter du 1er octobre 1998, nommées en qualité de
maître de conférences stagiaire pour deux ans et affectées
auprès de l'université :
Paris XI
- M. Noureddine Bouaicha, 40 MCF 1562, hygiène,
santé publique et épidémiologie
- Mlle Jocelyne Hamelin, 41 MCF 1315, biochimie
fondamentale, transduction du signal.
NOMINATIONS
ET TITULARISATIONS
Maîtres
de conférences
NOR : MENP9802663A
ARRÊTÉ DU 7-10-1998
MEN
DPE
o Par arrêté
du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie, en date du 7 octobre 1998, les quatre assistants, dont les noms
suivent, sont, à compter du 1er septembre 1998, nommés et
titularisés en qualité de maître de conférences
et affectés dans les établissements ci-après
désignés :
Bordeaux II
- Mme Geneviève Isaac épouse Hou,
40 MCF 0192, chimie organique
Montpellier I
- M. Bernard Gay, 41 MCF 0499, virologie et
microscopie électronique
Paris V
- Mme Karine Kottlar épouse Crainic, 41
MCF 0163, UFR médicale Paris-Ouest
Paris XI
- M. Jean-Marc Delafontaine, 39 MCF 1355, chimie
physique et chimie minérale.
NOMINATIONS
Comité
central d'hygiène et de sécurité du MEN
NOR : MENA9802723A
ARRÊTÉ DU 21-10-1998
MEN
DPATE A3
Vu D. n° 82-452 du 28-5-1982 ; D. n°
82-453 du 28-5-1982 mod. not. art. 31, 33, 34, 39 et 42 ; D. n° 97-707
du 11-6-1997 ; D. n° 97-1149 du 15-12-1997 ; A. du 15-12-1997 ; A. du
3-10-1994 ; A. du 19-8-1998
Article 1 -
Sont nommés représentants
de l'administration au comité central d'hygiène et de
sécurité du ministère chargé de l'enseignement
supérieur et de la recherche :
- le directeur des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement ou son représentant, président
;
- le directeur de l'enseignement supérieur
ou son représentant ;
- le directeur de la recherche ou son
représentant ;
- le directeur de la programmation et du
développement ou son représentant ;
- le responsable de la sous-direction des
études, de la réglementation et de l'action sanitaire et sociale,
fonctionnaire chargé des problèmes d'hygiène et de
sécurité ou son représentant, assurant le secrétariat
du comité.
Article 2 -
Sont nommés représentants
du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité
du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de
la recherche :
Fédération de l'éducation
nationale (FEN)
Représentants titulaires
- M. Daniel Moquet, SNPTES - FEN, 18, rue de Chevreul,
94600 Choisy-le-Roi
- M. Jean-Charles Drouet, Sup-Recherche - FEN,
72, boulevard Jeanne d'Arc, 13005 Marseille cedex
Représentants suppléants
- Mme Myriam Marfaing, A&I - FEN, 6, rue de
Rémusat, 31000 Toulouse
- Mme Marie-France Coubaillon, SNIES-FEN, chemin
du Cotillon Crevant, 03410 Domerat
Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Représentants titulaires
- M. Raymond Roulaud, SGEN-CFDT, université
de Poitiers, 15, rue de l'Hôtel Dieu, 86034 Poitiers cedex
- M. Claude Hervieu, SGEN-CFDT, URA 1495, campus
de Beaulieu, 35042 Rennes cedex
Représentants suppléants
- M. Daniel Naulleau, SGEN-CFDT, université
Pierre et Marie Curie Paris VI, 4, place Jussieu, 75252 Paris cedex 05
- Mme Dominique Douguet, SGEN-CFDT, INSERM service
commun n° 15, CHU Henri Mondor, 94010 Créteil
Fédération syndicale unitaire
(FSU)
Représentant titulaire
- M. Michel Grosmann, SNE Sup - FSU, ENSP.S
université Louis Pasteur, 67000 Strasbourg
Représentant suppléant
- Mme Marie-Catherine Luiggi, FSU, université
de Toulon, avenue de l'université, 83130 La Garde
Confédération générale
du travail (CGT)
Représentant titulaire
- Mme Pierrette Georget, FERC sup - CGT, ICMO,
bâtiment 420, UFR sciences, 91405 Orsay cedex
Représentant suppléant
- M. Jean-Louis Andrieu, FERC sup - CGT, URA 180
Labo physidopie des éléments excitables, bâtiment 401
B, 43, boulevard du 11 novembre 1918, 69622 Villeurbanne cedex
Union syndicale indépendante (USI)
Représentant titulaire
- Mme Évelyne Huguet, FNSAESR-CSEN-USI,
université Paris XI - Paris Sud, 15, rue Georges Clémenceau,
bât. 300, 91405 Orsay cedex
Représentant suppléant
- M. Pierre Maga, FER-CGC-USI, École nationale
d'ingénieur de Tarbes, avenue d'Azereix, BP 1629, 65016 Tarbes
cedex.
Article 3 -
Le mandat des membres du comité
central d'hygiène et de sécurité du ministère
chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche prend
effet à compter de la date de publication du présent
arrêté.
Article 4 -
Les arrêtés du 14
décembre 1994 et 29 août 1996 sont abrogés.
Article 5 -
La directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 21 octobre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
technique et d'encadrement
Béatrice GILLE
NOMINATIONS
CAP
des ITARF
NOR : MENA9802676A
ARRÊTÉ DU 21-10-1998
MEN
DPATE
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens.
L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod.
; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 16-6-1986 ; A. du
11-5-1998
Article 1 -
L'article premier de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit.
Sont nommés membres de la commission
administrative paritaire compétente à l'égard du corps
des ingénieurs de recherche du ministère de l'éducation
nationale en qualité de représentants de l'administration
:
Titulaires
Au lieu de :
- Mme Brigitte Wicker, secrétaire
général de l'académie de Lyon
Lire :
- M. Dominique Martiny, secrétaire
général de l'académie de Dijon
Au lieu de :
- M. Bernard Blanc, sous-directeur chargé
du service du pilotage des services académiques
Lire :
- M. Marc Rolland, administrateur civil, chargé
de la sous-direction de l'informatique de gestion et de communication
Suppléants
Au lieu de :
- M. Dominique Chevallier, professeur à
l'université Paris IV
Lire :
- M. Serge Héritier, chef de service à
la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 -
L'article 3 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission
administrative paritaire compétente à l'égard du corps
des assistants ingénieurs du ministère de l'éducation
nationale en qualité de représentants de l'administration
:
Suppléants
Au lieu de :
- M. Dominique Martiny, secrétaire
général de l'université de Dijon
Lire :
- M. Didier Ramond, secrétaire
général de l'université Paris III.
Article 3 -
L'article 4 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié aussi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission
administrative paritaire compétente à l'égard du corps
des techniciens de recherche et de formation du ministère de
l'éducation nationale en qualité de représentants de
l'administration :
Titulaires
Au lieu de :
- M. Philippe Mesnier, secrétaire
général du Conservatoire national des arts et
métiers
Lire :
- M. Philippe Mesnier, secrétaire
général de l'université Aix-Marseille III.
Article 4 -
L'article 6 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission
administrative paritaire compétente à l'égard du corps
des agents techniques de recherche et de formation du ministère de
l'éducation nationale en qualité de représentants de
l'administration :
Titulaire
Au lieu de :
- M. Dominique Martiny, secrétaire
général de l'université de Dijon
Lire :
- M. Georges Poull, secrétaire
général de l'université Nancy I.
Article 5 -
L'article 9 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission
administrative paritaire compétente à l'égard du corps
des secrétaires d'administration de recherche et de formation du
ministère de l'éducation nationale en qualité de
représentants de l'administration :
Titulaires
Au lieu de :
- M. Pierre Richard, secrétaire
général de l'université de Tours
Lire :
- M. Gilles Gay, secrétaire général
de l'université Paris X.
Article 6 -
L'article 10 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission
administrative paritaire compétente à l'égard du corps
des adjoints administratifs de recherche et de formation du ministère
de l'éducation nationale en qualité de représentants
de l'administration :
Suppléants
Au lieu de :
- M. Philippe Mesnier, secrétaire
général du Conservatoire national des arts et
métiers
Lire :
- M. Philippe Mesnier, secrétaire
général de l'université Aix-Marseille III.
Article 7 -
L'article 11 de l'arrêté
du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission
administrative paritaire compétente à l'égard du corps
des agents d'administration de recherche et de formation du ministère
de l'éducation nationale en qualité de représentants
de l'administration :
Suppléants
Au lieu de :
- M. Pierre Richard, secrétaire
général de l'université de Tours
Lire :
- M. Georges Poull, secrétaire
général de l'université Nancy II.
Article 8 -
La directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 21 octobre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
