 |
Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
N°38 du 15 octobre
|
 |
www.education.gouv.fr/bo/1998/38/mvtp.htm -
[email protected] |
MOUVEMENT
DU PERSONNEL
NOMINATION
IGEN
NOR : MENI9802083D
DÉCRET DU 16-9-1998
JO DU 18-9-1998
MEN
IG
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L.
n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; L. n° 84-834 du 13-9-1984 mod. par
Lois n° 86-1304 du 23-12-1986 et n° 94-530 du 28-6-1994 ; D.n°
89-833 du 9-11-1989 not. art. 10 ; D. n° 94-1085 du 14 -12-1994 ; Avis
favorable du 24-7-1998 de la comm. chargée d'apprécier l'aptitude
à exercer les fonctions d'IGEN
Article 1 -
M. Yves Bottin, est nommé inspecteur
général de l'éducation nationale (5ème
tour).
Article 2 -
Le Premier ministre, le ministre de
l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et la
ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent décret qui sera publié au Journal officiel
de la République française.
Fait à Paris, le 16 septembre 1998
Jacques CHIRAC
Par le Président de la République
:
Le Premier ministre
Lionel JOSPIN
Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE
La ministre déléguée,
chargée de l'enseignement scolaire
Ségolène ROYAL
NOMINATIONS
IGEN
NOR : MENI9802082D
DÉCRET DU 18-9-1998
JO DU 22-9-1998
MEN
IG
o Par décret
du Président de la République en date du 18 septembre 1998,
sont nommés inspecteurs généraux de l'éducation
nationale :
- Mme Annie Scoffoni, inspectrice pédagogique
régionale-inspectrice d'académie (1er tour) ;
- M. Jean-Paul Chassaing, inspecteur pédagogique
régional-inspecteur d'académie, chargé d'une mission
d'inspection générale (2ème tour) ;
- M. Georges Koukidis, inspecteur pédagogique
régional-inspecteur d'académie, chargé d'une mission
d'inspection générale (3ème tour) ;
- M. Laurent Wirth, professeur de chaire
supérieure (4ème tour).
PROMOTION
IGAEN
NOR : MENI9801861D
DÉCRET DU 22-7-1998
JO DU 29-7-1998
MEN
IG
o Par décret
du Président de la République en date du 22 juillet 1998, Mme
Brigitte Wicker, inspectrice générale adjointe de l'administration
de l'éducation nationale, inscrite au tableau d'avancement, est promue
inspectrice générale de l'administration de l'éducation
nationale (1er tour).
NOMINATIONS
IGAEN
adjoints
NOR : MENI9802000D
DÉCRET DU 29-7-1998
JO DU 6-8-1998
MEN
IG
o Par décret
du Président de la République en date du 29 juillet 1998, les
fonctionnaires dont les noms suivent, inscrits sur la liste d'aptitude au
grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de
l'éducation nationale, sont nommés inspecteurs généraux
adjoints de l'administration de l'éducation nationale :
- Mme Éliane Langlois, secrétaire
général d'administration scolaire et universitaire,
- M. Armand-Ghislain de Maigret, administrateur
civil hors classe,
- M. Pierre Renaudineau, administrateur civil
hors classe.
NOMINATION
IGAEN
adjoint
NOR : MENI9802312D
DÉCRET DU 21-9-1998
JO DU 26-9-1998
MEN
IG
o Par décret
du Président de la République en date du 21 septembre 1998,
M. Serge Ronchin, inscrit sur la liste d'aptitude au grade d'inspecteur
général adjoint de l'administration de l'éducation
nationale, est nommé inspecteur général adjoint de
l'administration de l'éducation nationale.
NOMINATION
Inspecteur
d'académie adjoint
NOR : MENA9802202D
DÉCRET DU 23-9-1998
JO DU 1-10-1998
MEN
DPATE B2
o Par décret
du président de la République en date du 23 septembre 1998,
M. Bernard Aubert, inspecteur pédagogique régional-inspecteur
d'académie, est nommé inspecteur d'académie adjoint
de la Guadeloupe, en remplacement de M. Jacques Semper, appelé à
d'autres fonctions.
TITULARISATION
Maître
de conférences
NOR : MENP9802576A
ARRÊTÉ DU 23-9-1998
MEN DPE
D5
o Par arrêté
du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
en date du 23 septembre 1998, M. François Dupradeau, est titularisé,
à compter du 1er octobre 1998, dans le corps des maîtres de
conférences (disciplines pharmaceutiques) à l'université
d'Amiens.
TITULARISATIONS
Maîtres
de conférences
NOR : MENP9802577A
ARRÊTÉ DU 23-9-1998
MEN DPE
D5
o Par arrêté
du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
en date du 23 septembre 1998, les quatre maîtres de conférences
stagiaires dont les noms suivent, affectés à l'université
Paris V, sont, à compter du 1er septembre 1998, titularisés
dans le corps des maîtres de conférences (disciplines
pharmaceutiques) :
- M. Ivan Bieche (emploi n° 41 MCF 1204)
- M. Frédéric Feger (emploi n°
41 MCF 1285)
- Mlle Véronique Hanin (emploi n°
41 MCF 1200)
- Mlle Isabelle Margail (emploi n° 40 MCF
1659).
CESSATION DE FONCTIONS ET NOMINATION
Directeur
d'IUFM
NOR : MENS9802234A
ARRÊTÉ DU 18-9-1998
JO DU 26-9-1998
MEN DES
A13
oPar arrêté du ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la technologie en date du 18 septembre 1998,
il est mis fin aux fonctions de M. Maurice Gaudaire, professeur des
universités, en qualité de directeur de l'institut universitaire
de formation des maîtres de l'académie de Créteil à
compter du 1er octobre 1998, date de son admission à la retraite.
M. Raphaël Franquinet , professeur des
universités, est nommé en qualité de de directeur de
l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie
de Créteil pour une période de cinq ans à compter du
1er octobre 1998.
NOMINATIONS
Commissions
administratives paritaires nationales
NOR : MENP9802526A
ARRÊTÉS DU 22-9-1998
MEN DPE
A1
CORPS DES PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE
ET SPORTIVE ET DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE
ET SPORTIVE
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D.
n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 27 janvier
1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE
DU CORPS DES PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de service, adjoint
à la directrice des personnels enseignants, en remplacement de M.
Michel Habillon.
b) Membres premiers suppléants
- M. Michel Habillon, sous-directeur de la gestion
des personnels enseignants du second degré et des personnels
d'éducation et d'orientation en remplacement de M. Lionel
François.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE
DU CORPS DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET
SPORTIVE
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de service, adjoint
à la directrice des personnels enseignants, en remplacement de M.
Marcel Goulier.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 22 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT ET DES
CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D.
n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 16-2-1998 mod.
Article 1
- L'arrêté du 16 février
1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de service, adjoint
à la directrice des personnels enseignants, en remplacement de M.
Michel Habillon.
b) Membres premiers suppléants
- M. Michel Habillon, sous-directeur de la gestion
des personnels enseignants du second degré et des personnels
d'éducation et d'orientation en remplacement de Mme Colette
Damiot.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 22 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES CONSEILLERS PRINCIPAUX ET DES CONSEILLERS
D'ÉDUCATION
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D.
n° 87-496 du 3-7-1987 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1
- L'arrêté du 27 janvier
1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE
DU CORPS DES CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de service, adjoint
à la directrice des personnels enseignants en remplacement de Mme
Michèle Coiquaud.
b) Membres premiers suppléants
- M. Maurice Pitel, attaché principal
d'administration centrale, chef du bureau DPE C4, en remplacement de M.
Jean-Pierre Roques.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Michèle Coiquaud, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de Mme Claudette
Vincent Nissle.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE
DU CORPS DES CONSEILLERS D'ÉDUCATION
A - Représentants de
l'administration
b) Membres premiers suppléants
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de service, adjoint
à la directrice des personnels enseignants, en remplacement de M.
Michel Habillon.
- M. Maurice Pitel, attaché principal
d'administration centrale, chef du bureau DPE C4, en remplacement de Mme
Michèle Coiquaud.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 22 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES PROFESSEURS DE LYCÉE
PROFESSIONNEL
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D.
n° 87-496 du 3-7-1987 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 27 janvier
1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de service, adjoint
à la directrice des personnels enseignants en remplacement de Mme
Marie-France Mathieu.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 22 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES DIRECTEURS DE CENTRE D'INFORMATION
ET D'ORIENTATION ET CONSEILLERS D'ORIENTATION- PSYCHOLOGUES
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D.
n° 91-973 du 23-9-1991 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 27 janvier
1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de service, adjoint
à la directrice des personnels enseignants, en remplacement de M.
Michel Habillon.
- M. Maurice Pitel, attaché principal
d'administration centrale, chef du bureau DPE C4, en remplacement de Mme
Colette Damiot
b) Membres suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C3 en remplacement de M. Jean-Pierre Roques.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 22 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
NOMINATIONS
CAPN
de certains personnels contractuels techniques et administratifs
NOR : MENA9802525A
ARRÊTÉ DU 8-10-1998
MEN
DPATE C2
Vu D. n° 68-986 mod. du 14-11-1968 ; A.
du 21 -4-1976 mod. ; A. du 20-4-1998 ; A. du 20-8-1998
Article 1 -
Sont nommés membres de la commission
paritaire nationale compétente à l'égard des personnels
contractuels techniques et administratifs en fonction dans les
établissements d'enseignement supérieur et de recherche, groupe
de catégorie A, en qualité de représentants de
l'administration, les fonctionnaires dont les noms suivent :
Représentant titulaire
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement, ou son représentant,
président
Représentant suppléant
- M. Claude Barreix, secrétaire
général de l'université Paris XII.
Article 2 -
Sont nommés membres de la commission
paritaire nationale compétente à l'égard des personnels
contractuels techniques et administratifs en fonction dans les
établissements d'enseignement supérieur et de recherche, groupe
de catégorie A, en qualité de représentants du personnel,
les agents contractuels dont les noms suivent :
Représentant titulaire
- M. Daniel Lebreton, École centrale de
Nantes
Représentant suppléant
- Mme Sylvie Allirot née Robert,
université Grenoble II.
Article 3 -
Sont nommés membres de la commission
paritaire nationale compétente à l'égard des personnels
contractuels techniques et administratifs en fonction dans les
établissements d'enseignement supérieur et de recherche, groupe
de catégorie B, en qualité de représentants de
l'administration, les fonctionnaires dont les noms suivent :
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement, ou son représentant,
président
- M. Claude Barreix, secrétaire
général de l'université Paris XII
Représentants suppléants
- Mme Marlène Celermajer, secrétaire
général de l'Observatoire de Paris
- M. Jean-Pierre Guyet, secrétaire
général de l'université de Cergy-Pontoise.
Article 4 -
Sont nommés membres de la commission
paritaire nationale compétente à l'égard des personnels
contractuels techniques et administratifs en fonction dans les
établissements d'enseignement supérieur et de recherche, groupe
de catégorie B, en qualité de représentants du personnel,
les agents contractuels dont les noms suivent :
Représentants titulaires
1er membre titulaire
- Mme Nathalie Pontais née Hebert,
université Rennes I
2ème membre titulaire
- Mme Anne-Marie Lomenech née Gadal,
université Bordeaux I
Représentants suppléants
1er membre suppléant
- Mme Agnès Curcio née Galas,
université Aix-Marseille III
2ème membre suppléant
- M. Jean-Yves Mathieu, université du
Mans.
Article 5 -
Sont nommés membres de la commission
paritaire nationale compétente à l'égard des personnels
contractuels techniques et administratifs en fonction dans les
établissements d'enseignement supérieur et de recherche, groupe
de catégorie D, en qualité de représentants de
l'administration, les fonctionnaires dont les noms suivent :
Représentants titulaires
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement, ou son représentant,
président
- Mme Marlène Celermajer, secrétaire
général de l'Observatoire de Paris
Représentants suppléants
- M. Jean-Pierre Guyet, secrétaire
général de l'université de Cergy-Pontoise
- M. Claude Barreix, secrétaire
général de l'université Paris XII.
Article 6 -
Sont nommés membres de la commission
paritaire nationale compétente à l'égard des personnels
contractuels techniques et administratifs en fonction dans les
établissements d'enseignement supérieur et de recherche, groupe
de catégorie D, en qualité de représentants du personnel,
les agents contractuels dont les noms suivent :
Représentants titulaires
1er membre titulaire
- Mme Annick Nicolle née Joubert,
université de Brest
2ème membre titulaire
- Mme Christiane Meny née Iltis,
université Grenoble I
Représentants suppléants
1er membre suppléant
- Mme Renée Court-Payen née Murian,
université Aix-Marseille II
2ème membre suppléant
- Mme Dominique Valary née Pailler,
université Paris IV.
Article 7 -
La directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de
l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 8 octobre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
NOMINATION
Comité
technique paritaire ministériel du MEN
NOR : MENF9802500A
ARRÊTÉ DU 8-10-1998
MEN DAF
C1
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 ; D. n°
82-452 du 28-5-1982 ; D. n° 82-988 du 22-11-1982 ; A. du 22-11-1982
; A. du 6-5-1997 ; A. du 13-10-1997
Article 1 -
L'article 1er de l'arrêté
du 13 octobre 1997 susvisé, est modifié comme suit :
Mme Catherine Cunat est désignée
en qualité de représentant suppléant du personnel au
comité technique paritaire ministériel du ministère
de l'éducation nationale, au titre de la Fédération
de l'éducation nationale (FEN), en remplacement de Mme Chantal
Pittion.
Article 2 -
Le présent arrêté
sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 8 octobre 1998
Le ministre de l'éducation nationale, de
la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE
La ministre déléguée
chargée de l'enseignement scolaire
Ségolène ROYAL
NOMINATIONS
Assemblée
générale de l'UNSS
NOR : MENE9802543A
ARRÊTÉ DU 8-10-1998
MEN
DESCO A9
Vu D. du 13-3-1986
Article 1 -
Sont désignés en
qualité de membres titulaires de l'assemblée générale
de l'Union nationale du sport scolaire :
- M. Bernard Toulemonde, directeur de l'enseignement
scolaire ;
- Mme Marie-France Moraux, directrice des personnels
enseignants ;
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement ;
- Mme Martine Denis-Linton, directrice des affaires
juridiques ;
- M. Jean-Pierre Dedonder, recteur de l'académie
de Créteil ;
- M. Daniel Bancel, recteur de l'académie
de Lyon ;
- M. Jacques Kooijman, inspecteur d'académie,
directeur des services départementaux de l'éducation nationale
du Nord ;
- M. Daniel Salines, inspecteur d'académie,
directeur des services départementaux de l'éducation nationale
de la Marne ;
- M. Claude Bouquin, doyen de l'inspection
générale de l'éducation physique et sportive ;
- M. Jacques Sénécat, doyen de
l'inspection générale des établissements et de la vie
scolaire ;
- Mme Marie-Michèle Passemard, inspectrice
pédagogique régionale d'éducation physique et sportive
de l'académie de Paris ;
- M. Daniel Pernet, inspecteur pédagogique
régional d'éducation physique et sportive de l'académie
de Besançon ;
- M. Pascal Allemendou, proviseur du lycée
Talma de Brunoy, département de l'Essonne, académie de Versailles
;
- M. Jean-Claude Rabasse, proviseur du lycée
Voltaire d'Orléans, département du Loiret, académie
d'Orléans-Tours ;
- Mme Marie-Cécile Conrad, principal du
collège du Vernay à Sallanches, département de la
Haute-Savoie, académie de Grenoble ;
- M. Patrick Duprat, principal du collège
François Mitterrand à Pessac, département de la Gironde,
académie de Bordeaux ;
- M. Alain Nouvet, proviseur du lycée technique
et professionnel Jean Quarré à Paris, académie de Paris
;
- Mme le docteur Catherine Béasse,
médecin scolaire à Bron, département du Rhône,
académie de Lyon.
Article 2 -
Le directeur de l'enseignement scolaire
est chargé de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 8 octobre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Bernard TOULEMONDE
NOMINATIONS
Conseil
d'administration de l'UNSS
NOR : MENE9802544A
ARRÊTÉ DU 8-10-1998
MEN
DESCO A9
Vu D. du 13-3-1986
Article 1 -
Sont désignés en
qualité de membres du conseil d'administration de l'Union nationale
du sport scolaire :
- M. Bernard Toulemonde, directeur de l'enseignement
scolaire ;
- Mme Béatrice Gille, directrice des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement ;
- M. Claude Bouquin, doyen de l'inspection
générale de l'éducation physique et sportive ;
- M. Jean-Claude Rabasse, proviseur du lycée
Voltaire d'Orléans, département du Loiret, académie
d'Orléans-Tours ;
- Mme Marie-Cécile Conrad, principal du
collège du Vernay à Sallanches, département de la
Haute-Savoie, académie de Grenoble ;
- M. Alain Nouvet, proviseur du lycée technique
et professionnel Jean Quarré à Paris, académie de
Paris.
Article 2 -
Le directeur de l'enseignement scolaire
est chargé de l'exécution du présent
arrêté.
Fait à Paris, le 8 octobre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Bernard TOULEMONDE