MOUVEMENT
DU PERSONNEL
INTÉRIM
DE FONCTIONS
Directeur
du CIES du Grand Ouest
NOR : MENR9802417A
ARRÊTÉ DU 16-9-1998
MEN DR
C3
Par arrêté du ministre de
l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date
du 16 septembre 1998, M. Jacques Camus, professeur des universités,
assure par intérim les fonctions de directeur du centre d'initiation
à l'enseignement supérieur du Grand Ouest à compter
du 1er septembre 1998, jusqu'à la nomination d'un nouveau
directeur.
NOMINATIONS
Commissions
administratives paritaires nationales
NOR : MENP9802423A
à NOR : MENP9802430A
ARRÊTÉS DU 16-9-1998
MEN DPE
A1
CORPS DES PROFESSEURS DE CHAIRES
SUPÉRIEURES
NOR : MENP9802423A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n° 82-451 du 28-05-1982 mod ; A.
du 6-1-1970 ; A. du 27-1-1997 mod,
Article 1
- L'arrêté du 27 janvier
1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de
l'administration
b) Membres suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C3 en remplacement de M. André Ploton.
Article 2
- La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES PROFESSEURS
AGRÉGÉS
NOR : MENP9802424A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod ; D.
n° 84-914 du 10-10-1984 mod ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1
- L'arrêté du 27 janvier
1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- Mme Colette Damiot, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C3, en remplacement de M. André Ploton.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Muriel Pochard, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C2, en remplacement de Mme Martine Laforgue.
- M. Lionel François, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C1, en remplacement de Mme Marie-Catherine
Marchi-Fontanarosa.
- Mme Michèle Coiquaud, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de Mme
Anne-Élisabeth Delomenie.
Article 2
- La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES PROFESSEURS
CERTIFIÉS
NOR : MENP9802425A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod ; D.
n° 84-914 du 10-10-1984 mod ; A du 27-1-1997 mod.
Article
1- L'arrêté du 27 janvier
1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Marcel Goulier, attaché principal
d'administration centrale, chef du bureau DPE F2, en remplacement de M.
André Ploton.
- Mme Colette Damiot, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C3, en remplacement de Mme Marie-Catherine
Marchi-Fontanarosa.
- Mme Muriel Pochard, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C2 en remplacement de Mme Martine Laforgue.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Michèle Coiquaud, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de Mme Colette
Damiot.
Article 2
- La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT ET DES
CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT
NOR : MENP9802426A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod ; D.
n° 84-914 du 10-10-1984 mod ; A. du 16-2-1998
Article 1
- L'arrêté du 16 février
1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
b) Membres premiers suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C3, en remplacement de M. André Ploton.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- M. Lionel François, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C1, en remplacement de Mme Marie-Catherine
Marchi-Fontanarosa.
- Mme Michèle Coiquaud, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C4 en remplacement de M. Justin
Dandila.
Article 2
- La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE
ET SPORTIVE ET DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE
ET SPORTIVE
NOR : MENP9802427A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod ; D.
n° 84-914 du 10-10-1984 mod ; A. du 27-1-1997 mod
Article 1
- L'arrêté du 27 janvier
1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE
DU CORPS DES PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
A - Représentants de
l'administration
b) Membres premiers suppléants
- M. Marcel Goulier, attaché principal
d'administration centrale, chef du bureau DPE F2, en remplacement de Mme
Marie-Catherine Marchi-Fontanarosa.
- M. Lionel François, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C1, en remplacement de Mme Martine
Laforgue.
- Mme Muriel Pochard, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C2 en remplacement de M. Justin Dandila.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C3, en remplacement de M. André Ploton.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE
DU CORPS DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET
SPORTIVE
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Marcel Goulier, attaché principal
d'administration centrale, chef du bureau DPE F2, en remplacement de Mme
Marie-Catherine Marchi-Fontanarosa.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C3, en remplacement de M. André Ploton.
- M. Lionel François, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C1, en remplacement de Mme Martine
Laforgue.
- Mme Muriel Pochard, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C2 en remplacement de M. Justin Dandila.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Michèle Coiquaud, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C4 en remplacement de Mme
Anne-Élisabeth Delomenie.
Article 2
- La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES CONSEILLERS PRINCIPAUX ET DES CONSEILLERS
D'ÉDUCATION
NOR : MENP9802428A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod ; D.
n° 87-496 du 3-7-1987 mod ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1
- L'arrêté du 27 janvier
1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE
DU CORPS DES CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- Mme Michèle Coiquaud, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de Mme Marie-Catherine
Marchi-Fontanarosa.
b) Membres premiers suppléants
- M. Lionel François, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C1, en remplacement de M. André
Ploton.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Muriel Pochard, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C2, en remplacement de M. Justin Dandila.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE
DU CORPS DES CONSEILLERS D'ÉDUCATION
A - Représentants de
l'administration
b) Membres premiers suppléants
- Mme Michèle Coiquaud, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de Mme Marie-Catherine
Marchi-Fontanarosa.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C1, en remplacement de M. André Ploton.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES DIRECTEURS DE CENTRE D'INFORMATION
ET D'ORIENTATION ET CONSEILLERS D'ORIENTATION- PSYCHOLOGUES
NOR : MENP9802429A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod ; D.
n° 91-973 du 23-9-1991 mod. ; D. du 17-12-1997 ; A. du 27-1-1997
mod.
Article 1
- L'arrêté du 27 janvier
1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- Mme Colette Damiot, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C3, en remplacement de Mme Marie-Catherine
Marchi-Fontanarosa.
b) Membres suppléants
- Mme Michèle Coiquaud, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. Justin
Dandila.
Article 2
- La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES INSTRUCTEURS
NOR : MENP9802430A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A.
du 27-1-1997 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 27 janvier
1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
b) Membres suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché d'administration
centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. André Ploton.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants
est chargée de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation
nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre 1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche et de la
technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
