ORGANISATION GÉNÉRALE

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND9801719A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 12-6-1998
MEN
DA BI

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 97-707 du 11-6-1997 ; A. du 7-1-1998 mod. 

Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (DES)

B - Service de l'organisation et des moyens

Sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur

DES B 4 - Bureau de la réglementation et des statuts

Chef du bureau

Au lieu de : N...

Lire : Mme Catherine Chazeau-Guibert, attachée principale d'administration centrale

DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)

Supprimer :

Adjoint au directeur

M. Yves Moulin, chef de service

B - Service des établissements

Au lieu de : M. Yves Moulin, chef de service

Lire : M. Alain Abécassis, sous-directeur

DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)

Mission des relations sociales

Au lieu de : N...

Lire : M. Jean-Claude Meunier, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie

DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)

B - Sous-direction des personnels d'encadrement

DPATE B 3 - Bureau des inspecteurs de l'éducation nationale

Au lieu de :

Chef du bureau

Mme Catherine Chazeau-Guibert, attachée principale d'administration centrale

Lire :

Chef du bureau par intérim

M. Jean-Pierre Pressac, attaché principal d'administration centrale.

Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 12 juin 1998
Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE