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Bulletin Officiel
de l'Education Nationale
 

N°6 du 10 février

2000

www.education.gouv.fr/bo/2000/6/mvtp.htm - vaguemestre@education.gouv.fr


MOUVEMENT DU PERSONNEL




NOMINATIONS
Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale
NOR : MENA9902773D
DÉCRET DU 24-1-2000
JO DU 26-1-2000
MEN
DPATE B2


o Par décret du Président de la République en date du 24 janvier 2000 :

L'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale dont le nom suit, est nommé en la même qualité, dans le département ci-dessous désigné :

- Puy-de-Dôme (Clermont-Ferrand) : M. Jean David (département de la Dordogne), en remplacement de M. Paul, Jacques Guiot, appelé à d'autres fonctions, à compter du 1er décembre 1999.
L'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dont le nom suit est nommé inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné :
- Dordogne (Périgueux) : M. Bernard Barbereau (académie de Versailles), en remplacement de M. Jean David, muté, à compter du 1er décembre 1999.



NOMINATIONS

Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers stagiaires
NOR : MENP0000245A
ARRÊTÉS DU 14-1-2000
MEN - DPE D5
SAN


o Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et de la secrétaire d'État à la santé et à l'action sociale en date du 14 janvier 2000, Mme Sylvie Montal, est nommée en qualité de maître de conférences des universités-praticien hospitalier stagiaire des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, et affectée auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier, à compter du 1er décembre 1999 :
prothèses (prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale), service d'odontologie, emploi n° 582 MCOD 0666.


o
Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité, du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et de la secrétaire d'État à la santé et à l'action sociale en date du 14 janvier 2000, M. Jean Valcarcel, est nommé en qualité de maître de conférences des universités-praticien hospitalier stagiaire des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, et affecté auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier, à compter du 1er décembre 1999 :
sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie), discipline hospitalière : chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation, service d'odontologie, emploi n° 573 MCOD 0700.



INTÉRIM
DE FONCTIONS
Directeur du CIES du Centre
NOR : MENR0000255A
ARRÊTÉ DU 3-2-2000
MEN
DR A3


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 3 février 2000, M. René-Louis Inglebert, professeur des universités, assure par intérim les fonctions de directeur du centre d'initiation à l'enseignement supérieur du Centre, à compter du 1er janvier 2000, jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur.



NOMINATION

Directeur du CRDP de l'académie de Bordeaux
NOR : MENA0000260A
ARRÊTÉ DU 3-2-2000
MEN
DPATE B2


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 3 février 2000, M. Jean-Marie Puslecki, personnel de direction, est nommé dans l'emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Bordeaux pour une période de 3 ans à compter du 1er septembre 1999.



NOMINATION

CSAIO-DRONISEP de l'académie de Caen
NOR : MENA0000204A
ARRÊTÉ DU 21-1-2000
MEN
DPATE B2


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 21 janvier 2000, Mme Marie-Christine Chevalier, inspectrice de l'éducation nationale, est nommée chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO), déléguée régionale de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (DRONISEP) de l'académie de Caen, à compter du 1er février 2000.



NOMINATIONS
Avancement au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe - année 2000
NOR : MENA0000261A
ARRÊTÉS DU 28-12-1999
ET DU 18-8-1999
MEN
DPATE C1


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 28 décembre 1999, sont inscrits au tableau d'avancement au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe au titre de l'année 2000 les médecins de l'éducation nationale de 2ème classe dont les noms suivent :
- Mme Monique Ardiet
- Mme Noëlle Aulas
- Mme Marie-Josèphe Banvillet
- Mlle Marie-Blanche Basalo
- Mme Renée Billerach
- Mme Marie-Françoise Blanpain Le Bœuf
- Mme Angèle Bornet
- Mme Dominique Capdaspe-Lagangue
- Mme Agnès Chartron
- Mme Geneviève Connault-Levai
- Mme Annick Danglas
- Mlle Danièle Dauvel
- M. Jean-Pierre de Clercq
- Mlle Cécile Degroot
- Mme Marie-Françoise Delort
- Mme Françoise Delseny
- Mme Joëlle Dubois
- Mme Anne Dumoutier
- Mme Annie Eguerre
- Mme Anne-Marie Fainsilber
- Mme Céline Gissinger
- Mme Sylvie Graille
- Mme Florence Jussiaux
- Mme Évelyne Lafon
- Mme Françoise Lasseur
- Mme Annie Lhermine
- Mme Suzanne Meudec
- Mme Christine Monzier
- Mme Marie-Claude Mounier
- Mme Christel Mouterde
- Mme Anne Narboni
- Mme Véronique Onufryk
- Mlle Marie-Paule Peyre
- Mme Danièle Pruvot
- Mme Marie-Madeleine Regin
- Mme Élisabeth Riou
- Mme Claude Robelus
- Mme Christine Rossi
- Mme Armande Ruef
- Mme Catherine Sultan
- Mme Marie-Christine Tauvent
- Mme Maryse Vaissière
- Mme Catherine Varnoux
- Mlle Nicole Vigouroux.


o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 18 août 1999, suite à une décision de justice, est inscrite, en surnombre, au tableau d'avancement au grade de médecin de l'éducation nationale de 1ère classe au titre de l'année 1992, Mme Renée Chevallier, médecin de l'éducation nationale de 2ème classe.



NOMINATIONS

CAPN unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles
NOR : MENP0000243A
ARRÊTÉ DU 3-2-2000
MEN
DPE B1


Vu L. n° 90-587 du 4-7-1990 not. art. 38 ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 90-770 du 31-8-1990 mod. ; A. du 21-7-1999; résultats de l'élection du 7-12-1999
Article 1 - La liste des membres de la commission administrative paritaire nationale unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles est fixée ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants, président ;
- M. Jean-Paul de Gaudemar, recteur de l'académie de Toulouse ;
- M. Yves Guérin, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Bernard Gossot, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Jacques Naçabal, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Henri-Georges Richon, inspecteur général de l'éducation nationale ;
- M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis ;
- M. Dominique Lerch, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, directeur du Centre national d'études et de formation pour l'enfance inadaptée de Suresnes ;
- M. Christian Loarer, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne ;
- M. Bernard Cornu, directeur de l'Institut universitaire de formation des maîtres de Grenoble ;
Membres premiers suppléants
- M. Jacques Hennetin, chef de service ;
- Mme Dominique Frusta-Gissler, sous-directrice ;
- M. Robert Clarimon, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Gard ;
- M. Jean-Charles Ringard, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de Loire-Atlantique ;
- M. Didier Augeral, attaché principal d'administration centrale ;
- Mme Jocelyne Collet-Sassere, sous-directrice ;
- M. Jean-Pierre Deloche, administrateur civil ;
- M. René Coti, attaché principal d'administration centrale ;
- Mme Élisabeth Doucet, inspectrice de l'éducation nationale ;
- Mme Germaine Simoni, professeur agrégé ;
Membres deuxièmes suppléants
- Mme Marie-Claude Mege-Courteix, inspectrice de l'éducation nationale ;
- Mme Martine Garcia, conseillère d'administration scolaire et universitaire ;
- Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attachée principale d'administration centrale ;
- M. Michel Coudroy, ingénieur de recherche ;
- Mme Jeanine Dreer, professeur des écoles ;
- Mme Catherine Demont, attachée principale d'administration scolaire et universitaire ;
- M. Patrick Abéasis, attaché d'administration scolaire et universitaire ;
- M. Jean-Paul Peton, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Jean Deroy, attaché principal d'administration centrale ;
- M. Gérard Cordier, attaché principal d'administration scolaire et universitaire.
B - Représentants élus du personnel
Membres titulaires
Corps des professeurs des écoles
- M. Laurent Quintard (liste SNU-IPP/FSU)
- Mme Bernadette Groison (liste SNU-IPP/FSU)
- M. Pierre Legal (liste SNU-IPP/FSU)
- Mme Fernande Franquet (liste Syndicat des enseignants FEN/UNSA)
- Mme Corine Riout Tanguy (liste Syndicat des enseignants FEN/UNSA)
- M. Michel Imbert (liste SNUDI-FO)
Corps des instituteurs
- Mme Nicole Geneix (liste SNU-IPP/FSU)
- M. Laurent Zappi (liste SNU-IPP/FSU)
- M. Jean-Louis Biot (liste Syndicat des enseignants FEN/UNSA)
- Mme Françoise Lebocey (liste SGEN-CFDT)
Membres premiers suppléants
Corps des professeurs des écoles
- Mme Valérie-Anne Bournazel (liste SNU-IPP/FSU)
- Mme Fabienne Lecerf (liste SNU-IPP/FSU)
- Mme Jacqueline Belhomme (liste SNU-IPP/FSU)
- M. Didier Bucchi (liste Syndicat des enseignants FEN/UNSA)
- Mme Françoise Mahmoun (liste Syndicat des enseignants FEN/UNSA)
- Mme Martine Dupuy (liste SNUDI-FO)
Corps des instituteurs
- Mme Éliane Lancette (liste SNU-IPP/FSU)
- Mme Christine Perrot (liste SNU-IPP/FSU)
- Mme Dominique Thoby (liste Syndicat des enseignants FEN/UNSA))
- M. Maurice Gouyache (liste SGEN-CFDT)
Membres deuxièmes suppléants
Corps des professeurs des écoles
- M. Robert Le Fanic (liste SNU-IPP/FSU)
- Mme Anja Döring (liste SNU-IPP/FSU)
- Mme Martine Maufrais (liste SNU-IPP/FSU)
- Mme Laurence Laigo (liste Syndicat des enseignants FEN/UNSA)
- M. Alain Balmet (liste Syndicat des enseignants FEN/UNSA)
- M. Denis Gomez (liste SNUDI-FO)
Corps des instituteurs
- M. Philippe Severac (liste SNU-IPP/FSU)
- Mme Martine Beauvais (liste SNU-IPP/FSU)
- Mme Annick Merlen (liste Syndicat des enseignants FEN/UNSA)
- Mme Sylviane Travaglini (liste SGEN-CFDT).

Article 2 -
Les membres ci-dessus désignés entreront en fonction le 1er mars 2000.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté.


Fait à Paris, le 3 février 2000

Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,

Le directeur des personnels enseignants

Pierre-Yves DUWOYE



Annexe
RÉSULTATS DE L'ÉLECTION À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE UNIQUE COMMUNE AUX CORPS DES INSTITUTEURS ET DES PROFESSEURS DES ÉCOLES PROCLAMÉS LE 4 JANVIER 2000
Scrutin du 7 décembre 1999

Inscrits
333 624
Votants
236 399
Bulletins blancs ou nuls
10 372
Suffrages valablement exprimés
226 027



Nombre de suffrages obtenus par chaque liste  
%

- liste présentée par le SNEP-SNCL (FAEN)

1 542

0,68

- liste présentée par le Syndicat des enseignants (FEN-UNSA)

63 924

28,28

- liste présentée par le SGEN-CFDT

23 677

10,47

- liste présentée par le SNUDI-FO

18 661

8,26

- liste présentée par le Syndicat national des écoles (CSEN)

6 639

2,94

- liste présentée par l'UNSEN-CGT

3 519

1,55

- liste présentée par le SCENRAC-CFTC

2 186

0,97

- liste présentée par SUD Éducation

7 884

3,49

- liste présentée par @venir écoles (CFE.CGC)

1 396

0,62

- liste présentée par le SNU-IPP (FSU)

96 599

42,74


Attribution des sièges de titulaires à la CAPN


- SNU-IPP (FSU) : 5 sièges (3 professeurs des écoles - 2 instituteurs)

- Syndicat des enseignants (FEN-UNSA) : 3 sièges (2 professeurs des écoles - 1 instituteur)
- SGEN-CFDT : 1 siège (1 instituteur)
- SNUDI-FO : 1 siège (1 professeur des écoles).